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8 419 résultats pour « Essayem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb4ebd3db21cbdd8d4b2

Appel

24 janvier 2011

24 janvier 2011

faciliter les relations ; Attendu que l'appelante n'émet aucune observation sur ce qui précède et l'on peut en conclure que rien ne s'opposerait donc à ce qu'effectivement, ne travaillant pas, elle essaye

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1fbd3db21cbdd92516

Appel

9 juin 2015

9 juin 2015

des tutelles saisi de la procédure le 14 novembre 2013, Monsieur Jérôme Y... déclarait vouloir assurer la gestion des affaires de sa mère et protéger celle-ci des agissements de tiers qui pourraient essayer

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd61bd3db21cbdd93264

Appel

17 mai 2016

17 mai 2016

Y... à prendre en charge ses enfants au quotidien, il y a lieu d'essayer de lui faire confiance ; Attendu que suite à la dégradation considérable de B... et de C..., une ordonnance de placement provisoire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde4bd3db21cbdd94dcc

Appel

28 janvier 2021

28 janvier 2021

Il indique avoir essayé de joindre Me [H] pour obtenir un échelonnement de la dette. Il souligne que ses finances sont très précaires. Il veut payer mais par mensualités réduites.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2010:C301511

Cassation

14 décembre 2010

14 décembre 2010

liens amicaux, aurait dû établir un contrat pour détailler l'ensemble de son intervention ; que la situation soumise au Tribunal, résulte de cette carence, dont chacune des parties tire argument, pour essayer

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO00483

Cassation

11 mars 2009

11 mars 2009

frais engagés par Monsieur X... pour son séjour sur le lieu du déplacement, et que l'employeur ne pouvait par ailleurs ignorer verser des indemnités de grands déplacements que Monsieur X... aurait essayé

Source officielle
CC

comm

6137226acd580146773fcc59

Cassation

9 mai 1995

9 mai 1995

part, que la cour d'appel retient que la société Amsi a livré à sa cliente un ensemble de produits standards de son catalogue en lui fournissant des informations sur le produit, et en le lui faisant essayer

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc68bd3db21cbdd9000d

Appel

12 décembre 2012

12 décembre 2012

paiement direct ; que ces difficultés ne sont pas la manifestation d'un manque d'intérêt pour ses enfants ; Que c'est Joséphine X...qui l'a tenu à l'écart des enfants à titre de représailles ; qu'il a essayé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc78bd3db21cbdd9030e

Appel

28 février 2013

28 février 2013

Attendu que Mme Y..., qui ne conteste pas avoir eu accès à la carte grise et au procès-verbal de contrôle technique et avoir pu essayer le véhicule, a pu se convaincre de sa vétusté liée à son ancienneté

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca1bd3db21cbdd90c2c

Appel

18 octobre 2013

18 octobre 2013

Si la relation avec son père a peu évolué depuis (aucun contact depuis avril 2013), le foyer a pourtant toujours essayé de faire en sorte que David le contacte. M.

Source officielle
TA

5e Section - 4e Chambre

DTA_2127626_20240301

Administratif

1 mars 2024

1 mars 2024

A a tenté de dissimuler aux enquêteurs de la DGSI, avant d'essayer d'en minimiser l'importance, permettent de le regarder comme présentant une vulnérabilité au sens des dispositions précitées de l'instruction

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2102210_20221103

Administratif

3 novembre 2022

3 novembre 2022

la demande de régularisation qui leur a été adressée en ce sens par le tribunal le 15 septembre 2022, ils se bornent à affirmer qu'ils n'ont jamais reçu cette décision mais ne soutiennent pas avoir essayé

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2102081_20220719

Administratif

19 juillet 2022

19 juillet 2022

Il n'est pas établi que constatant son absence, l'administration aurait essayé de joindre en vain M. B afin d'organiser son changement de poste.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2400653_20240215

Administratif

15 février 2024

15 février 2024

que : - la condition d'urgence est remplie dès lors qu'il est maintenu dans une situation irrégulière et précaire, qui l'expose à un risque d'éloignement ; - la mesure est utile dès lors qu'il a essayé

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2328969_20240328

Administratif

28 mars 2024

28 mars 2024

Depuis le mois de novembre 2023, il a essayé à plusieurs reprises de prendre rendez-vous en préfecture de police en vue de déposer une demande de renouvellement. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2316510_20230724

Administratif

24 juillet 2023

24 juillet 2023

En l'espèce, il résulte de l'instruction, que Mme B justifie au moyen des captures d'écran comportant expressément son nom et son adresse de messagerie produites au dossier, avoir essayé, en vain, depuis

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2316550_20230724

Administratif

24 juillet 2023

24 juillet 2023

C, précédemment titulaire d'un titre de séjour mention " salarié ", justifie par les pièces produites au dossier, avoir essayé, en vain, depuis plusieurs mois de se connecter en ligne sur le site de la

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2316556_20230724

Administratif

24 juillet 2023

24 juillet 2023

B justifie par les pièces produites au dossier, avoir essayé, en vain, depuis plusieurs mois de se connecter en ligne sur le site de la préfecture de police pour obtenir un rendez-vous afin de déposer,

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2308959_20250619

Administratif

19 juin 2025

19 juin 2025

Mme B soutient qu'elle a des difficultés financières, dues notamment à un loyer de 900 euros qu'elle n'arrive pas à payer, difficultés qu'elle essaye de résoudre.

Source officielle
TA

Magistrat Mme SANDJO

DTA_2403353_20240820

Administratif

20 août 2024

20 août 2024

méconnaissance des stipulations de l'article 8 de la convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, Mme D se borne à soutenir qu'arrivée en France il y a un an et demi, elle a essayé

Source officielle

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