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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2001044_20230303
3 mars 2023
3 mars 2023
Délibéré après l'audience du 10 février 2023, à laquelle siégeaient : Mme Doumergue, présidente, Mme Faucher, première conseillère, M. Quaglierini, premier conseiller.
Source officielle2ème chambre
DTA_2001095_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
Sauton, président, Mme Faucher, première conseillère, M. Qauglierini, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 janvier 2023. La rapporteure, signé S.
Source officielle2ème chambre
DTA_2102066_20221007
7 octobre 2022
7 octobre 2022
Sauton, président, Mme Faucher, première conseillère, Mme Wustefeld, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 octobre 2022. La rapporteure, signé S.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2103871_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
Délibéré après l'audience du 14 juin 2022, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Faucher, première conseillère, Mme Gazeau, première conseillère.
Source officielle2ème chambre
DTA_2400808_20250110
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Quaglierini, rapporteur, - et les conclusions de Mme Faucher, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DTA_2400067_20250207
7 février 2025
7 février 2025
Quaglierini, rapporteur, - et les conclusions de Mme Faucher, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre
DTA_2403390_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Montalieu, conseillère, - et les conclusions de Mme Faucher, rapporteure publique, - les parties n’étant ni présentes, ni représentées
Source officielle2ème chambre
DTA_2403515_20250228
28 février 2025
28 février 2025
Quaglierini, rapporteur, - les conclusions de Mme Faucher, rapporteure publique, - et les observations de Me Gara-Romeo pour Mme A, ainsi que celles de Me Lhotellier, substituant Me Rota, pour
Source officielle2ème chambre
DTA_2300581_20240126
26 janvier 2024
26 janvier 2024
Quaglierini, rapporteur ; - les conclusions de Mme Faucher, rapporteure publique ; - et les observations de Me Hoffman, représentant Mme B, et celles de Me Arpino, représentant le Centre intercommunal
Source officielle2ème chambre
DTA_2300188_20251003
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Quaglierini, rapporteur, - les conclusions de Mme Faucher, rapporteure publique, - et les observations de Me Hoffmann, pour M. C..., celles de Me Parisi, pour la commune de Carqueiranne.
Source officielle2ème chambre - Juge Unique
DTA_2300612_20250918
18 septembre 2025
18 septembre 2025
Sauton, président-rapporteur ; - les conclusions de Mme Faucher, rapporteure publique ; - et les observations de Me Alibert représentant la commune de La Seyne-sur-Mer.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24TL02846_20250218
18 février 2025
18 février 2025
, à la société Roger Renard Entreprise, à la société EES, à la société INEO, à la société Pyrénéenne de miroiterie, à la société Orta, à la société Quinta, à la société Electricité industrielle J.P Fauche
Source officielle2ème chambre
DTA_2300382_20251205
5 décembre 2025
5 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Ridoux, rapporteure, - les conclusions de Mme Faucher, rapporteure publique, - et les observations de Me Vergnon pour la métropole
Source officielle2ème chambre
DTA_2300537_20231124
24 novembre 2023
24 novembre 2023
Quaglierini, rapporteur ; - les conclusions de Mme Faucher, rapporteure publique ; - et les observations de Me Vergnon, représentant la métropole Toulon Provence Méditerranée.
Source officielleChambre Sécurité sociale
692ac782afcd9ba2a73976b3
27 novembre 2025
27 novembre 2025
en date du 18 Septembre 2023, enregistrée sous le n° 23/00033 ARRÊT DU 27 Novembre 2025 APPELANT : Monsieur [G] [O] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Baptiste FAUCHER
Source officielleciv1
Donne défautc/M. X
61372397cd5801467740bcb2
19 juin 2001
19 juin 2001
L'Avenir clusien, entreprise générale de bâtiment et de travaux public, dont le siège est ..., 3 / de la compagnie d'assurances La Bâloise, dont le siège est Aeschengraben 21, CH 4002, Base Post, Fach
Source officielle8ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020406449
18 février 2008
18 février 2008
enregistrés les 17 juillet et 6 novembre 2006 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE MONTEBELLO AMEUBLEMENT, dont le siège social est situé 485, rue du Général Leclerc à Faches
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01676
11 juillet 2017
11 juillet 2017
Z... aurait accepté et gardé de l'argent sans avoir jamais su à quoi cela correspondait ; au surplus, il se serait fâché ce qui laisse entendre qu'il avait bien compris que cette somme était un "pot de
Source officielleCour d'Appel
6253cad3bd3db21cbdd8c33d
18 septembre 2008
18 septembre 2008
A. prise en la personne de son représentant légal dont le siège social est Drève Gustave Fache 1 7700 MOUSCRON 01853 BELGIQUE Représentée par Maître FERRANTELLI loco de Maître DEUR avocat au barreau
Source officiellesoc
613723bccd5801467740d7e8
16 octobre 2001
16 octobre 2001
de l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire à l'égard de la société anonyme Polypack le tribunal de commerce du Mans a arrêté le 30 janvier 1995 un plan de cession au bénéfice du groupe Fach
Source officiellePage 93 sur 148