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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Tribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2206835_20230105
5 janvier 2023
5 janvier 2023
B et la société Vignobles Olivier B n'est manifestement propre à créer, en l'état de l'instruction, un doute sérieux quant à la légalité des décisions contestées.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA03429_20251013
13 octobre 2025
13 octobre 2025
A... a demandé au tribunal administratif de aris d’annuler les décisions en date du 9 août 2024 ar lesquelles le réfet de olice a refusé de lui délivrer un titre de séjour et lui a fait obligation
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2406926_20260204
4 février 2026
4 février 2026
Comet, demande au tribunal : d’annuler l’arrêté du 5 décembre 2023 par lequel le préfet du Val-de-Marne a accordé un permis de construire n° PC 094 055 23 N0024 au nom de l’Etat à la SCCV du 49 bis Olivier
Source officiellecr
à des réparations civiles dans la procédure suiviec/Jean-Pierre X
6079a8579ba5988459c4cc92
23 avril 1991
23 avril 1991
matière correctionnelle sur intérêts civils, recevait les constitutions de partie civile de Mlle Y... et de la CPAM dirigées contre Jean-Pierre X..., rejetait leurs constitutions de partie civile contre Olivier
Source officielleciv2
607943739ba5988459c4258f
13 octobre 1977
13 octobre 1977
PREMIER MOYEN , PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU, SELON L'ARRET ATTAQUE, QUE, SUR UNE DEMANDE DE DAME VEUVE X..., EN PAIEMENT DU PRIX DE TRAVAUX, LE TRIBUNAL DE COMMERCE A CONDAMNE LA SOCIETE GARAGE OLIVIER
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:467255.20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
Olivier Yeznikian, assesseur, présidant ; Mme Fabienne Lambolez, conseillère d'Etat et M. Olivier Rousselle, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 22 décembre 2022. Le président : Signé : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb58bd3db21cbdd8d580
1 février 2011
1 février 2011
Olivier X... s'y oppose en contestant le risque d'insolvabilité allégué.
Source officiellecomm
6137223fcd580146773fb69e
28 janvier 1995
28 janvier 1995
Olivier X..., 2 ) M.
Source officiellecomm
6137224ecd580146773fbe3e
28 février 1995
28 février 1995
Olivier X..., 2 ) M.
Source officielleREFERES 2ème Section
668d7b4053e3bdd0778519e8
8 juillet 2024
8 juillet 2024
La société ENTREPRISE DE REVETEMENT DE SOL OLIVAR et la société L’AUXILIAIRE en qualité d’assureur de la société ENTREPRISE DE REVETEMENT DE SOL OLIVAR ont sollicité de voir : A titre principal, - dire
Source officielleAFFAIRE COURANTE (CONTENTIEUX GENERAL SAUF REFERE)
69f1e0a0cdc6046d47f3b17e
8 avril 2026
8 avril 2026
Composition du tribunal lors du débat et du délibéré : Greffier : Olivier THOQUENNE Débats à l'audience publique du 08/04/2026 2025001892 Le Tribunal après en avoir délibéré à l'audience publique du
Source officielleChambre 2-4
68788727e2f36c9774d80966
8 octobre 2024
8 octobre 2024
COUR D'APPEL d'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] N° RG 24/05128 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BM5IM Chambre 2-4 Ordonnance n° 2024/M202 Mme [G] [W] Représentant : Me Olivier KUHN-MASSOT
Source officielleChambre 6/Section 4
65ba986359e460cd1e3d2d05
31 janvier 2024
31 janvier 2024
COFIDIM Représentant : Me Alexandra SEIZOVA, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C1099 C/ Madame [R] [K] Représentant : Me Olivier FALGA, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : L0251 Monsieur [N]
Source officielleciv2
607943199ba5988459c411d5
5 mai 1973
5 mai 1973
, QUI ARRIVAIT SUR SA GAUCHE ; QUE LES DEUX VEHICULES FURENT ENDOMMAGES; QU'OLLIVIER A ASSIGNE DEMOISELLE X...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100303
8 mars 2012
8 mars 2012
CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Vu les conclusions aux fins d'interruption d'instance déposées par Me Balat, avocat de la société Immobilière côté Sud - agence des Oliviers
Source officielleCour d'Appel
6253ccd9bd3db21cbdd917b8
12 juin 2014
12 juin 2014
Olivier X... a interjeté appel du jugement rendu le 27 juin 2012 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Paris dans un litige l'opposant à l'Urssaf d'Ile de France.
Source officielleCour d'Appel
6253ccdfbd3db21cbdd91915
3 juillet 2014
3 juillet 2014
Représentée par Me Charles-hubert OLIVIER de la SCP LAGOURGUE & OLIVIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0029 Monsieur Denis X... demeurant ...
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007665169
9 janvier 1980
9 janvier 1980
ET OLLIVIER, MM. Y...
Source officielle5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018007776
7 novembre 2007
7 novembre 2007
Olivier A ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de la route ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de M.
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69f9c5e6cdc6046d47a6d6fa
28 avril 2026
28 avril 2026
DE BONADONA, Juges, assistés de Maître Olivier THOQUENNE, membre de la SCP Olivier THOQUENNE, greffier du tribunal de commerce, puis délibéré sur le siège, le jugement rendu ce jour.
Source officiellePage 93 sur 2585