Les éléments objectifs du dossier permettent au contraire de retenir que l'enfant [B] réside chez sa mère dans l'Ain et passe les vacances et les week-ends chez son père à [Localité 12] et que l'enfant

Par ailleurs, il n'est pas contesté que Mme A a omis de conduire Amina chez sa mère pour le week-end de Pâques alors que cela était prévu, ce qui étaye l'absence de professionnalisme de Mme A, quand bien

Le camion de [B] ayant été l'objet d'un vol avec effraction au cours du week-end des 10 et 11 juillet 2010, la société d'assurance Zurich Insurance PLC (Zurich) a indemnisé son assurée Céréal Partners

Y... travaillait dans le nord et ne rentrait que durant les week-ends à Bagneux, au domicile conjugal, et que dès octobre 2006, soit six mois après sa déclaration de nationalité, il s'est installé chez

    The applicant receives Child Benefit at the Lone Parent rate in respect of his youngest child at GBP 17.20 per week.

for a period of between 9 and 12 weeks a year was not lawful.

janvier 2016, l'avis du comité technique, ou à défaut sa déclaration de vacance de poste ; 2) la délibération fixant la mise en place des astreintes des agents de la commune, appelés à travailler le week-end

The appeal proceedings the applicant complains of thus lasted about three years, nine months and one week.

Mr   S. was mentioned as another convicted member of VAPO who had also been released on parole a few weeks earlier.

    The application concerns a two-week forced institutionalised quarantine during the Covid-19 pandemic. The applicant complains under Articles 5 and 8 of the Convention. 2.

The parents were allowed supervised contact several times a week. The local authority applied for a care order and in November 1998 made an application for S. to be freed for adoption.

de la fête des pères et la mère le week-end de la fête des mères ; DIT qu’il appartient au parent exerçant le droit de visite et d’hébergement de prendre et de ramener l'enfant à la sortie des classes

de la fête des pères et la mère le week-end de la fête des mères ; DIT qu’il appartient au parent exerçant le droit de visite et d’hébergement de prendre et de ramener les enfants à la sortie des classes

Soutenant avoir été brutalement mis à la porte de son logement par son bailleur au cours du week-end de la [Localité 6] 2021, M. [R] a fait attraire M.

domicile de Madame [Y] [O] ; DIT que Monsieur [K] [V] bénéficiera d’un droit de visite et d'hébergement défini à défaut de meilleur accord, de la façon suivante : Concernant [J] : - le dimanche des week-ends

Il précise que Mme B... se rend à son domicile le week-end et que lui dort chez les parents de celle-ci lors de ses jours de repos.

référé-suspension n° 2517187 du 29 octobre 2025 lui enjoignant d’attribuer trois créneaux horaires d’accès aux installations sportives municipales durant la saison 2025-2026, le soir à partir de 19h30 ou le week-end

artistiques du film pendant tout le tournage au sein du parc animalier de Sainte-Croix du 6 et 27 janvier 2024, ainsi que les petits-déjeuners et dîners des équipes techniques tous les jours de la semaine, week-ends