Dispositifs de ventilation (Le présent paragraphe s'applique aux navires construits le 1er janvier 2016 ou après cette date.) 7.1 Généralités. 7.1.1 Les conduits de ventilation, y compris les conduits à simple et à double paroi, doivent être en acier

Article Annexe 3

—

Pour une fratrie de deux enfants, la bonification de services est doublée pour le second enfant lorsque les deux enfants sont nés de l'agent ou adoptés pléniers avant la cessation d'activité dans les industries électriques et gazières et antérieurement

Article Annexe

—

Aucune valeur instantanée ne doit dépasser le double des valeurs limites de concentration. 5.6. Interdiction des rejets en nappe Le rejet direct ou indirect, même après épuration d'eaux résiduaires dans une nappe souterraine, est interdit. 5.7.

Article Annexe I (suite)

—

Les activités en arts appliqués ont un double objectif : - représenter le bijou et les gemmes de la façon la plus proche du réel. - appréhender les propositions et solutions techniques les mieux adaptées aux joyaux.

LEGIARTI000033202169

—

Elles peuvent être adressées pendant le même délai, par lettre recommandée avec avis de réception, au président et au lieu de l'adjudication sous double enveloppe, l'enveloppe intérieure portant la seule inscription : " Soumission pour l'adjudication

Article Annexe (Sous-partie Q)

—

Au-delà de dix-huit heures, le temps de service de vol ne pourra être prolongé que par autorisation spécifique de l'autorité ; des mesures d'accompagnement doivent comprendre au minimum le doublement de l'équipage de conduite complet, un nombre suffisant

Article 219

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 86 > 85

Code général des impôts

L'application de la présente disposition est toutefois subordonnée à la double condition que : a. Les opérations génératrices des plus-values présentent un caractère accessoire ou occasionnel pour la société intéressée ; b.

LEGIARTI000050066316

—

Nontron 0240026Y Lycée polyvalent Albert Claveille - Périgueux 0240035H Lycée général et technologique Pré de Cordy - Sarlat-la-Canéda 0240052B Collège Anne Frank - Périgueux 0240053C Collège Max Bramerie - La Force 0240055E Collège Dronne-Double

Article 60

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dans le champ du prélèvement mentionné à l'article 204 A du code général des impôts, tel qu'il résulte de la présente loi, perçus ou réalisés en 2018, d'un crédit d'impôt modernisation du recouvrement destiné à assurer, pour ces revenus, l'absence de double

LEGIARTI000048568968

—

Il est donné par simple lecture du tableau à double entrée ci-dessous. Détermination du coefficient à attribuer au sigle O. ACUITÉ AUDITIVE DE CHAQUE OREILLE. I. II. III. IV. V.

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Code de l'environnement

Guillac, Le Haillan, Isle-Saint-Georges, Labarde, Langoiran, Léognan, Lugaignac, Lussac, Margaux, Martillac, Mérignac, Montagne, Moulon, Néac, Nérigean, Les Peintures, Petit-Palais-et-Cornemps, Porchères, Saint-Christoly-Médoc, Saint-Christophe-de-Double

LEGIARTI000034461330

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0131913V Collège Marseilleveyre MARSEILLE Aix-Marseille 0131932E Collège Longchamp MARSEILLE Aix-Marseille 0131943S Collège Pierre Puget MARSEILLE Aix-Marseille 0131968U Collège des Caillols MARSEILLE Aix-Marseille 0132009N Collège Château-Double

Article Annexe VII

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-en double voie, en l'absence d'agent chargé de la gestion des circulations (gare temporaire fermée au service par exemple) dans un poste protégé par un disque et ne comportant pas un signal de cantonnement, le conducteur peut recevoir, par écrit ou par

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