délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon le jugement attaqué (conseil de prud'hommes de Foix, 14 septembre 1990), que Mme X... a été engagée, en qualité de femme de ménage

moyen unique : Attendu, selon le jugement attaqué (conseil de prud'hommes de Sarreguemines, 28 juin 1991), que Mme Y... est entrée au service de Mme Yvonne X... le 7 mars 1988 en qualité de femme de ménage

conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 28 novembre 1996) que Mme Y... a été engagée, à compter du 1er juillet 1992, en qualité de femme de ménage

2001), que le "groupe Ronic", constitué autour de la société holding Ronic SA, et comprenant diverses filiales dont la société Ronic Industries, fabriquant et commercialisant des appareils électro-ménagers

2.02 (eaux continentales), I-2.02.01 (milieux : nappe, lac-étang, rivière-fleuve, zone humide), I-02.02.02 (épuration et traitement des eaux usées), I-3 (Déchets Economie circulaire), I-3.01 (Déchets ménagers

Le 13 mai 2016, le médecin du travail rendait une fiche d'inaptitude rédigée ainsi : 'Inapte au poste antérieur : femme de ménage.

Ces manquements de la société MA CONCIERGERIE [H] par message du 4 juin 2025, sans qu'aucune mesure satisfaisante n'ait été prise.

Le juge a retenu notamment : . pour rejeter la demande du bailleur au titre des réparations locatives, que le locataire prouve que la dégradation n'est pas de son fait, à l'exception des frais de ménage

Il précisa qu’il prévoyait la présence de six personnes, qui liraient des messages commémoratifs, et qu’il n’y aurait ni chants ni banderoles.

[O] [L] s'est présenté avec sa famille dans la villa louée le 23 août 2020, deux gendarmes se trouvaient sur place, appelés par la femme de ménage de M. [J] [D].

Aux termes du I de l’article 1520 du code général des impôts, dans sa version applicable à l’année d’imposition en litige : « Les communes qui assurent au moins la collecte des déchets des ménages peuvent

Il a ouvert ledit message le vendredi 28 janvier 2022 et a répondu aux demandes de transmission de son identifiant, son mot de passe et son numéro de téléphone.

Par conclusions notifiées par message élecronique le 21 janvier 2026, la société Ekip', ès qualités, est intervenue volontairement à l'instance. PRETENTIONS ET MOYENS DES PARTIES 5.

Par dernières écritures notifiées par message électronique le 27 janvier 2026, M.

Par message électronique du 11 décembre 2025, Madame [T] a demandé la clôture de ce dossier.

enregistré à son secrétariat le 26 septembre 2019, à la suite du refus opposé par la garde des sceaux, ministre de la justice à sa demande de communication de la copie des documents suivants : 1) le message

important de retraits d'espèces pour un montant total de 919 999 francs avec des montants allant de 10 000 à 400 000 francs, le dernier retrait ayant été fait par la défunte accompagnée de sa femme de ménage

publicitaires" proprement dits, à l'exclusion des autres éléments (génériques, animations, intervalles entre messages, ...) qui composent les "écrans publicitaires", les dépassements de la durée maximum