Codes de loi français

LEGIARTI000033311455

Hors défense maritime du territoire Protection du trafic maritime et des installations en mer (*) Mer --- Défense DDG AEM --- CZM Tout service disposant de moyens d'intervention en mer CMC - PF COIA (*) Hors contrôle naval Police du passage

Article ANNEXE 11

Passage entre l'immeuble n° 378, avenue de Verdun et l'esplanade de Fontainebleau (dalle parking) incluse, à l'intérieur de la parcelle AH 462. Avenue de Verdun.

Article Etat D

141 200 2 039 141 200 ARTE France 232 348 970 232 348 970 Radio France 559 694 843 559 694 843 Contribution au financement de l'action audiovisuelle extérieure 65 288 200 65 288 200 Institut national de l'audiovisuel 86 172 400 86 172 400 Passage

Article ANNEXE I

Une baie est une ouverture ménagée dans une paroi extérieure servant à l'éclairage, au passage à l'aération. Une paroi transparente ou translucide est considérée comme une baie.

Article Annexe Ic

EUIC : Extrémités unipolaires intérieures courtes, Fonçage : forage horizontal permettant le passage d'une gaine ou d'un câble sans tranchée afin de franchir une route, une rivière, etc.

Article PS 13

. § 6 a) Si, au niveau de la sortie, des escaliers du parc aboutissent dans une même allée de circulation réservée aux piétons, cette dernière est d'une largeur égale à autant d'unités de passage qu'il y a d'escaliers y aboutissant avec une largeur d'au

Article Annexe II

b) Ces animaux doivent être présentés soit en liberté dans des enclos appropriés, soit attachés individuellement à l'aide d'un collier, soit enfermés dans des cageots dont le fond ne permet pas le passage des pattes et de dimensions suffisantes pour permettre

Article Annexe à l'article R221-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 41 > 85

transaction initiale, sauf si vous convenez expressément d'un moyen différent ; en tout état de cause, ce remboursement n'occasionnera pas de frais pour vous (4). (5) (6) Instructions à suivre pour remplir les informations : (1) Insérez l'un des passages

Article 233-1.02

Pour tous les sous-marins, le début de mission est marqué par l'embarquement du premier membre d'équipage prévu pour la mission ; la mission prend fin au débarquement de la totalité de l'équipage. 2.53. passager : personne embarquée qui n'a pas de fonction

Article Annexe 4 (suite)

CD12 Dans un véhicule neuf, les passagers doivent-ils être prévenus de l'obligation d'attacher leur ceinture de sécurité ?

Article Annexe 4

CD33 Existe-t-il des remorques qui permettent de transporter des passagers ? CD34 Je possède les catégories B-C et CE.

Article Annexe

Toutefois, lorsque le pilote exerce des activités de transport aérien public de passagers après 40 ans ou lorsque qu'il exerce ses activités après 60 ans, le certificat médical est valide à compter de la date de l'examen médical d'admission et jusqu'à

Article R311-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 25

Véhicule d'intérêt général : véhicule d'intérêt général prioritaire ou bénéficiant de facilités de passage ; 6.5.

LEGIARTI000024751071

COMPTABILISATION 2.1 LES REGLES GENERALES DE COMPTABILISATION 2.1.1 Le passage du produit régalien brut au produit régalien net Le produit régalien net correspond au produit régalien brut diminué des décisions d'apurement qui remettent en cause le

LEGIARTI000024744663

COMPTABILISATION 2.1 LES REGLES GENERALES DE COMPTABILISATION 2.1.1 Le passage du produit régalien brut au produit régalien net Le produit régalien net correspond au produit régalien brut diminué des décisions d'apurement qui remettent en cause le

Article 226-1.02

"Etanche à l'eau" se dit d'un dispositif qui empêche le passage de l'eau dans toutes les directions sous la charge d'eau pour laquelle il est conçu. 23.

Article 223 a-II-2/23

Toutes les portes et tous les encadrements de portes ménagés dans les cloisonnements du type "A", ainsi que les dispositifs permettant de maintenir ces portes fermées, doivent être construits de manière à offrir une résistance au feu et au passage de

Article Annexe II

Passage du balisage lumineux de jour au balisage de nuit Le jour est caractérisé par une luminance de fond supérieure à 500 cd/m2, le crépuscule est caractérisé par une luminance de fond comprise entre 50 cd/m2 et 500 cd/m2, et la nuit est caractérisée

Article Annexe I

-Toitures et couvertures de toiture Les toitures et couvertures de toiture répondent au minimum à la classe CROOF (t3), pour un temps de passage du feu au travers de la toiture compris entre quinze minutes et trente minutes (classe T 15) et pour une durée

Article (45 à 50)

47 D 930 D 119 FEUGAROLLES D 655 LAVARDAC 47 D 666 D 911 GRANGES-SUR-LOT D 813 AIGUILLON 47 D 8 D 933 HOUEILLES D 813 AIGUILLON 47 D 656 D 119 LE PASSAGE