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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_19NC01796_20220505
5 mai 2022
5 mai 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Barrois, première conseillère, - les conclusions de Mme Antoniazzi, rapporteure publique, - et les observations de Me Clément
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC00969_20220525
25 mai 2022
25 mai 2022
Le rapport de Mme Barrois, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02235_20220426
26 avril 2022
26 avril 2022
Le rapport de Mme Barrois, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC03347_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Barrois, première conseillère, - les conclusions de Mme Antoniazzi, rapporteure publique, - et les observations de Me Lambert
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23NC00002_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Le rapport de Mme Barrois, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23NC00780_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
Le rapport de Mme Barrois, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23NC01108_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
Le rapport de Mme Barrois, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC00950_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Barrois, première conseillère, - les conclusions de Mme Antoniazzi, rapporteure publique, - et les observations de Me Houam-Pirbay
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01648_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
Le rapport de Mme Barrois, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC02730_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Le rapport de Mme Barrois, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC02832_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Le rapport de Mme Barrois, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleChambre civile 1-3
68e892fbf271a402af33b7c7
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Par acte du 22 juillet 2022, la société Amarma, Mme [N], la société Barbier-Ramelet, M.
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;ENG
ECLI:CEDH:001-50469
8 octobre 1999
8 octobre 1999
page-break-before:always; clear:both; mso-break-type:section-break } .s32563E28 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt } INTERIM resolution DH (99) 646 HUMAN RIGHTS APPLICATION No. 40605/98 BARONE
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2017:0228DEC002172716
28 février 2017
28 février 2017
left } .s49285EA8 { width:178.28pt; display:inline-block } .s50B7D056 { width:182.94pt; display:inline-block } CINQUIÈME SECTION DÉCISION Requête n o 21727/16 Arkaitz AGUIRREGABIRIA DEL BARRIO
Source officielle8 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007621668
28 septembre 1988
28 septembre 1988
déclaration de ses revenus au titre de l'année 1980, Mme X... a fait mention de la plus-value que lui avait procurée la vente, le 22 février, d'une maison acquise à titre gratuit et sise à Buis-les-Baronnies
Source officielle1ere Chambre Section 1
69fc1df0cdc6046d47e06e5f
4 mai 2026
4 mai 2026
SMA SA [Adresse 3] [Localité 3] Représentée par Me Michèle BARBIER de la SCP BARBIER ET ASSOCIES, avocate au barreau de TOULOUSE (plaidante) et par Me Ingrid CANTALOUBE-FERRIEU, avocate au barreau
Source officielle2ème chambre civile
69d56995cdc6046d4771e088
7 avril 2026
7 avril 2026
bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro C-44184-2025-00022 du 20/03/2025 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de SAINT NAZAIRE) LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Madame Anne BARON
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR05952
13 décembre 2016
13 décembre 2016
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le treize décembre deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BARBIER
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR05175
15 novembre 2016
15 novembre 2016
Barbier, conseiller rapporteur, M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR04316
18 octobre 2016
18 octobre 2016
Barbier, conseiller rapporteur, M.
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