APPELANTS Monsieur [N] [S] né le 24 Septembre 1959 à [Localité 3] (ALGÉRIE), demeurant [Adresse 2] représenté par Me Jean-Louis BERNARDI de la SCP BERNARDI, avocat au barreau de DRAGUIGNAN assisté

recevable à agir, * a pris acte du versement de l'indemnité de 7 760 euros à la société CAMPENON BERNARD par la société AVIVA, * a débouté la société CAMPENON BERNARD de toutes ses demandes,

ET : INTIMES Monsieur Bernard X...

Dominique C..., avocat, n'ayant pas de correspondant local, a fait appel aux services de la société Bernard X... & Cie, société de droit suisse, prise en la personne de M.

En conséquence, la société SELG demande de dire et juger que Bernard X... a pris l'initiative de la rupture de son contrat de travail, de le débouter de l'ensemble de ses demandes, de condamner Bernard

Article 2 : Le CENTRE HOSPITALIER ANTOINE GAYRAUD versera à la SA Bernard Rigaudis une somme de 3 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

- rejeté les demandes formées par Bernard X... au titre de primes de résultat, de préjudice moral et de dommages et intérêts pour perte de chiffre d'affaires - condamné la société RLD1 à paye à Bernard

réception du courrier du procureur du 17 décembre 1998 et écrivait ce qui suit   : «   [La requérante],   profondément perturbée est actuellement hospitalisée au centre hospitalier de Vinatier

Bernard Y... à payer à M.

La SARLU CARROSERIE SAINT-BERNARD est spécialisée dans l'entretien et réparation de véhicules automobiles légers.

nouveau de ce chef, - Condamner Madame [K] [M] à verser à la SCI Riffard Bernardy la somme de 2 000 ' à titre de dommages et intérêts, - Condamner Madame [K] [M] à verser à la SCI Riffard Bernardy la

[Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Bernard FAVIER, avocat au barreau de PARIS - #P0165, SCP Bernard FAVIER Avocats DÉBATS A l’audience du 09 Février 2026, tenue publiquement, présidée par

AVI-BERNARD Copie exécutoire délivrée le : à : Me DEPASSE Société AVI BERNARD REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE

Philippe, Y...Bernard, Z...Bernard, contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 9e chambre, en date du 15 septembre 2006, qui a condamné, les deux premiers, pour abus de biens sociaux, à 5 000 euros d'amende

THOUY AVOCATS le LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES STATUANT PUBLIQUEMENT, PAR JUGEMENT MIS À DISPOSITION AU GREFFE, LE HUIT OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Eve-Line BERNARDI

SELAS [10] le LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES STATUANT PUBLIQUEMENT, PAR JUGEMENT MIS À DISPOSITION AU GREFFE, LE HUIT OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Eve-Line BERNARDI

La société BERNARD MANUTENTION AGRI est condamnée aux dépens de première instance et d'appel.

BONNETERIE D'ARMOR assignait Bernard X... devant le Tribunal de Grande Instance de Saint-Malô; Bernard X... appelait en intervention forcée José Y... et son épouse Maria TEIXEIRA Z...; Par jugement

Bernard Y...

6 affectant le mur enterré du local extérieur du gymnase dédié au rangement du matériel ; 7°) de condamner solidairement, sur le fondement de la garantie décennale des constructeurs, la société Bernardi