CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

38 878 résultats pour « Guillard »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

6 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000007691623

Admin. suprême

3 octobre 1986

3 octobre 1986

observations de la SCP Vier, Barthélémy, avocat de la Société TUNZINI-NESSI ENTREPRISES T.N.E.E. , de Me Pradon, avocat de la Compagnie de chauffage intercommunale de l'agglomération grenobloise , de Me Guinard

Source officielle

Page 94 sur 1944

← PrécédentSuivant →
CE

9ème et 10ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:443924.20220401

Admin. suprême

1 avril 2022

1 avril 2022

Olivier Guiard, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Céline Guibé, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Piwnica, Molinié, avocat de la société anonyme

Source officielle
CE

9ème et 10ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:446421.20220621

Admin. suprême

21 juin 2022

21 juin 2022

Olivier Guiard, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 21 juin 2022. Le président : Signé : M. Jacques-Henri Stahl Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CE

9ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:450870.20220602

Admin. suprême

2 juin 2022

2 juin 2022

Olivier Guiard, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 2 juin 2022. Le président : Signé : M. Frédéric Aladjidi Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CE

9ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:456434.20221216

Admin. suprême

16 décembre 2022

16 décembre 2022

Olivier Guiard, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Céline Guibé, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

9ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:461747.20221216

Admin. suprême

16 décembre 2022

16 décembre 2022

Olivier Guiard, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Céline Guibé, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

9ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:452022.20220602

Admin. suprême

2 juin 2022

2 juin 2022

Olivier Guiard, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 2 juin 2022. Le président : Signé : M. Frédéric Aladjidi Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CE

9ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:439388.20211209

Admin. suprême

9 décembre 2021

9 décembre 2021

Olivier Guiard, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Céline Guibé, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Célice, Texidor, Perier, avocat de la société

Source officielle
CA

14e chambre

63b7cddd6b63637c907b7ddd

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 16 Novembre 2022 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Nicolette GUILLAUME, Président chargé du rapport.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd3bd3db21cbdd8e64f

Appel

26 septembre 2011

26 septembre 2011

de son père, ce qui permet d'évoquer un syndrome d'aliénation de la mère par le père, d'une intensité modérée, avec des effets très actifs sur Guillaume.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdbbd3db21cbdd9181d

Appel

19 juin 2014

19 juin 2014

Par acte introductif d'instance en date du 14 juin 2010, Mme X... a fait assigner Aline Y... épouse Z..., Rémy Y..., Claire Y... et Guillaume Y... dits « les consorts Y... ».

Source officielle
TJ

JLD

67f0264002fc178212f7f30f

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER GUILLAUME REGNIER, et à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd93bd3db21cbdd93b73

Appel

21 avril 2017

21 avril 2017

No SIRET : 498 78 7 7 46 ayant son siège au 142, rue de Rivoli-75001 PARIS 01 Représentée par Me Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 Assistée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fbbd3db21cbdd89b81

Appel

6 novembre 2007

6 novembre 2007

née le 13 Janvier 1943 à MARSEILLE (13000) ... ... 13400 AUBAGNE représentée par la SCP GUIZARD-SERVAIS, avoués à la Cour assistée de Me Yves BONHOMMO, avocat au barreau de CARPENTRAS Madame

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

615e0e3ac25a97f0381f53b1

Appel

6 mai 2014

6 mai 2014

de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 Assistée de Me Brigitte GUIZARD, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 SA BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE représentée par

Source officielle
TJ

Chambre 04

65b2b270fd6229a4e58a2316

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

[R] [T] représenté par Me Guillaume HERBET, avocat au barreau de LILLE Nous, Ghislaine CAVAILLES, juge de la mise en état, Vu l'article 798 du code de procédure civile ; Attendu que la procédure

Source officielle
TCOM

3E CHAMBRE

69acad35cdc6046d47e289ae

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Demandeur (s) : GRIM AUTO (SAS) [Adresse 1] Représentant (s) : SELARL GDG - Me DELSOL - GUIZARD Défendeur (s) : FMC AUTOMOBILES FORD 1 sis, [Adresse 2] Représentant(s) : ME CELESTE Nathalie - Avocat

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

6780215a9c3ba90f51dc2913

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

LE PULL AVOCAT DEFENDERESSE défaillant ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Sophie GUILLARME, 1ère Vice-présidente adjointe Assistée de Christian GUINAND, Greffier principal, Vu les articles 799 et suivants

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

659d9d7aaa704a07f49342ee

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

SMILE DENTAIRE AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Maître [H] [P] de la SELEURL MBS Avocats - #W0002 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Sophie GUILLARME, 1ère Vice-présidente adjointe Assistée de Christian

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

659eeeff6976f1c644e784bb

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

OLIMARGO POINT NET AVOCAT DEFENDERESSE défaillant ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Sophie GUILLARME, 1ère Vice-présidente adjointe Assistée de Christian GUINAND, Greffier principal, Vu les articles 799

Source officielle