Jean-Jacques Y..., demeurant tous deux ... (17ème), défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR

Jean-Jacques Y..., II / Sur le pourvoi n° X 91-41.611 formé par Mme Sylviane Z..., épouse Y..., demeurant tous deux à Manot (Charente), en cassation d'un jugement rendu le 18 octobre 1990 par le conseil

Jean-Jacques Y..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt; LA COUR, composée selon l'article

Jean-Jacques Y..., 2°/ de Mme Brigitte Y... née X..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 19 juin 1996, où étaient présents : M.

Jean-Jacques X..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 mars 1994 par la cour d'appel de Rennes (chambre spéciale des mineurs), au profit : 1°/ de l'Association tutélaire du Ponant, dont le siège

Jean-Jacques X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 mars 1996 par la cour d'appel de Rouen, statuant en matière de redressement judiciaire civil, au profit : 1°/ de la société CETELEM

Jean-Jacques X..., mandataire judiciaire, demeurant ... (Nièvre), pris en sa qualité de mandataire liquidateur de M. Salvadore A..., demeurant ...

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 29 mai 2023, la commune de Pleine-Selve, représentée par son maire en exercice Jean-Jacques Laisné, demande au tribunal l'annulation de la réforme

.-77150 LESIGNY FRANCE Représentée et assistée sur l'audience par Me Jean-jacques LETU de la SCP LETU ITTAH PIGNOT ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0120 Monsieur Nicolas Y... né le 01

d'assurances ALLIANZ IARD anciennement dénommée AGF Prise en la personne de son représentant légal 9/ 11, Place du Colonel Fabien 75496 PARIS CEDEX 10 ayant pour avocat la SCP CANARELLI Antoine CANARELLI Jean

Jean-Jacques C, demeurant ... ; M.

travaux nécessaires à l'implantation de jeux (machines à sous) et ce en raison de l'opposition du groupe Partouche, actionnaire minoritaire, étant précisé qu'un groupe d'actionnaires parisiens conduit par Jean-Jacques

LES GIRELLES, dont le siège social est sis [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me Jean-jacques DEGRYSE, avocat au barreau de TOULON ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Jean-Jacques GILLAND, président de chambre Judith DELTOUR, conseillère Stéphanie MOLIES, conseillère

ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 54G Minute n° 24/ N° RG 24/00650 - N° Portalis DBX6-W-B7I-Y2YK MI : 20/00001166 6 copies ORDONNANCE COMMUNE GROSSE délivrée le 15/07/2024 à la SCP BAYLE - JOLY Me Jean-Jacques

JUDICIAIRE DE [Localité 6] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 54G Minute N° RG 24/02425 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZVXK MI : 24/00001470 5 copies ORDONNANCE COMMUNE GROSSE délivrée le 07/04/2025 à Me Jean-jacques

Adresse 5] [Localité 6] (bénéficie d’une aide juridictionnelle TOTALE n°2022/2662 du 28 juin 2022 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 12] DE [Localité 8]) représentée par Me Jean-Jacques

faire droit aux demandes contenues dans un courrier du 23 décembre 2024 tendant à ce que soient réalisés et achevés les travaux de reprise du mur de soutènement de la voie publique dénommée chemin de Jean-Jacques

Jean-Jacques FRION, Conseiller. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe de GUARDIA, Président de chambre M.

Jean-Jacques X..., demeurant ... en France (95850) ; M.