André AG, demeurant ... ; M. Francis AH, demeurant ... ; Mme Suzanne AH, demeurant ... ; Mme Andrée AH, demeurant ... ; Mme Marie-Antoinette AH, demeurant ... ; M.

Olivier, demeurant ..., 80°/ M. et Mme Simon ZE..., demeurant ..., 81°/ M. et Mme André ZB..., demeurant ..., 82°/ M. et Mme Y...

DE LA MARCHE représentée par Maître Séverine COULON substituant Maître Hervé QUINIOU, avocats au barreau d'ANGERS INTIMEE : Madame Katia Y... ... 49450 ST ANDRE DE LA MARCHE représentée par

André O..., M. Gilbert XZ... et M.

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Bernard X... et Lucie Y... se sont mariés sous le régime de la séparation de biens avec société d'acquêts ; que

Marco Pietro Francesco Rizzi et M. Pietro Rizzi, ont informé le Greffe du décès de leur mari et père et de leur souhait de se constituer dans la procédure devant la Cour.

X..., preneur entrant, a acquis de l'EARL Saint-André (l'EARL), preneur sortant, divers « éléments d'exploitation » parmi lesquels des « fumures et arrière-fumures » et un certain nombre de quotas betteraviers

André et Bernard G..., demeurant à Munoz B..., La Charité-sur-Loire (58400) et par M. Jean-Philippe A..., demeurant ... à La Marche, La Charité-sur-Loire (58400) ; M.

faisant l'objet du marché avant l'achèvement de celles-ci () pour faute du titulaire dans les conditions prévues à l'article 41 () ".

André, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, en date du 27 mars 2000, qui, pour contraventions de blessures involontaires et refus de priorité, l'a condamné à deux amendes

T..., sont décédées : Gaétan XX... le 16 août 1984, Jean W... le 11 février 1987, André CC... le 8 mars 1990, Jean AA... le 7 mai 1997, Marc ZZ... le 8 janvier 2000, Francis KK... le 27 septembre 2000

DEMANDERESSE La société ARIJE, société par actions simplifiée [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître André GUILLEMAIN, avocat au barreau de PARIS - #P0102 DEFENDERESSE La société dénommée

gérant de la Société CONTROLE TECHNIQUE ANDRE X...

Transports (société Charles André) a donné lieu à un engagement de confidentialité le 26 mars 2015.

André, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 25 avril 1996 qui, dans la procédure suivie contre lui du chef d'abandon de famille, a prononcé sur les intérêts civils ;

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Annick, Simone, Andrée X... épouse Y..., en cassation d'un arrêt rendu

COUR D'APPEL DE RIOM 2ème Chambre ARRET N DU : 06 Mars 2007 AFFAIRE N : 06/00764 André X... / Christiane Y... divorcée X...

FAITS, PROCEDURE ET MOYENS DES PARTIES : André X... a créé, en 1989, la société MEDIASERV. En 1995, il engage l'entreprise sur le marché de l'Internet et en devient fournisseur d'accès.