EXPRO, JCP d'ALES en date du 15 Mars 2022, N°21/00025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Laure MALLET, Conseillère, a entendu les plaidoiries en application de l'article 805 du code de

12 AVRIL 2024 Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge des contentieux de la protection d'ALES en date du 19 Avril 2022, N°21/00031 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Laure MALLET

DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE PYTHAGORE, prise en la personne de son syndic en exercice, la SARL LOCATION GESTION DE LA REUNION (SARL LOGER) [Adresse 1] [Localité 3] Rep/assistant : Me Florent MALET

Nature de l’accident : Mallet finger Objet dont le contact a blessé la victime son tablier ».

JUGEMENT DU 07 AVRIL 2025 - JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION PARTIES DEMANDEUR(S) : Monsieur [T] [R] [Adresse 4] [Adresse 8] [Localité 6] (RÉUNION) comparant en personne assisté de Me Florent MALET

MALLET, Conseillère, a entendu les plaidoiries en application de l'article 805 du code de procédure civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la cour lors de son délibéré.

Le même jour, un certificat médical initial d'accident du travail a été établi au centre [6] mentionnant: 'Mallet Finger auriculaire gauche'.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 29 mars 2023, Mme B F, représentée par Me Maalej, demande au juge des référés, statuant en application des dispositions de l'article L. 521-

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 17 novembre 2023, et un mémoire, enregistré le 15 octobre 2024, Mme A, représentée par Me Malet, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision

Par des mémoires en défense, enregistrés les 7 avril 2024 et 21 octobre 2024, la commune de Notre-Dame-de-L'Isle, représentée par Me Malet, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 22 mars 2023, Mme C A E, représentée par Me Mallet, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 22 février 2023 par laquelle le préfet

de Me Stanislas MOREL de la SCP DPCMK, avocat au barreau du Havre INTIMES : Monsieur [X] [G] né le 1803-1962 à [Localité 2] [Adresse 2] [Localité 1] représenté et assisté de Me Céline MALET

[Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Paul MALET de la SELEURL MALET AVOCAT, avocat au barreau de TOULOUSE DEFENDERESSES S.E.L.A.S. [1] La SELAS [1], prise en la personne

A B, représenté par Me Mallet, demande au tribunal : 1°) de prononcer son admission provisoire à l'aide juridictionnelle ; 2°) d'annuler l'arrêté du 20 février 2023 par lequel le préfet de police

La Cour était composée de : Mme Odile MALLET, Président Monsieur Jean-Luc GUERY, Conseiller Madame Hélène GIAMI, Conseiller qui en ont délibéré.

S.C.P BOYER LESCAT MERLE C/ M.A Mme B S.C.P SOREL DESSART Cie LA FRANCE S.C.P MALET CONFIRMATION GROSSE DELIVREE LE A COUR D'APPEL DE TOULOUSE REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Arrêt de

Première Section RM/EKM 28/04/1998 TGI MONTAUBAN (Mme GARIN ) Mme A S.C.P BOYER LESCAT MERLE MUTUELLE D'ASSURANCE DU CORPS DE SANTE FRANCAIS S.C.P BOYER LESCAT MERLE C / Mme B AJ 100 % du 12/08/1998 S.C.P MALET

PASSERA SCI C S.C.P MALET Maître D S.C.P RIVES PODESTA CONFIRMATION PARTIELLE GROSSE DELIVREE LE A COUR D'APPEL DE TOULOUSE REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Arrêt de la Première Chambre

SENSEMAT OUTILLAGE Me Liliane VINCENEUX Me Patrick COLLET Me Valérie PEREZ Me Marc LERAY C R C A M PYRENEES GASCOGNE BANQUE NEUFLIZE SCHLUMBERGER MALLET DEMACHY N.S.M.

01/2010 ARRÊT N° 31 N°RG: 08/04164 NG/CS Décision déférée du 03 Juillet 2008 - Tribunal de Grande Instance de CASTRES - 08/0063 Mme [P] [Y], [O] [E] représenté par la SCP MALET