CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 012 résultats pour « Tertras »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème Chambre

DTA_2004826_20240425

Administratif

25 avril 2024

25 avril 2024

Par deux mémoires en défense, enregistrés les 6 mai 2022 et le 24 novembre 2023, la communauté de communes du Pays des Achards, représentée par Me Tertrais, conclut au rejet de la requête et à ce que la

Source officielle

Page 94 sur 101

← PrécédentSuivant →
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2002:1128DEC004713099

Admin. suprême

28 novembre 2002

28 novembre 2002

Nous deviendrons un volcan, nous exploserons contre celui qui tentera de le faire.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1996:0117DEC002635895

Admin. suprême

17 janvier 1996

17 janvier 1996

xa0;   se refiere a una resolución susceptible de recurso de      casación, la Sala de lo Contencioso (...) del Tribunal      Superior de Justicia lo tendrá

Source officielle
CA

Sociale B salle 2

67592ddf4f06387a26ce7646

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

Elle tentera à plusieurs reprises d'en parler directement à Mme [D] sans succès.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6868b6c32f06adf21413c42f

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Dès à présent il est convenu entre les parties que celle qui tentera de poursuivre l'autre pour quelque cause que ce soit, devra verser une somme de 5.000 euros à titre de dommages-intérêts en sus de tous

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre

DTA_2521858_20251212

Administratif

12 décembre 2025

12 décembre 2025

B..., ressortissant marocain né le 26 juin 1986 à Temara (Maroc), entré en France le 13 septembre 2021 selon ses dires, a sollicité son admission au séjour sur le fondement de l’article L. 425-9 du code

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre

DTA_2525191_20251212

Administratif

12 décembre 2025

12 décembre 2025

B..., ressortissant marocain né le 26 juin 1986 à Temara (Maroc), entré en France le 13 septembre 2021 selon ses dires, a sollicité son admission au séjour sur le fondement de l’article L. 425-9 du code

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb5bd3db21cbdd8e0b7

Appel

16 avril 2010

16 avril 2010

de la réponse tenue sur interpellation de l'ex-liquidateur lui-même dépourvu de tout pouvoir, il ne peut être déduit de cette déclaration autre chose que la pétition de principe de ce que M X...ne tentera

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2327060_20240313

Administratif

13 mars 2024

13 mars 2024

Otmani Amaoui, déléguée Préfectorale de la Santé et de la Protection sociale, qui évoquent la circonstance que la préfecture de Skhirat Temara ne dispose pas de structures adaptées à la prise en charge

Source officielle
CA

12e chambre

63ca433e9066fd7c90fc293a

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Le Preneur a produit en première instance les attestations de chiffre d'affaires certifiées sincères et véritables par une société de commissariat aux comptes (Tetra Audit) pour les années 2016, 2017 et

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00245

Cassation

8 mars 2016

8 mars 2016

En effet, il est indiqué dans l'acte du 30 juillet 2001, contenant vente par le GFA [Y] à la SCEA [Y], représentée par [U] [S], qu'est comprise dans la vente "la marque « Château Tertre de Brugnac », déposée

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2111893_20250612

Administratif

12 juin 2025

12 juin 2025

Huet, - les conclusions de Mme Chatal, rapporteure publique, - les observations de Me Couëtoux du Tertre, substituant Me Marchand, représentant le centre communal d'action sociale de Sèvremoine,

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2200885_20250513

Administratif

13 mai 2025

13 mai 2025

lézard vivipare) ; insectes (azurée du serpolet, agrion hasté) ; faune avifaune (aigle royal, chevêchette d'Europe, chouette de Tengmalm, faucon pèlerin, gélinotte des bois, pic noir, pic tridactyle, tétras

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2200520_20250919

Administratif

19 septembre 2025

19 septembre 2025

A et les observations de Me Coetoux du Tertre, substituant Me Marchand, représentant la commune de Vannes. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

65321b729e4ea48318f5b098

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Madame [S] [T] en vertu d'un pouvoir spécial La Société SAFARI AFRICAIN DE [Localité 3] [Adresse 9] [Localité 3] représentée par Me Loïc TERTRAIS

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2102536_20240202

Administratif

2 février 2024

2 février 2024

permis de construire au bénéfice de la SCEA de la Haute Houssais, pour la construction de deux porcheries, post-sevrage et engraissement, et d'un hangar agricole, sur un terrain situé lieu-dit Les Tertrais

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2001267_20230223

Administratif

23 février 2023

23 février 2023

Par deux mémoires en défense, enregistrés les 23 mai et 5 septembre 2022, la SELARL Pelletier et Associés, mandataires judiciaires, liquidateur de la société DELOO, représentée par Me Tertrais, conclut

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0ebd3db21cbdd8eff4

Appel

26 septembre 2011

26 septembre 2011

psychomotrice et idéatoire, des difficultés d'attention majeure, des fluctuations de la mémoire de travail, une fatigabilité intellectuelle importante, un défaut de flexibilité mentale, un syndrome tétra

Source officielle
TJ

19eme contentieux médical

6633da44c0d3e3fe99d179eb

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

Or, l’expert judiciaire a retenu que la compresse litigieuse est, au regard de la photographie produite, non pas une compresse chirurgicale ou une compresse tétra, dont le décompte a été correct dans la

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

6035312f253bc35b8a0b94b9

Appel

3 juin 2016

3 juin 2016

La somme de 16188,93€ TTC correspond à deux devis TETRA en date du 6 août 2008 (annexes dernier tiers du rapport d'expertise) pour des travaux de réfection de peinture intérieure (1800€ HT) et de peinture

Source officielle