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6 764 résultats pour « Vignon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

énéral près la cour d'appel d'Aix-en-Provencec/M. Y

613721adcd580146773f5f49

Cassation

20 octobre 1992

20 octobre 1992

Viennois, conseiller rapporteur, MM.

Source officielle

Page 94 sur 339

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CC

comm

61372220cd580146773fa700

Cassation

1 mars 1994

1 mars 1994

., en cassation d'un arrêt rendu le 1er octobre 1991 par la cour d'appel de Bastia (chambre civile), au profit : 1 / de Mme Antoinette Z..., épouse A..., demeurant à Corte (Haute-Corse), lieudit Vignale

Source officielle
TJ

1/1/2 resp profess du drt

6a0f525bcdc6046d477bb1d7

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

ELIGE LA ROCHELLE ROCHEFORT, avocats plaidant au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT, [Adresse 3] et par Me Coline BLANCHÉ, avocat postulant au barreau de PARIS, vestiaire #C2003 NOUS, Cécile VITON

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00265

Cassation

24 mars 2021

24 mars 2021

avril 2007, la société de droit allemand Aareal Bank AG (la banque) a consenti un prêt de restructuration d'un montant de 97 000 000 euros, remboursable en cinq ans, aux sociétés Hôtel Balzac, Hôtel de Vigny

Source officielle
TJ

CHM SURENDETTEMENT

69d94260cdc6046d47cda56d

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Monsieur mentionne également souffrir de problèmes de vision, précisant qu’un chirurgien lui aurait endommagé un œil. Il indique son intention de déposer plainte.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR01192

Cassation

18 juin 2019

18 juin 2019

et traductrice ukrainienne, a, notamment, exposé qu'ayant accepté de prêter son concours à la traduction d'une partie du film et alors que "les images brutes, sans montage ni voix off, offraient une vision

Source officielle
CC

comm

61372263cd580146773fc8a4

Cassation

15 novembre 1994

15 novembre 1994

Attendu que, pour rejeter la demande de la société Auchan fondée sur la contrefaçon de la marque l'arrêt retient que la société Auchan a déposé, d'un côté, le 9 mars 1964 et le 6 décembre 1966 la marque vignette

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR01182

Cassation

17 octobre 2023

17 octobre 2023

sur les médicaments génériques de la marque [5], ce samedi, devant la plus grande pharmacie de [Localité 4] » ; « Nous avons distribué des centaines de tracts aux passants, et collé bon nombre de vignettes

Source officielle
CC

soc

6137215fcd580146773f3373

Cassation

22 novembre 1990

22 novembre 1990

(Meurthe-et-Moselle), en cassation d'un arrêt rendu le 12 octobre 1988 par la cour d'appel de Nancy (Chambre sociale), au profit de Mme Nicole X..., demeurant Lotissement Les Vignottes, allée des Vergers

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6870a30d2e3e3b1864ce217a

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

DESSAISISSEMENT ------------------------------------- Nous, Jacques BOUDY, Président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assisté de Mme Mélody VIGNOLLE-DELTI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb1abd3db21cbdd8cdaf

Appel

21 octobre 2008

21 octobre 2008

21/10/2008 ARRÊT No NoRG: 08/03624 CC/CL Décision déférée du 01 Juillet 2008 - Cour d'Appel de TOULOUSE - BERNEZ DIT VIGNOLLE SA STE BORDELAISE DE CREDIT INDUSTRIEL & COMMERCIAL

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6036387dfc9fd29abd870ca6

Appel

21 octobre 2015

21 octobre 2015

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 21 OCTOBRE 2015 (Rédacteur : Madame Maud Vignau, Président) PRUD'HOMMES N° de rôle : 13/

Source officielle
CC

civ1

6137212dcd580146773f1a00

Cassation

17 juillet 1990

17 juillet 1990

Viennois, conseiller, Mme Flipo, avocat général, Mme Rouquet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ1

61372133cd580146773f1d2e

Cassation

21 mai 1990

21 mai 1990

Viennois, conseiller ; Mme Flipo, avocat général ; Mme Rouquet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Charruault, les conclusions de Mme Flipo, avocat général, et après

Source officielle
CC

civ1

613721c3cd580146773f7068

Cassation

7 juillet 1992

7 juillet 1992

Viennois, conseiller, M. Lupi, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Crédeville, conseiller référendaire, les conclusions de M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

63be62db13ef607c90ab637a

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

APPELANT ET : Monsieur [O] [R] né le 30 Septembre 1951 à [Localité 3], de nationalité française, retraité, demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Virginie LEONARD de la SELARL LEONARD VIENNOT

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

603609588a953f6e33313292

Appel

6 janvier 2016

6 janvier 2016

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 06 JANVIER 2016 (Rédacteur : Madame Maud Vignau, Président) PRUD'HOMMES N° de rôle : 14/

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6036fae41ad5d596133222f9

Appel

1 juillet 2015

1 juillet 2015

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 1er JUILLET 2015 (Rédacteur : Madame Maud Vignau, Président) PRUD'HOMMES N° de rôle : 14

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

61627b5492e3db741f8570a5

Appel

29 octobre 2013

29 octobre 2013

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 29 OCTOBRE 2013 (Rédacteur : Madame Maud Vignau, Président) (PH) PRUD'HOMMES N° de rôle

Source officielle
CA

Chambre sociale

6162b2534abc2618d50e0587

Appel

7 mars 2013

7 mars 2013

LE VIGNAU, nouveau propriétaire du château de Gayrosse a été appelée en la cause.

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