Art & Bâtiment Société MS Amlin Insurance SE C/ Mutuelle MAE Compagnie d’assurance THELEM ASSURANCES Compagnie d’assurance PACIFICA Caisse CAISSE REGIONALE D’ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES BRETAGNE PAYS

[A], qui participait à une chasse organisée par une association assurée au titre de sa responsabilité civile auprès de la Caisse régionale d'assurances mutuelles agricoles Centre Atlantique dite Groupama

[Y] [O] et de la société d'Assurances mutuelle MACSF assurances, a déclaré se désister du pourvoi.

MMA IARD de la décision rendue le 10 juillet 2025 par le tribunal judiciaire de Nanterre dans l'instance l'opposant à Monsieur [P] [Z], la Compagnie d'assurance MUTUELLE DES MOTARDS, la MGEN, le FONDS

ORDONNANCE DU : 02 Avril 2026 DOSSIER N° : N° RG 26/00007 - N° Portalis DB3C-W-B7K-EOZQ AFFAIRE : [R] [M] épouse [X] C/ Société BBG BOULANGERIES BG, Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, Société CAISSE

Par un mémoire en défense, enregistré le 8 août 2022, le centre hospitalier régional universitaire de Tours et la société hospitalière d'assurances mutuelles (SHAM), représentés par Me Derec, concluent

Patrice Y..., demeurant résidence des Huttereaux à Saint-Germain d'Anxure à Alexain (Mayenne), 2°) les Assurances mutuelles agricoles du Maine, Groupama, caisse de réassurances mutuelles agricoles des

MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES VENANT AUX DROITS DE COVEA RISKS Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 8] Représentée par Me

mutuelles, société d'assurance mutuelle à cotisations fixes, dont le siège est [Adresse 2], défenderesses à la cassation.

SA MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES [...]

MMA IARD recherchées en qualité d’assureur « dommages ouvrage » et « Constructeur Non Réalisateur » de la société PITCH IMMO, Mutuelle MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES recherchées en qualité d’assureur «

X..., de la SCP Urtin-Petit et Rousseau-Van Troeyen, avocat de la compagnie d'assurance Mutuelle de l'Indre, les conclusions de M.

Il est assuré auprès de l’assurance mutuelle agricole Caisse Régionale d’Assurances Mutuelles Agricoles du Grand Est (ci-après Groupama).

Par suite, il y a lieu d'y faire droit et d'étendre aux sociétés MMA IARD Assurances Mutuelles et MMA IARD SA les opérations d'expertise. 6.

MMA VIE, Société MMA VIE ASSURANCES MUTUELLES, S.A. GENERALI VIE Jugement Au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J.

des architectes français (MAF), société d'assurance mutuelle à cotisations variables, dont le siège est [Adresse 6], 6°/ à la société Axa France Iard, société anonyme, dont le siège est [Adresse 3

maladie du Calvados, dont le siège est [Adresse 3], 3°/ à la société MMA IARD assurances mutuelles, société d'assurance mutuelle, dont le siège est [Adresse 2], 4°/ à Harmonie mutuelle, dont le

C D et Mme A E, représentés par Me Dupuy, demande au tribunal : 1°) de condamner le centre hospitalier du Mans et la société hospitalière d'assurances mutuelles (SHAM) à leur verser, en leur qualité