Codes de loi français

Article Annexe

appartenant à l'entreprise ; b) Des marchandises appartenant à l'entreprise sont entreposées aux seules fins de stockage, d'exposition ou de livraison ; c) Des marchandises appartenant à l'entreprise sont entreposées aux seules fins de transformation

LEGIARTI000023420422

Fabrication d'appareils ménagers non électriques. 29.7CA 2,80 Fabrication de machines de bureau. 30.0AA 1,30 Fabrication d'ordinateurs et d'autres équipements informatiques. 30.0CA 1,30 Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs

Article Annexe

La mondialisation et la nouvelle stratégie de sécurité nationale La politique de défense de la France doit s'adapter à l'impact croissant de la mondialisation sur la modification des rapports de force internationaux, la transformation des échanges économiques

Article Annexe I

santé PRAP Prévention des Risques liés à l'Activité Physique SLT Schémas des liaisons à la terre (régimes de neutre) SST Sauveteur secouriste du travail TRMS True root mean square (valeur efficace vraie) TI, TC Transformateur

Article 65

Composante terrestre Les équipements des forces terrestres seront profondément transformés et modernisés avec les premières livraisons du programme SCORPION.

Article Annexe

Dans un souci d'optimisation des moyens existants, ces 20 CEF supplémentaires seront créés par transformation de foyers d'hébergement existants.

Article Annexe 3

montage et du fonctionnement Avant la première mise en service suivant le montage, en cas de renouvellements ou de prolongations du certificat communautaire (excepté conformément à l'article 2.09, paragraphe 2, de l'annexe II), ainsi qu'après chaque transformation

Article 5

conformité avec les règles d'origine non préférentielle en vigueur dans le pays ou territoire de destination ou selon toute autre méthode permettant d'identifier le pays dans lequel les marchandises ont été entièrement obtenues ou ont subi une dernière transformation

Article Annexe

L'alimentation de sécurité doit être issue : - soit de deux sources haute tension différentes constituées de deux transformateurs haute tension distincts ; - soit d'une source d'énergie disposant d'une autonomie de durée minimale de 1 heure et d'une source

Article 10

Section 4 : Conditions pour les produits transformés, Sct. Chapitre Ier : Conditions générales., Art. 23, Art. 24, Sct. Chapitre II : Conserves., Art. 25, Art. 26, Art. 27, Art. 28, Sct.

Article Annexe (suite)

législatives ou réglementaires, des dispositions d'une convention ou d'un accord collectifs ou d'une décision unilatérale de revalorisation générale des salaires pratiqués dans l'entreprise ou l'établissement pendant la période de référence ; • de la transformation

Article Annexe (suite)

Seules les utilisations comme fongicide sur les cultures suivantes peuvent être autorisées : - concombres en serre (systèmes hydroponiques fermés) ; - prunes (destinées à la transformation), à des taux ne dépassant pas 0,75 kg de substance active par

Article Annexe (suite)

Dans le cadre de cette évaluation générale, les Etats membres doivent accorder une attention particulière : - à la spécification du matériel technique transformé commercialement qui doit être confirmée et étayée par des données analytiques appropriées

Article Français (suite)

de: Voyage autour du monde* Théâtre (farce ou comédie, du Moyen Âge au XVI Ie siècle) La Farce de Maître Pathelin La Farce du Cuvier Molière: Le Médecin malgré lui - Les Fourberies de Scapin - George Dandin On peut également citer, pour les transformations

Article Annexe I

Les transformateurs de courant électrique, lorsqu'ils sont accolés ou à l'intérieur du dépôt, sont situés dans des locaux clos largement ventilés et isolés du stockage par des parois et des portes coupe-feu, munies d'un ferme-porte.

Article Annexe I

Les transformateurs de courant électrique, lorsqu'ils sont accolés ou à l'intérieur du dépôt, sont situés dans des locaux clos largement ventilés et isolés du stockage par des parois et des portes coupe-feu, munies d'un ferme-porte.

Article Annexe III

, puissance électrique nominale de la presse à injecter (dans le cas de l'installation d'une presse à injecter tout électrique ou hybride 1 ou 2) ou puissance électrique nominale de la presse à injecter hydraulique existante (dans le cas de la transformation

Article 38

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 35

La plus ou moins-value résultant de la transmission à titre gratuit et irrévocable de titres de capital ou de parts sociales à un fonds de pérennité mentionné à l'article 177 de la loi n° 2019-486 du 22 mai 2019 relative à la croissance et la transformation

Article Annexe (4) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 85 > 33

a) Supérieure à 10 t/j A 1 b) Supérieure à 1t/j, mais inférieure ou égale à 10 t/j D - 2661 Polymères (matières plastiques, caoutchoucs, élastomères, résines et adhésifs synthétiques) (transformation de) : 1.