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17 237 résultats pour « Alexine »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE 2

69b5073dcdc6046d479f417c

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Magistrats présents lors des débats : Monsieur Philippe BOUCLY, Président, Monsieur Didier GILLET, Monsieur Alexis COLAS, Juges.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 2

69b5075ccdc6046d479f439e

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Magistrats présents lors des débats : Monsieur Philippe BOUCLY, Président, Monsieur Didier GILLET, Monsieur Alexis COLAS, Juges.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 2

69b507ddcdc6046d479f513a

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Magistrats présents lors des débats : Monsieur Philippe BOUCLY, Président, Monsieur Didier GILLET, Monsieur Alexis COLAS, Juges.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 2

69b5087fcdc6046d479f5b9e

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Magistrats présents lors des débats : Monsieur Philippe BOUCLY, Président, Monsieur Didier GILLET, Monsieur Alexis COLAS, Juges.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 2

69b508eacdc6046d479f624b

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Magistrats présents lors des débats : Monsieur Philippe BOUCLY, Président, Monsieur Didier GILLET, Monsieur Alexis COLAS, Juges.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 2

69b51fb3cdc6046d47a0ea7e

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

Magistrats présents lors des débats : Monsieur Philippe BOUCLY, Président, Monsieur José VASQUEZ, Monsieur Alexis COLAS, Juges.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 2

69b51fc2cdc6046d47a0eb7e

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

Magistrats présents lors des débats : Monsieur Philippe BOUCLY, Président, Monsieur José VASQUEZ, Monsieur Alexis COLAS, Juges.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 2

69b5211acdc6046d47a10469

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

Magistrats présents lors des débats : Monsieur Philippe BOUCLY, Président, Monsieur José VASQUEZ, Monsieur Alexis COLAS, Juges.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 2

69b52129cdc6046d47a1056f

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

Magistrats présents lors des débats : Monsieur Philippe BOUCLY, Président, Monsieur José VASQUEZ, Monsieur Alexis COLAS, Juges.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

66fce3fe8d6ea26f688da945

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

: à : TC de NANTES RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 1er OCTOBRE 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

6620b8cbbd6a8f00086aba5b

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 13 FEVRIER 2024.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

6704cb6e2f5f3246ff38152a

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 18 JUIN 2024. ARRÊT : - Contradictoire, en dernier ressort.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

6684eafba0de54ff609f7f3a

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 7 MAI 2024. ARRÊT : - Contradictoire, en dernier ressort.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

6684eafda0de54ff609f7f4c

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 7 MAI 2024. ARRÊT : - Réputé contradictoire, en dernier ressort

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

6811b1caf1c2315e26d1a084

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

à : TC [Localité 7] REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 29 AVRIL 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

679331cf31df9338379d274f

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 19 NOVEMBRE 2024. ARRÊT : - Contradictoire, en dernier ressort.

Source officielle
TJ

PS élections pro

660ef064fbb79e8fd3d32e7f

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

[T] [K] muni d’un pouvoir spécial COMPOSITION DU TRIBUNAL Xavier REBOUL, Vice-président, assisté de Julie MUON, Greffière lors des débats et de Alexis QUENEHEN, Greffier, lors du délibéré DATE DES

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

65a784e48121050008662f04

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 16 JANVIER 2024 Rendu sur requête en interprétation de l'arrêt n°50 en date du 18 janvier 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

65a8d4ece12c85000874afb9

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 14 NOVEMBRE 2023.

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

65aebc4954a01215df762123

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

SCI/SMH PPP Contentieux général N° RG 23/01470 - N° Portalis DBX6-W-B7H-XYIF Etablissement public POLE EMPLOI C/ [Z] [I] - Expéditions délivrées à Mr [Z] [I] - FE délivrée à Me Alexis

Source officielle

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