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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 5
61627e9e38d18b7ebf63d1f8
6 juin 2013
6 juin 2013
[A] est basé au Qatar et travaille régulièrement avec Qatari Diar »; que ce courriel démontre que la société Cities n'a alors noué aucune relation particulière avec la société QD qu'elle cite seulement
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;ENG
ECLI:CEDH:001-49837
15 novembre 1996
15 novembre 1996
s13F94BDE { font-family:Arial; letter-spacing:-0.1pt } .s2EAAAA4F { margin-top:6pt; margin-bottom:6pt; text-align:justify } RESOLUTION DH (96) 604 HUMAN RIGHTS APPLICATION No. 18737/91 DIAS
Source officielleChambre-1 civile et com.
68ef2a801643bddf8ff84e37
14 octobre 2025
14 octobre 2025
septembre 2025, où l'affaire a été mise en délibéré au 14 octobre 2025, sans opposition de la part des conseils des parties et en application de l'article 805 du code de procédure civile, Mme Christina DIAS
Source officielle1ère Chambre civile
653b58ae502b828318c4e269
26 octobre 2023
26 octobre 2023
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Le magistrat chargé du rapport en a rendu compte à la Cour composée de Mme Christina DIAS DA SILVA, Présidente de chambre, M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2502129_20260203
3 février 2026
3 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Béalé ; - et les observations de Me Dia, représentant M. B.... Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6036a64ab7bea047efd1b2df
18 septembre 2015
18 septembre 2015
par Me Gwladys MACADRÉ, avocat au barreau de Paris, toque : C1515 substituant Me Isilde QUENAULT, avocat au barreau de PARIS, toque : C1515 INTIMEE : Société ERTECO FRANCE (anciennement dénommée DIA
Source officielle3 SS
CETAT:CETATEXT000008059814
30 juin 2000
30 juin 2000
Dia, d'autre part, l'ordonnance rectificative du président du tribunal administratif de Versailles en date du 2 février 1999 ; 2°) de rejeter la demande de M. Y...
Source officielle2ème Chambre
DCA_24NT03443_20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
Dias, - et les observations de Me Kouamo Darly, représentant Mme D F. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT01026_20231208
8 décembre 2023
8 décembre 2023
Dias a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Par un jugement du 14 février 2022, le tribunal administratif de Nantes a rejeté la demande de Mme et M.
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT01579_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Dias a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT01664_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Dias, - et les conclusions de M. Le Brun, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Par un arrêté du 27 février 2018, le maire de la commune de Dives-sur-Mer a délivré à M.
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT03091_20231110
10 novembre 2023
10 novembre 2023
Dias, - les conclusions de M. Bréchot, rapporteur public, - et les observations de Me Le Pallabre, substituant Me Leraisnable, représentant M.
Source officielle2ème Chambre
DCA_25NT01403_20260403
3 avril 2026
3 avril 2026
Dias, - et les observations de Me Pollono, représentant M. A... et autres.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
65b2b0c8fd6229a4e589b79c
25 janvier 2024
25 janvier 2024
63B N° RG 22/01804 - N° Portalis DBX6-W-B7G-WMIQ Minute n° 2024/00 AFFAIRE : [I] [X] C/ [C] [J] Exécutoires délivrées le à Avocats : Maître Camille COURTET-GOUT de la SELAS GOUT DIAS
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2015:0127DEC003642213
27 janvier 2015
27 janvier 2015
display:inline-block } .s294F11C8 { width:3.2pt; display:inline-block } .s98BA52ED { width:187.11pt; display:inline-block } PREMIÈRE SECTION DÉCISION Requête n o 36422/13 Daniel Filipe DIAS
Source officielle1ère Chambre civile
6412c28e314ae0a62152c8f7
27 avril 2022
27 avril 2022
SELARL MAESTRO AVOCATS, avocat au barreau D'AMIENS INTIMEE DEBATS : A l'audience publique de la Première Chambre Civile de la Cour d'Appel d'Amiens du 23 mars 2022 devant Madame Christina DIAS
Source officielleChambre-1 civile et com.
680b18e698bcafcb3a63e0db
22 avril 2025
22 avril 2025
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame Christina DIAS DA SILVA, présidente de chambre Madame Sandrine PILON, conseillère Madame Anne POZZO DI BORGO, conseillère GREFFIER : Madame
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000008085887
29 mars 2000
29 mars 2000
DIA domicilié chez M. Oumar Y... ... ; M.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2209571_20220722
22 juillet 2022
22 juillet 2022
Dias, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre des référés
68e025a174e929a9d8fb8722
3 octobre 2025
3 octobre 2025
LA MEDICALE, Caisse CPAM DES ALPES MARITIMES, [F] [S] Grosse délivrée à Me Mireille CHADAM-COULLAUD Expédition délivrée à Me Diane DELCOURT Me Benoît VERIGNON EXPERTISE le L’AN
Source officiellePage 95 sur 438