Il y a subi une nouvelle intervention pour parage de la plaie en raison de l'apparition d'une nécrose cutanée de la face interne du quart distal de la jambe.

Chambre Section 1 *** ARRÊT DU ONZE JUILLET DEUX MILLE VINGT DEUX *** APPELANTE SAMCV MUTUELLE ASSURANCE TRAVAILLEUR MUTUALISTE (MATMUT) [Adresse 6] [Localité 7] Représentée par Me Nicolas JAMES-FOUCHER

[Y] [B] né le 24 Février 1987 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Nicolas JAMES-FOUCHER, avocat au barreau de TOULOUSE, avocat plaidant, vestiaire : 120 DEFENDEURS S.A.S.U.

De l'union de James Y... et de Nathalie Z... est né le 7 / 2 / 2004 NOLLAN.

reconstitution des recettes, des erreurs ont été commises par l’administration quant aux quantités achetées de bières pression SAS, de whisky et de rhum, quant aux tarifs du gin Gibson, du rhum Saint James

[K] arrive et relève le cabri, j'étais par terre sur le sol du camion, le cabri sur la jambe.

de plein droit n'avait été assortie d'aucun terme, les parties n'ayant pas fixé de date butoir que la prorogation ne pouvait excéder et qu'en consentant des baux à Mme X..., associée de la Sci La Jametrie

Cette société a cédé, le 6 mai 2010, pour un prix de 190 000 euros, l'un des deux appartements situés 40, avenue de la Jarre à Marseille (13009), qu'elle avait acquis de la SCI Lucle, le 27 mars 2009 et

beau-père lui introduisait la main dans la culotte et lui caressait le sexe lorsqu'elle s'asseyait sur ses genoux, et, principalement, qu'il se frottait contre elle et insinuait son sexe entre les jambes

Le lendemain, elle a subi une réduction par ostéosynthèse de la fracture de sa jambe droite avec pose d'un clou.

avec un objet tranchant et lui brisant la jambe, lui semblait-il avec la clé à mollette.

Par suite, en s'abstenant de procéder à l'amputation de la jambe droite de M.

CARRADORI SUD C/ [N] [Z] Copie exécutoire délivrée le : 13 octobre 2023 à : Me Catherine OHANESSIAN, avocat au barreau de MARSEILLE Me Renata JARRE, avocat au barreau

Rôle N° RG 22/15451 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKLMF S.A.R.L. [1] C/ [7] Copie exécutoire délivrée le : 9/07/2024 à : - Me Renata JARRE

Alice DESMETTRE le LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES STATUANT PUBLIQUEMENT, PAR JUGEMENT MIS À DISPOSITION AU GREFFE, LE QUATORZE JANVIER DEUX MIL VINGT CINQ, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Marianne JAMET

N° : 24/0 AFFAIRE : MINISTÈRE PUBLIC, [P] [R] [L] [V] [Y], [Z] [I] épouse [V] [T] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX 2ÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT D'ADOPTION PLÉNIÈRE Présidente : Madame Marianne JAMET

DE LA DESCENTE, LE PIED DROIT DE L'ENFANT CHAUSSE D'UNE BOTTE EN VINYL A ETE PINCE, PUIS BLOQUE ENTRE LA PLINTHE FIXE ET LA CONTREMARCHE MOBILE DE L'ESCALIER ; QU'UNE AMPUTATION PARTIELLE DE LA JAMBE

Jamel X... Y..., demeurant chez M. Habid Y..., ... ; M.