;           de la requête No 18071/91                  présentée par José

RG N : 13/ 01214 AFFAIRE : Alain X..., Josette Y...épouse X...

représentée par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour assistée de Me Lucien FELLI, avocat au barreau d'AJACCIO Madame Marie Josée Y... épouse E...

José XT..., demeurant "Villeneuve" à Lamentin ; M.

Conseils, pour la société GE Capital équipement finance PREMIER MOYEN DE CASSATION Le pourvoi fait reproche au jugement attaqué d'avoir constaté la régularité de la désignation, le 05 mai 201 1, de José

Elle possédait également des parts de la société civile Jossy, dont l'actif était principalement composé de titre des trois sociétés précitées.

José X..., 2°/ Mme Karine Y..., épouse X..., domiciliés [...]                                        , contre l'arrêt rendu le 13 septembre 2016 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre, section

GRANDE INSTANCE DE BELFORT en date du 02 SEPTEMBRE 2004 RG No 04/00098 Code affaire : 82E Autres demandes des représentants du personnel SOCIETE OCE BUSINESS SERVICE EST C/ Philippe X..., Brigitte Y..., Josette

18/09/2007 Arrêt no LGW/DB/NV Dossier no07/00289 Josette X...

ARRET No ----------- 18 Septembre 2007 ------------ 06 / 00202 ------------ COLLECTIVITE TERRITORIALE DE CORSE C / Marie Rose Catherine X..., Marie-Josée X..., COMMISSAIRE DU GOUVERNEMENT AUX EXPROPRIATIONS

COUR D'APPEL DE LYON PREMIERE CHAMBRE CIVILE B ARRET DU 16 OCTOBRE 2007 APPELANTE : Madame Josette Hélène X...

semestre 2003, passant d'une organisation par secteur géographique à une organisation par nature d'activité ; Considérant que la SAS BLACKMER a proposé dans le cadre de cette réorganisation à Monsieur José

omis de tenir compte de ce mémoire du 20.03.2006, qu'il ne cite pas dans sa décision du 15.06.2006 et que c'est à tort, ainsi, qu'il dit que la nullité des conclusions, signifiées le 21.02.2006 par Josette

société Peugeot Motocycles et d'AVOIR rejeté la demande de la société Peugeot Motocycles tendant à la rectification des taux de cotisation mis à sa charge ; AUX MOTIFS QUE le 18 août 2003, monsieur José

Josué chez Mme X... Angèle pour une durée de six mois, * ordonné le placement de la mineure X... Anastasia chez Mr Y... Jean-Pierre et Mme X...

d'assurances MACIF prise en la personne de son représentant légal 2, 4 Rue de Pied de Fond 79037 NIORT assistée de Me Jean Louis RINIERI, avocat au barreau de BASTIA INTIMEES : Mme Marie-Josée

droit suisse, dont le siège est [Adresse 3] (Suisse), 2°/ à la société Fiduciaire internationale consultants, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 2], 3°/ à la société Josc

COUR DES COMPTES - Quatrième Chambre - Arrêt - 23/03/2017 - Arrêté conservatoire de débet - Centre culturel et de coopération pour l'Amérique centrale (CCCAC) de San-José (Costa Rica) - Exercice 2009 -