Centre-Atlantique, venant aux droits de la CMRA de la Vienne, dont le siège est ..., 3 / la Samda, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 avril 1999 par la cour d'appel de Poitiers

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué ( Poitiers, 18 mars 2003) et les productions, que le Crédit industriel

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 28 mai 2003 ), que M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Poitiers

Bernard X..., demeurant à Poitiers (Vienne), ..., en cassation d'un jugement rendu le 30 octobre 1987 par le conseil de prud'hommes de Poitiers (section activités diverses), au profit de l'Association

suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Malvaux industries, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 11 janvier 2017 par la cour d'appel de Poitiers

pourvoi formé par la société Soredis, société par actions simplifiée, dont le siège est [...]                                     , contre l'arrêt rendu le 13 janvier 2016 par la cour d'appel de Poitiers

Franck A... , 2°/ Mme Anne X..., épouse A... , tous deux domiciliés [...] , contre l'arrêt rendu le 6 novembre 2015 par la cour d'appel de Poitiers (1re chambre civile), dans le litige les opposant

G..., domicilié [...] , ont formé le pourvoi n° V 19-11.157 contre l'arrêt rendu le 21 novembre 2018 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), dans le litige les opposant : 1°/ à M. M...

H..., domicilié [...], a formé le pourvoi n° Y 18-12.467 contre l'arrêt rendu le 20 décembre 2017 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à l'union de recouvrement

G..., domiciliée [...], contre l'arrêt rendu le 21 mars 2018 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la Caisse d'assurance vieillesse des experts-comptables et des

, domicilié [...] , ont formé le pourvoi n° T 18-19.569 contre l'arrêt rendu le 3 avril 2018 par la cour d'appel de Poitiers (2e chambre civile), dans le litige les opposant à M.

[R] [F], domicilié [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 8 avril 2015 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Air France, dont le siège est

[X] [P], domicilié [Adresse 2], contre l'arrêt rendu le 21 mai 2014 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM

TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme [Z] [O], domiciliée [Adresse 3], contre l'arrêt rendu le 24 avril 2015 par la cour d'appel de Poitiers

Y..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 31 octobre 2014 par la cour d'appel de Poitiers (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Music service, société à responsabilité

Damien Y..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 16 décembre 2015 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Z...

24 SEPTEMBRE 2020 La société Stone Design, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , a formé le pourvoi n° M 19-18.992 contre l'arrêt rendu le 14 mai 2019 par la cour d'appel de Poitiers