la société X au sujet des demandes et des remises d’autorisations pour des opérations de liquidations commerciales que celle-ci organisait devant le domicile du demandeur dans l’impasse Boulmier les week-ends

The applicant suffers from chronic kidney failure and will need dialysis three times a week for the rest of his life.

A..., ayant subi un accès de fièvre pendant le week-end, dix jours après un voyage en Afrique, sans avoir fait état d'aucun incident pendant ce séjour, la maladie constatée, accès de paludisme, qui ne

Le week-end et en dehors des heures d’ouverture du greffe, cette transmission doit être faite exclusivement sur [Courriel 6] ; Le Greffier Le Juge Copie de la présente ordonnance a été notifiée

X... assurait en qualité d'interne des gardes de jour, de nuit ou les week-end, celles-ci s'exerçaient toujours sous la responsabilité médicale d'un médecin ou d'un chirurgien et sous celle administrative

pratique pour Guillaume et Vincent de rentrer au domicile de la mère le vendredi soir pour poser leurs affaires d'école, finir leurs devoirs si besoin est, et préparer leurs effets personnels pour le week-end

. - le 25 décembre est rattaché à la première moitié des vacances de Noël et le 1er janvier, à la seconde moitié ; - par dérogation avec ce qui précède, l’enfant passera le week-end de la fête des pères

After the commencement of her prison term at Pálhalma Prison on 5   October, the applicant was subjected to a medical examination on 8   October 2007 and found ten weeks pregnant.

In this case, the applicant went through thirty-nine interviews during the week that followed his arrest, and was questioned about his involvement in a recent bomb attack, his membership of the provisional

Over the following months the abuse continued several times a week.

la seconde moitié des petites et des grandes vacances scolaires suivant les emplois du temps respectifs de Monsieur et Madame ; DIT que par dérogation à ce calendrier, l'enfant sera chez son père le week-end

Le médecin ajoute qu'aucune extraction vers l'hôpital n'a eu lieu pendant le week-end en l'absence de présence médicale à l'unité médicale du centre de rétention pendant les week-ends.

Compte tenu du fait que le 23 et le 24 juillet 2023 correspondait à un week-end, l'affaire a été audiencée à la première date utile et le certificat médical ne peut être considéré comme tardif.

mère, sauf meilleur accord, - du vendredi sortie des classes au vendredi sortie des classes de la semaine suivante y compris pendant les vacances scolaires de [Localité 15], d’hiver et de Pâques, - le week-end

un jour férié précède ou suit une fin de semaine en la prolongeant, il profitera à Monsieur [K] s'il exerce son droit de visite et d'hébergement ; DIT qu'en toute hypothèse, les enfants passeront le week-end

qu'il n'a pas de logement permettant d'accueillir les enfants: tous les samedis de 10 heures à 18 heures, sauf absence des enfants d'île de France dûment justifiée * dès qu'il aura un logement : les week-ends

décomptée à partir du premier jour de la date officielle des vacances de l'académie dont dépend l'établissement scolaire fréquenté par les enfants ; DIT que par exception aux dispositions ci-dessus, le week-end

. - le 25 décembre est rattaché à la première moitié des vacances de Noël et le 1er janvier, à la seconde moitié ; - par dérogation avec ce qui précède, l’enfant passera le week-end de la fête des pères