Pour la détermination du nombre d'animaux abattus, les coefficients multiplicateurs suivants, établis pour chaque espèce ou groupe d'espèces en tenant compte de leur poids, sont appliqués à chaque animal, quel que soit son âge ou son sexe : 3 pour une

Article D1272-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 25 > 17

Code du travail

cas, indication du motif de recours et de la date de fin de contrat ; b) La durée du travail ; c) La durée de la période d'essai ; d) La catégorie d'emploi, la nature de l'emploi et, le cas échéant, le niveau d'emploi (niveau hiérarchique et coefficient

Article L213-10-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 79

Code de l'environnement

. - Lorsqu'un établissement public compétent en matière de distribution d'eau potable ou en matière d'épuration des eaux usées couvre un périmètre géographique relevant de plusieurs agences de l'eau, les tarifs et coefficients de modulation globaux mentionnés

Article 39 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 98 > 72

Code général des impôts

Les taux d'amortissement dégressif sont obtenus en multipliant les taux d'amortissement linéaire par un coefficient fixé à : a. 1,25 lorsque la durée normale d'utilisation est de trois ou quatre ans ; b. 1,75 lorsque cette durée normale est de cinq ou

Article D337-150

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 00 > 09

Code de l'éducation

Le diplôme de certificat de spécialisation est délivré aux candidats qui ont obtenu une moyenne générale égale ou supérieure à 10 sur 20 à l'ensemble des unités affectées de leurs coefficients, à l'exception de celles dont ils ont été dispensés conformément

Article 8

—

présent arrêté, l'intervenant ayant réalisé les calculs thermiques pour le logement mentionne : - le nom de l'intervenant ; - le nom du signataire ; - le numéro SIRET de l'entreprise ; - les valeurs des facteurs solaires, et, le cas échéant, des coefficients

Article 15

—

Décompte des surfaces et des coefficients propres au logement appliqués pour le calcul du loyer : DÉSIGNATION DES LOGEMENTS SURFACE HABITABLE (art.

Article Annexe 6

—

Le coefficient opérationnel K se détermine en effectuant la somme des majorations affectées aux différents paramètres présentés dans les tableaux ci-après, selon la formule : K = 1 + F1 + F2.

Article 85-2

—

. - Le coefficient de minoration prévu au I de l'article 85-1 n'est applicable qu'aux personnes remplissant les conditions définies au I de l'article 84 à compter du 1er juillet 2010.

Article 9

—

du présent arrêté, l'intervenant ayant réalisé les calculs thermiques pour le logement mentionne : -le nom de l'intervenant ; -le nom du signataire ; -le numéro SIRET de l'entreprise ; -les valeurs des facteurs solaires et, le cas échéant, des coefficients

Article L223-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 54

Code de la sécurité sociale

Pour les années suivantes, le taux de couverture est calculé en simulant les effets qu'aurait eus cette réforme si elle avait été appliquée au 1er janvier 2024 ; 3° Le cas échéant, un coefficient géographique s'appliquant au taux mentionné au 2° du présent

Article Annexe IIc

—

Elle se compose de 4 sous-épreuves : - Sous épreuve E31 : Techniques professionnelles et analyse de pratique professionnelle (coefficient 5) - Sous épreuve E32 : Organisation prévisionnelle de chantiers (coefficient 3) - Sous épreuve E33 : Économie-gestion

Article 3

—

loi n° 2022-1726 du 30 décembre 2022 de finances pour 2023 susvisée si le prix du gaz cible mentionné au premier alinéa du B du III de l'article 181 de la loi n° 2022-1726 du 30 décembre 2022 de finances pour 2023 est défini et nul sinon ; - Les coefficients

Article 9

—

Il est appliqué à cette durée un coefficient égal à 0,75.

Article Annexe 4

—

test flamingo 1 Coefficient test redressements 1 Coref test suspension 1 Coefficient test d'endurace 2 Décalage/âge 0.30 Décalage ajouté à la note du test TABLEAU DES DÉCALAGES Décalage léger (+ n 1/2 palier) 0.50 En paliers

Article L5211-28

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 84 > 98

Code général des collectivités territoriales

Les métropoles, communautés urbaines et communautés d'agglomération dont le coefficient d'intégration fiscale est supérieur à 0,35 perçoivent une dotation par habitant au moins égale à celle perçue l'année précédente.

Article 228-6.03

—

L'écartement des autres filières ne doit pas être supérieur à 380 mm, l'écartement des montants ne devant pas être supérieur à 1,5 m.

Article 57

—

26 Publications officielles et information administrative 0 0 Totaux pour les budgets annexes, y compris fonds de concours 2 338 2 323 15 Comptes spéciaux Comptes d'affectation spéciale 71 972 71 168 804 Comptes de concours financiers 125 380

LEGIARTI000025004137

—

288 456 1 519 4 228 8 455 29 671 2 042 46 019 89 163 354 966 Industries des transports, de l'eau, du gaz, de l'électricité, du livre et de la communication 286 540 1 645 4 413 8 523 27 630 2 005 46 999 91 298 380

Article L380-3-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 39 > 01

Code de la sécurité sociale

assujettis aux contributions visées à l'article L. 136-1 et à l'article 14 de l'ordonnance n° 96-50 du 24 janvier 1996 relative au remboursement de la dette sociale et ne sont pas redevables des cotisations visées à l'article L. 131-9 et à l'article L. 380

Page 95 · 2 432 résultats

← Précédent Suivant →