Codes de loi français

Article Annexe

L'organisation et l'environnement en interaction La fonction première du management est la prise de décision et la fixation d'objectifs.

Article Annexe

Rapports d'études pharmacocinétiques Rapports d'études sur la fixation aux protéines plasmatiques. Rapports d'études pharmacocinétiques chez l'homme Rapports d'études pharmacocinétique et de tolérance initiale chez des sujets sains.

Article Annexe à l'article R422-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 95

Toutefois, la fixation du loyer ne peut excéder les plafonds de loyers fixés en application du troisième alinéa du g du 1° du I de l'article 31 du code général des impôts.

Article 4

du 28 décembre 1885 relatif à l'organisation des facultés et écoles d'enseignement supérieur ; 3° Le décret du 7 novembre 1934 relatif au dépôt des titres et des diplômes d'ingénieur ; 4° Le décret n° 52-178 du 19 février 1952 portant création et fixation

Article Annexe IIc

connaissances du candidat en histoire de l'art et de la photographie et plus généralement d'apprécier son niveau de culture générale, -sa capacité à établir des relations entre arts, techniques et civilisations dans le domaine des arts visuels, c'est-à-dire

Article Annexe I

L'implantation de nouvelles installations visées par le présent arrêté est interdite en rez-dechaussée d'un immeuble habité ou occupé par des tiers ou en sous-sol, c'est-à-dire en dessous du niveau dit "de référence".

Article Annexe I

Les dispositions du règlement de développement rural (article 59) indiquent que Lorsqu'un Etat membre présente à la fois un programme national et une série de programmes régionaux, les paragraphes 5 et 6 (c'est-à-dire les 5 % pour LEADER et les 30 % pour

LEGIARTI000027648252

Danger : propriété potentielle intrinsèque ou capacité de quelque chose (c'est-à-dire tout agent, équipement, matériel, matière ou procédé) à causer un dommage. 33.

LEGIARTI000034846415

Conditions météorologiques normalement dégradées Perturbations météorologiques de tout type dont la nature, la durée et l'intensité peuvent être considérées comme usuelles pour le site considéré, c'est-à-dire dont il est attesté qu'elles sont rencontrées

Article Annexe 5

est : – la date de signature du contrat de travaux entre le maître d'ouvrage bénéficiaire et le professionnel réalisant les travaux ; ou 2° La date d'achèvement de l'opération est la date du document de preuve de réalisation de l'opération, c'est-à-dire

Article Annexe (suite)

Les partenaires conventionnels conviennent de se réunir régulièrement pour analyser les résultats obtenus et envisager les possibilités de revalorisations tarifaires, ou, le cas échéant, de nomenclature, c'est-à-dire, en termes de valorisation de la lettre-clé

Article Annexe I

. - L'implantation de nouvelles stations-service visées par le présent arrêté est interdite en rez-de-chaussée d'un immeuble habité ou occupé par des tiers ou en sous-sol, c'est-à-dire en dessous du niveau dit de référence.

Article 223 a-II-1/15

Il peut être permis de maintenir certaines portes étanches à l'eau ouvertes pendant la navigation seulement si cela est absolument nécessaire, c'est-à-dire si on le juge indispensable pour la sécurité et 1'efficacité de l'exploitation du navire ou pour

Article ANNEXE

Les produits utilisés dans des activités de recherche fondamentale (c'est-à-dire hors recherches biomédicales) et les produits vétérinaires ne sont, quant à eux, pas visés par ces dispositions.

Article Annexe I

Règles d'implantation a) L'implantation de nouvelles installations visées par le présent arrêté est interdite en rez-de-chaussée d'un immeuble habité ou occupé par des tiers ou en sous-sol, c'est-à-dire en dessous du niveau dit de référence.

Article Annexe préambule

l'aide d'un vocabulaire approprié pour rendre compte d'une œuvre ; - percevoir et analyser les fonctions de la musique dans des productions visuelles diverses : spot publicitaire, clip, film, ballet ; - porter un regard dégagé de toute pression, c'est-à-dire

Article Annexe IIc

du candidat en histoire de la communication par l'image et plus généralement d'apprécier son niveau de culture générale, -sa capacité à établir des relations entre arts, techniques et civilisations dans le domaine du design de communication, c'est-à-dire

LEGIARTI000050482562

propos ou de documents relatifs à des procédures judiciaires ou à des faits susceptibles de donner lieu à une information judiciaire nécessite qu'une attention particulière soit apportée, d'une part, au respect de la présomption d'innocence, c'est-à-dire

Article Annexe

B - Textes à dire a - Lecture et récitation orales On continue à pratiquer : - la récitation (en liaison avec les textes étudiés), - la lecture à haute voix (en particulier les mises en voix et mises en espace simples de textes de théâtre). b - Comptes-rendus

Article Annexe V

candidat est capable de mobiliser dans des activités diversifiées les compétences et les connaissances correspondant aux pôles communication, organisation et gestion des dossiers fonctionnels, comptabilité, du référentiel de certification, c'est-à-dire