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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre
DCA_23NT03545_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
Rivas, président assesseur, - Mme Dubost, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 mars 2026. Le rapporteur, C. RIVAS La présidente, S.
Source officielle2ème chambre
DTA_2201916_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Dubost
Source officielle9ème Chambre
DCA_21PA00482_20230331
31 mars 2023
31 mars 2023
F au 18 rue Duphot à Paris 1er, dont il est constant qu'il correspond à l'adresse du mandataire ad hoc de la société Info Consulting, l'avis de vérification accompagné de la charte et de l'erratum.
Source officielleChambre 03 cab 06
69a218edcdc6046d47f95338
3 juillet 2025
3 juillet 2025
d’aide juridictionnelle de LILLE) DEFENDEUR : Monsieur [C] [V] C 31 Résidence Brigitte Fossey 20 RUE DE L’ALMA 59200 TOURCOING, né le 13 Décembre 1977 à ROUBAIX (NORD) représenté par Me Simon DUTHOIT
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
627df92a0d41e0057d43e590
12 mai 2022
12 mai 2022
La SAS Paris Premier Property France (PPPF), de droit français, était initialement la mère d'un groupe de sociétés fiscalement intégrées comprenant 4 sociétés : la SCI du 4 rue Duphot la SCI du 18 bis
Source officielle5ème chambre sociale PH
66fce3e58d6ea26f688da7a3
1 octobre 2024
1 octobre 2024
PMD [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Emmanuelle VAJOU de la SELARL LX NIMES, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Olivier DUBOST, avocat au barreau de SAINT ETIENNE ORDONNANCE
Source officielle2ème chambre
DTA_2201832_20250326
26 mars 2025
26 mars 2025
Dubost
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT01132_20240206
6 février 2024
6 février 2024
Rivas, président de la formation de jugement, - Mme Ody, première conseillère ; - Mme Dubost, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 février 2024.
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2402140_20240912
12 septembre 2024
12 septembre 2024
de BEGORRE, l'ASA de CARCARES et STE CROIX, l'ASA de MAURRIN, l'ASA DES TROIS LACS, l'ASA de MOULIOTS, l'ASA de PIMBO, l'ASA de ST LON-LES-MINES, l'ASA de BATS-URGONS, l'ASA de COUDURES, l'ASA de DUHORT-BACHEN
Source officielle2ème chambre
DTA_2300559_20250212
12 février 2025
12 février 2025
Dubost
Source officielleChambre Sociale
66878d0c05d6f7f678d4943e
2 juillet 2024
2 juillet 2024
mandataire ad'hoc [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Barbara GUTTON PERRIN de la SELARL LX RIOM-CLERMONT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND, avocat constitué, substitué par Me Olivier DUBOST
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT01638_20240116
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Rivas, président de la formation de jugement, - Mme Ody, première conseillère, - Mme Dubost, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 janvier 2024.
Source officielle1ère Chambre
63d0d64a81a7b805de12b7df
24 janvier 2023
24 janvier 2023
[T] et Mme [T], les investigations menées par la SARL Dubost Assainissement, intervenue en qualité de sapiteur dans le cadre de l'expertise, ont mis en évidence le mauvais état et le dysfonctionnement
Source officielle2ème chambre
DTA_2302642_20250312
12 mars 2025
12 mars 2025
Dubost
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT03508_20260203
3 février 2026
3 février 2026
Délibéré après l’audience du 15 janvier 2026, à laquelle siégeaient : - Mme Rimeu, présidente de chambre, - Mme Dubost, première conseillère, - M. Hannoyer, premier conseiller.
Source officielle1re Section - 3e Chambre
DTA_2016202_20231004
4 octobre 2023
4 octobre 2023
B les a reçus à plusieurs reprises à son domicile au 18 rue Duphot à Paris où il exerçait sa profession et que cet appartement était divisé en trois parties dont deux parties de 70 m² réservées à l'activité
Source officielle1ère Chambre
DTA_2002394_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
: Par une requête et des mémoires, enregistrés le 2 décembre 2020, le 22 septembre 2022, le 16 novembre 2022 et le 20 avril 2023, la commune d'Onesse-Laharie, représentée par Me Dulout
Source officielle1ère chambre
DTA_2202113_20250404
4 avril 2025
4 avril 2025
DUBOST La République mande et ordonne à la ministre du travail, de la santé, des solidarités et des familles en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
63d4ccc692a57405de331679
26 janvier 2023
26 janvier 2023
française demeurant [Adresse 2] [Localité 11] Monsieur [O] [Y] né le 25 septembre 1967 à [Localité 10] de nationalité française demeurant [Adresse 1] [Localité 7] représentés par Me Simon Duthoit
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2019:C100848
17 octobre 2019
17 octobre 2019
préalable à toute gestion saine de l'indivision, exige la vente de droits immobiliers dépendant de la succession ; qu'il résulte des estimations que Me B... a fait réaliser en décembre 2014 par le cabinet Duthoit
Source officiellePage 96 sur 97
DULHOSTE, Esteban
19/04/2026
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DULHOSTE, Esteban
12/12/2025
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DULHOSTE, Diana, Carolina
09/07/2025
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MONTHORT JARDIN, DULHOSTE, Frédéric
21/01/2024
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DULHOSTE, Veronica, Andrea
04/01/2024
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