Codes de loi français

Article 5

Moyen de lutte contre l'incendie. Panneau CE30a. Issue de secours vers la droite. Panneau CE30b. Issue de secours vers la gauche. Panneau CE50. Installations ou services divers. Panneau CE51.

LEGIARTI000024415947

Sécurité civile 2 527 017 2 527 017 Intervention des services opérationnels 1 393 830 1 393 830 Coordination des moyens de secours 1 133 187 1 133 187 Solidarité, insertion et égalité des chances 10 000 10 000 8 501 199 8 501 199 Lutte

LEGIARTI000025511718

326 Sécurité civile 3 117 743 3 117 743 Intervention des services opérationnels 1 560 872 1 560 872 Coordination des moyens de secours 1 556 871 1 556 871 Solidarité, insertion et égalité des chances 41 166 000 41 166 000 Lutte

Article Annexe à l'article A. 5332-310

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 70 > 62

Articulation avec d'autres réglementations Précision sur l'articulation du PSP avec d'autres réglementations : activités d'importance vitale (renvoi le cas échéant à l'annexe 10.5), marchandises dangereuses, lutte contre les risques de compromission et

Article Annexe Ib

conditionnements : bois, métaux et alliages, verre, produits céramiques, matières plastiques, résines et peintures, matières textiles, granit, papiers et cartons L'hygiène du milieu et du matériel La classification des types de salissures La lutte

Article Annexe 221-II-1/A.1 Partie B (1)

Lutte contre l'incendie Oui Non contrôle à bord essai à bord Observations IL 1 Est-il possible d'arrêter la ventilation machine de la passerelle ? (221-II-2/05.2.3.2) IL 2.

Article L542-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 70 > 30

objectifs fixés par l'Etat à la caisse gestionnaire du régime des prestations familiales à Mayotte pour l'exercice des compétences déléguées, ainsi que les modalités de contrôle et d'évaluation de leur réalisation, notamment en matière d'instruction et de lutte

LEGIARTI000042970238

activités judiciaires Chef division des activités judiciaires, Adjoint 1 DCSP-Sous-direction des missions-Division de la prévention et des partenariats Chef division de la prévention et des partenariats 1 DCSP-Etat-major/ division nationale de lutte

LEGIARTI000042970211

judiciaires Chef division des activités judiciaires, Adjoint 1 DCSP - Sous-direction des missions - Division de la prévention et des partenariats Chef division de la prévention et des partenariats adjoint 1 DCSP - Etat-major / division nationale de lutte

Article Annexe I

Moyens de lutte contre l'incendie Cet article ne comporte pas de dispositions réglementaires. 4.4. Matériels utilisables en atmosphères explosibles Cet article ne comporte pas de dispositions réglementaires. 4.5.

Article Annexe 2

dépenses départementales pour les personnes en perte d'autonomie à leur domicile ; -le service d'aide à domicile à réaliser les missions d'intérêt général contractualisées dans le contrat : prise en charge de toutes les populations s'adressant au service, lutte

Article 221-II-2/3

transporteurs de gaz, tel qu'il est défini à l'article 221-VII/11.1. 26 Une héli-plate-forme est une aire d'appontage pour hélicoptères spécialement construite qui se trouve à bord d'un navire ; elle comprend l'ensemble des structures, les dispositifs de lutte

Article Annexe 228-4.A.1

Lutte contre l'incendie. 1 2 3 4 IL 1. Est-il possible d'arrêter la ventilation machine de la passerelle ? (228-4.23 § 5) IL 2.

LEGIARTI000035971526

soit d'une autorisation ou d'un agrément délivré par l'autorité compétente Article L. 6213-2 (1°) Autorisation d'exercice de la profession de biologiste médical accordée aux directeurs ou directeur adjoint d'un centre national de référence pour la lutte

Article Annexe I

Le personnel doit être formé à l'emploi de ces matériels. 4.2 - Moyens de lutte contre l'incendie L'installation doit être dotée de moyens de secours contre l'incendie adaptés aux risques et conformes aux normes en vigueur.

Article Annexe

Appels d'urgence Les appels d'urgence en provenance des mobiles du réseau et à destination des services publics chargés : - de la sauvegarde des vies humaines ; - des interventions de police ; - de la lutte contre l'incendie, sont acheminés gratuitement

Article Annexe 130-A.2 Partie 1

-Moyens mobiles : Nombre et localisation des extincteurs ; Nombre et localisation des équipements de pompier ; Plan concernant la lutte contre l'incendie ; Emplacement des armoires incendie. G.

Article Annexe I

Moyens de lutte contre l'incendie Les zones contenant des déchets combustibles de natures différentes doivent être sectorisées de manière à prévenir les risques de propagation d'un incendie.

Article Etat B

opérationnels 261 074 718 241 043 238 dont titre 2 127 424 095 127 424 095 Coordination des moyens de secours 185 926 607 178 717 056 dont titre 2 23 741 909 23 741 909 Solidarité, insertion et égalité des chances 11 156 705 167 11 136 062 825 Lutte

Article ÉTATS LÉGISLATIFS ANNEXÉS

Coordination des moyens de secours 15 907 081 15 907 081 Solidarité, insertion et égalité des chances 287 386 256 313 679 733 153 244 333 176 486 038 Lutte