Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca72bd3db21cbdd8b100
28 avril 2008
28 avril 2008
DIRECTION DES ACHATS ARAP GRAND OUEST C/ Bernard Z... C.N.I.E.G.
Source officielleCour d'Appel
6253cc41bd3db21cbdd8fa04
24 juillet 2012
24 juillet 2012
Par acte du 12 janvier 2011, Monsieur Bernard X... a régulièrement interjeté appel.
Source officiellecr
6079a8779ba5988459c4d614
14 décembre 1999
14 décembre 1999
Y..., directeur de la Citra après avoir rappelé la création du groupement, indiquent qu'ils constituent Bernard Z... comme délégataire pour " veiller au respect des dispositions concernant l'hygiène et
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C201797
14 octobre 2010
14 octobre 2010
LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Joint les pourvois n° Y 09-14. 938 et n° B 09-66. 944 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Orléans, 16 mars 2009), que Bernard
Source officielleCour d'Appel
6253c98fbd3db21cbdd88a5a
9 octobre 2006
9 octobre 2006
PARIS représentée par Me Elisabeth BORDIER, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Jean-Michel ROCHE, du barreau de PARIS Madame Cécile Z... prise en qualité d'exécuteur testamentaire de Monsieur Feu Bernard
Source officielleCour d'Appel
6253c992bd3db21cbdd88ae0
9 octobre 2006
9 octobre 2006
PARIS représentée par Me Elisabeth BORDIER, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Jean-Michel ROCHE, du barreau de PARIS Madame Cécile A... prise en qualité d'exécuteur testamentaire de Monsieur Feu Bernard
Source officielleCour d'Appel
6253ca94bd3db21cbdd8b71d
30 avril 2008
30 avril 2008
Bernard X... ... ...
Source officielleService des référés
6650db2a9d5614ec4f7d6dad
30 avril 2024
30 avril 2024
COMPAGNIE FRANCAISE D’INVESTISSEMENT - CFI [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Pascale BERNERT, avocat au barreau de PARIS - #D0056 DEFENDERESSE S.A.S.U.
Source officielleCour d'Appel
6253ca89bd3db21cbdd8b4b8
18 janvier 2008
18 janvier 2008
Bernard COUR D' APPEL DE BORDEAUX 3ème Chambre Correctionnelle Arrêt prononcé publiquement le 18 janvier 2008, Sur appel d' un jugement du tribunal correctionnel de BERGERAC du 20 septembre 2006
Source officielle3ème chambre
DTA_2005660_20221012
12 octobre 2022
12 octobre 2022
La société Egis structures et environnement demande à être garantie par les sociétés Campenon Bernard Centre Est et Dietmar Feichtinger architectes.
Source officielle1ère Chambre
5fdc083b9bce272c63e372c7
8 janvier 2019
8 janvier 2019
1ère Chambre ARRÊT N°3/2019 N° RG 17/00293 - N° Portalis DBVL-V-B7B-NT46 SA CHANTIERS NAVALS BERNARD C/ Société DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES Société LORIENT AGGLOMÉRATION
Source officielleciv3
61372431cd58014677413697
29 juin 2004
29 juin 2004
Bernard X... aux dépens ; Vu les articles 700 du nouveau Code de procédure civile et 37, alinéa 2, de la loi du 10 juillet 1991, condamne M.
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007962287
8 juin 1998
8 juin 1998
Bernard et Jacques X... chacun la somme de 2 000 F au titre des frais irrépétibles ; 2°) rejette les demandes présentées par MM. Bernard et Jacques X... ; 3°) condamne MM.
Source officielle10 SS
CETAT:CETATEXT000007883787
24 mai 1995
24 mai 1995
Jean-Jacques A..., Francis B..., Gabriel D..., Daniel E..., Adam F..., Guy H..., Bernard M..., Pierre Z..., Bernard G..., Bernard SERGE et Alain K..., le SYNDICAT CFTC DES PERSONNELS CIVILS FRANCAIS EN
Source officielle7ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2024:475126.20240220
20 février 2024
20 février 2024
Vu la procédure suivante : Le Grand port maritime de Marseille a demandé au tribunal administratif de Marseille de condamner le groupement composé des entreprises Dodin Campenon Bernard et Campenon Bernard
Source officielleCour d'Appel
6253ca36bd3db21cbdd8a5dd
9 janvier 2008
9 janvier 2008
Bernard né le 23 mars 1952 à PARIS 4EME (75), fils de Gérard et de Y...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2019:C310044
7 février 2019
7 février 2019
Bernard est toujours en activité au sein de la Y... J... , situé à [...].
Source officielle3ème Chambre
DTA_2007767_20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
Groutsch, rapporteur public, - et les observations de Me Prizac représentant la commune de Bois-Bernard. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleciv1
60794b649ba5988459c42ddf
5 octobre 1983
5 octobre 1983
ATTENDU, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, QUE LE GARAGE SOCIETE ANONYME BERNARD COLLOMB, ASSIGNE PAR M Y...
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2206594_20221107
7 novembre 2022
7 novembre 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 12 octobre 2022, l'université Claude Bernard Lyon 1 conclut à ce qu'il n'y a plus lieu de statuer sur la requête.
Source officiellePage 97 sur 2275