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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1988:134

CJUE

8 mars 1988

8 mars 1988

. # Marcel Erpelding mod Statssekretæren for Landbrug og Vinavl. # Anmodning om præjudiciel afgørelse: Conseil d'Etat - Storhertugdømmet Luxembourg. # Tillægsafgift på mælk. # Sag 84/87.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacabd3db21cbdd8c13c

Appel

23 juillet 2008

23 juillet 2008

C --------------------- RG N : 07 / 00470 --------------------- Marcel X... C / Nicole Y... divorcée X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd20bd3db21cbdd9255a

Appel

23 juillet 2008

23 juillet 2008

C RG N : 07/ 00470 Marcel X... C/ Nicole Y... divorcée X... Héléne Z...

Source officielle
TJ

Service des référés

669ea330e2a18bd08ce44acd

T. Judiciaire

22 juillet 2024

22 juillet 2024

DON MANUEL exerçant sous l’enseigne “LA FERIA” [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Delphine MARATRAY-BACCUZAT, avocat au barreau de PARIS - #B1066 DÉBATS A l’audience du 11 Juin 2024,

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6162dcf9cadecb9ef7c7e01f

Appel

25 octobre 2012

25 octobre 2012

requêtes), - manuel reproduisant le manuel «'ENGLISH ON LINE PLUS WAYSTAGE LEVEL 2'» (pièce n°11 jointe aux requêtes), - manuel reproduisant le manuel «'ENGLISH ON LINE PLUS THRESHOLD LEVEL 2'» (pièce

Source officielle
CA

Chambre 3-4

69df2b40cdc6046d4749099a

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

CKE INVESTISSEMENT Représentant : Me Nassos marcel CATSICALIS de la SELARL CP AVOCATS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.C.I.

Source officielle
CC

soc

6079b0b69ba5988459c4fa3f

Cassation

21 juin 1979

21 juin 1979

MANUEL, DE MARTEAUX PNEUMATIQUES ET DE PERFORATEURS PNEUMATIQUES; ATTENDU QUE JEAN FOL, CARRIER A LA SOCIETE FRANCAISE DES NOUVELLES CARRIERES DE COMBLANCHIEN, QUI AVAIT TRAVAILLE DE 1962 A 1973 DANS DES

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2310287_20250107

Administratif

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Bastien Bâtiment, représentée par la société d'avocats Beraud - Lecat Bonsergent Sena, demande au tribunal : 1°) de condamner l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) Marcel

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2203477_20220926

Administratif

26 septembre 2022

26 septembre 2022

Par une requête, enregistrée le 8 juin 2022, M. et Mme B représentés par Me Fiat demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 11 janvier 2022 par lequel le maire de la commune de Saint-Marcel-les-Sauzet

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc24bd3db21cbdd8f3f8

Appel

3 avril 2012

3 avril 2012

Marcel X...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2515730_20260304

Administratif

4 mars 2026

4 mars 2026

A... la somme dont la communauté de communes Haute Sarthe Alpes Mancelles demande le versement sur le fondement de l’article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
CC

civ3

607943299ba5988459c41279

Cassation

17 juillet 1973

17 juillet 1973

ET SES DEUX ENFANTS MAJEURS, MARCEL Z...

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:449380.20211230

Admin. suprême

30 décembre 2021

30 décembre 2021

D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi du syndicat des copropriétaires du 98, boulevard Saint-Marcel n'est pas admis.

Source officielle
CC

comm

613723efcd58014677410134

Cassation

15 octobre 2002

15 octobre 2002

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon les arrêts déférés (Angers, 28 juillet 1998 et 28 mars 2000), que la société Marcel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccabbd3db21cbdd90e1b

Appel

10 décembre 2013

10 décembre 2013

Marcel X... C/ Melle Marine X...

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-127428

Admin. suprême

26 septembre 2013

26 septembre 2013

  La Cour a fondé son constat de violation sur le manque de prévisibilité de taxation des dons manuels perçus par la requérante : d’une part, au moment du redressement en 1998, il n’existait aucune

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2204289_20240621

Administratif

21 juin 2024

21 juin 2024

Mme A a été recrutée par la commune de Saint-Marcel d'Ardèche dans le cadre d'un contrat conclu le 18 décembre 2020 pour une durée d'un an à compter du 1er janvier 2021.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f4bd3db21cbdd89a48

Appel

15 janvier 2008

15 janvier 2008

Manuel et Madame A...

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100799_20230309

Administratif

9 mars 2023

9 mars 2023

portant notamment sur la construction de quarante-trois logements collectifs sis 6 bis rue Marcel Deneux.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c938bd3db21cbdd879cc

Appel

24 novembre 2005

24 novembre 2005

GL USINNAGE MARCEL D... Bou.

Source officielle

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