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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cad2bd3db21cbdd8c31f
2 juin 2008
2 juin 2008
déclaration d'appel en date du 20 AVRIL 2007 rg no 07 / 056 APPELANTS : Monsieur Gildas X... es qualité de gérant de la SARL AMBULANCES SAINTE-THERESE ... 97420 LE PORT Monsieur Loic Raoul Olivier
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00102
21 janvier 2009
21 janvier 2009
collective nationale du 15 mars 1966 relative aux établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées dispose que la période d'essai est de six mois pour les cadres, ce qui implique qu'Olivier
Source officielle4ème Chambre
DTA_1904769_20221219
19 décembre 2022
19 décembre 2022
La société Ollivier INV est propriétaire de la parcelle A n° 806 située à La-Fare-en-Champsaur.
Source officielle12e chambre section 2
5fdd81acb6b9042cdc459258
6 septembre 2018
6 septembre 2018
- débouter la SCP Olivier Zanni, ès qualités, de l'intégralité de ses demandes, fins et conclusions.
Source officielleCour d'Appel
6253c9fabd3db21cbdd89b76
18 octobre 2007
18 octobre 2007
Olivier C... à verser à M.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01601_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
La SCICV Les Oliviers des Costes a répondu à ce moyen d'ordre public par un mémoire enregistré le 20 mars 2023.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2507061_20251022
22 octobre 2025
22 octobre 2025
Elle soutient que : - la SAS Olivier Jordan TP est dûment représentée par son président, la SARL GATP, elle-même représentée par M. C...
Source officielleCour d'Appel
6253cbb7bd3db21cbdd8e14e
6 juin 2011
6 juin 2011
Olivier Claude Y...
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA00451_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
Revert, rapporteur, - les conclusions de Mme Balaresque, rapporteure publique, - et les observations de Me Leturcq, représentant la SCI Les Oliviers de Sorbes.
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007823731
16 février 1994
16 février 1994
Nicolas et Olivier X..., ont déclaré se désister, en tant que seuls héritiers de M.
Source officielleChambre 01 REDRESS JUDIC
66fda8cd38de0398b51e9d46
1 octobre 2024
1 octobre 2024
DEBATS : Audience en chambre du conseil du 24 Septembre 2024, Après avoir entendu les parties comparantes ou leurs conseils devant Monsieur Olivier LEFRANCQ , Président, qui en a ensuite rendu compte
Source officielleChambre 6/Section 4
660eeb36fbb79e8fd3d2f3a2
3 avril 2024
3 avril 2024
THOUNY VARIERAS ET ASSOCIES Représentant : Maître Olivier LIGETI de l’AARPI ALMATIS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P0560 Monsieur [P] [L] Représentant : Maître Olivier LIGETI de l’AARPI ALMATIS
Source officielleChambre 4-1
65af64b9b6c6260008b52ee3
22 janvier 2024
22 janvier 2024
GIRAUD, avocat au barreau de MARSEILLE Madame [K] [Y] ès qualités d'ayant droit de Monsieur [B] [Y], décédé, demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Olivier GIRAUD, avocat au barreau de MARSEILLE
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90550
28 mai 2026
28 mai 2026
COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORejRad Pourvoi n° : E 25-17.584 Demandeur : la société Vivaci Défendeur : la société Olivier Zanni Requête n° : 78/26 Ordonnance n° : 90550
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6358cdc6c40aa805a7864c99
4 octobre 2022
4 octobre 2022
DEVTVCINE 3 Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège., représentée par Me Charles-hubert OLIVIER de la SCP LAGOURGUE & OLIVIER, avocat au barreau de PARIS
Source officielleciv1
ésomption de paternité à l'enfant majeur, ne pouvait courirc/Olivier X
60794cd29ba5988459c471e3
3 juin 1998
3 juin 1998
Y... et Mme X... se sont mariés le 31 août 1972 ; que l'épouse a donné naissance, le 13 février 1973, à un fils, prénommé Olivier, qui a été déclaré à l'état civil sans indication du nom du mari ; que
Source officielleTrib. de Commerce
69a6c3fccdc6046d475955e1
9 juillet 2025
9 juillet 2025
COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Décision réputée contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur Olivier LOISEAU Juges : Monsieur Lionel IZOU Monsieur [R] [H] Assistés
Source officielleTrib. de Commerce
69a6c41acdc6046d475957ee
9 juillet 2025
9 juillet 2025
COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Décision réputée contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur Olivier LOISEAU Juges : Monsieur Lionel IZOU Monsieur [S] [N] Assistés
Source officielleTrib. de Commerce
69a6c490cdc6046d4759626b
9 juillet 2025
9 juillet 2025
COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Décision réputée contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur Olivier LOISEAU Juges : Monsieur Lionel IZOU Monsieur [M] [Y] Assistés
Source officielleTrib. de Commerce
69a6c4abcdc6046d475964fa
9 juillet 2025
9 juillet 2025
COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Décision réputée contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur Olivier LOISEAU Juges : Monsieur Lionel IZOU Monsieur Ludovic RENOUF
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LE PERE OLIVE
14/07/2026
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Le Moulin de l'Oliveraie Traiteur
14/07/2026
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OLIVE, Angélique, Jacqueline, Thérèse
14/07/2026
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EMN OLIVE OIL AND SPICES FACTORY
14/07/2026
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VERT OLIVE
14/07/2026
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