Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
2 148 résultats pour « entretien de la servitude »
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
2 148 résultats pour « entretien de la servitude »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article Annexe I
Entretien Références éventuelles d'agrément de l'unité ou de l'atelier d'entretien. Protocole d'entretien. 3.3.
LEGIARTI000036961954
l'agrément est demandé : affectation à une activité non lucrative, entrée dans une collection publique, achat d'œuvre d'art, monument, objets ayant un caractère historique, livres, imprimés ou manuscrits destinés à figurer dans une collection publique, entretien
LEGIARTI000027002718
Souhaitez-vous bénéficier d'un entretien avec un conseiller mobilité-carrière ? OBSERVATION EVENTUELLES DU SUPERIEUR HIERARCHIQUE DIRECT SUR CES PERSPECTIVES D'EVOLUTION PROFESSIONNELLE . . . .
Article Annexe
Un agrosystème est un système déséquilibré dont l'exploitation intensive nécessite un entretien. Cet entretien permet de lutter par différents moyens contre les parasites, les ravageurs et les plantes adventices.
LEGIARTI000024997418
Analyser le fonctionnement d'un agrosystème et ses conséquences environnementales Un agrosystème est un système déséquilibré dont l'exploitation intensive nécessite un entretien.
Article Annexe V
La présentation est suivie d'un entretien (dix minutes maximum) au cours duquel le candidat justifie ses choix et répond aux questions.
Article Annexe V
Deux écoutes espacées de 2 minutes d'un ou de deux documents audio ou vidéo, suivies d'une restitution orale et d'un entretien en langue vivante étrangère. a) écoute Longueur des enregistrements : Leur durée n'excèdera pas trois minutes maximum.
Article Annexe I (suite)
, une interview : • B1 : peut exprimer poliment accord ou désaccord, donner brièvement raisons et explications, fournir des renseignements concrets mais avec une précision limitée • B2 : peut prendre l'initiative lors d'un entretien en résumant ce qu'il
Article Annexe IIc
Cette présentation est suivie d'un entretien.
Article Annexe de l'article R214-85
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 00 > 71
Article 16 Entretien de la retenue et du lit du cours d'eau Toutes les fois que la nécessité en sera reconnue et qu'il en sera requis par le préfet, le permissionnaire sera tenu d'effectuer le curage de la retenue dans toute la longueur du remous ainsi
LEGIARTI000043529973
. - l'indication des parties des spécifications techniques utilisées pour le marché d'acquisition ; Pour les VOR, les NDB et les DME, le dossier technique comporte également, en plus des éléments mentionnés ci-dessus : - le plan de servitudes radioélectriques
Article R20-44-11
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 82 > 74
L'agence constitue, tient à jour et diffuse la documentation relative aux servitudes établies en ce domaine au titre des différents ministères et autorités affectataires.
Article Annexe I
. - Entretien 3.1.
Article Annexe II - I. Maquette 1
Modalités de l'évaluation des compétences : L'évaluation des compétences comportera une épreuve orale pratique comportant un entretien avec les évaluateurs et présentation de dossiers de cas cliniques traités par le candidat. 5.3.6.
Article Annexe I
Exploitation - Entretien 3.2. Contrôle de l'accès 3.3. Connaissance des produits - Etiquetage 3.4. Propreté 3.5. Etat des stocks de produits dangereux 3.6. Vérification périodique des installations électriques 4. Risques 4.2.
Article Annexe IV
Travaux particulièrement salissants Entretien des matériels, manipulation de graisses, huiles, charbon, essences, pétrole H 0,03 0,06 0,08 Taux horaire 3.2.
LEGIARTI000024626139
Souhaitez-vous bénéficier d'un entretien avec un conseiller mobilité-carrière ? Observations éventuelles du supérieur hiérarchique direct sur ces perspectives d'évolution professionnelle . . . .
Article Annexe
Connaître diverses approches de la conduite et de l'analyse des entretiens en évaluation professionnelle. Administration et gestion Le directeur titulaire du DDEEAS : Missions Activités Compétences 5.
Article Annexe I
pour que le service puisse bénéficier des points supplémentaires suivants : + 10 points : le plan des réseaux précise la localisation des ouvrages annexes (vannes de sectionnement, ventouses, purges, poteaux incendie...) et, s'il y a lieu, des servitudes
Article Annexe IV
Modes d'évaluation Ponctuel : épreuve orale durée : 10 min Cette épreuve orale prend la forme d'un exposé et d'un entretien oral de 10 mn (5 mn de présentation- 5 mn d'entretien).
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