Le suivi des captures par unité d'effort qui servent de points de référence limite sera régulièrement actualisé et consolidé à partir d'une amélioration de la connaissance des captures, voire étendu à d'autres espèces. 3.

Article Annexe II

—

appartient D1C4 Aire de répartition : l'aire de répartition naturelle de l'espèce ne diminue ni ne risque de diminuer dans un avenir prévisible D1C5 Habitats des espèces : il existe et il continuera probablement d'exister un habitat suffisamment étendu

Article Annexe II

—

L'entretien porte sur les aspects techniques et didactiques de l'activité choisie par le candidat et peut être étendu à des activités permettant de répondre à des objectifs éducatifs d'un même type.

Article Annexe IV

—

Cette famille peut être étendue à des véhicules équipés d'autres moteurs provenant du même fabricant, ou à des moteurs conçus et fabriqués par un autre fabricant, pour autant que le constructeur du dispositif de post-équipement puisse démontrer que la

Article 219

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 86 > 85

Code général des impôts

-Les dispositions du II sont étendues, sous les mêmes conditions, aux profits réalisés à l'occasion de la cession d'immeubles ayant fait l'objet d'un permis de construire délivré entre le 1er janvier 1966 et le 1er janvier 1972 ou pour lesquels aura

LEGIARTI000048568968

—

Malformation congénitale (colobome) étendue, suivant le degré de l'acuité visuelle, l'état du champ visuel et la valeur du sens lumineux, uni ou bilatérale. Y 3 à 6 2. Albinisme caractérisé avec grande sensibilité à l'éblouissement. Y 6 3.

Article Français (suite)

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.: L'Appel de la forêt - Croc-Blanc - L'Aventureuse - Belliou-la-Fumée (traduit de l'anglais) Mac Orlan, P.: Les Clients du bon chien jaune Massepain, A.: L'Ile aux fossiles vivants Mayffret, Y.: Pilotin du cap Horn Morpugo, M.: Le Roi de la forêt

Article Annexe I

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anthropiques, la probabilité que ces activités modifient la condition hydrographique considérée, la fréquence de ces activités et leur répartition spatiale ; Critère D7C2 - Effets néfastes dus à la modification permanente des conditions hydrographiques : Etendue

Article 1

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Les enquêtes sont organisées dans le cadre d'une expérimentation qui s'inscrit dans l'appel à projet Expérimentations sociales commandité par le Haut Commissariat aux solidarités actives.L'expérimentation couvre le territoire de la Corrèze.

Article 1

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A compter du 1er février 2003, l'appellation " musée de France " est attribuée en application de l'article 18-II de la loi du 4 janvier 2002 susvisée aux musées ci-après désignés : DÉPARTEMENTS COMMUNES NOM DU MUSÉE Alsace Bas-Rhin (67).

Article 34

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Sous-section 2 : L'appellation d'origine protégée, l'indication géographique protégée, la spécialité traditionnelle garantie, Art. L115-21, Art. L115-22, Sct. Sous-section 3 : L'agriculture biologique, Art. L115-23, Art. L115-24, Sct.

Article 5

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Annexe : Adaptations à apporter aux articles du code de l'aviation civile étendus aux territoires d'outre-mer (2e partie)., Art. null -Décret n° 97-124 du 6 février 1997 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4 -Décret n° 2001-421 du 14 mai 2001 Art. 1,

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