CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

54 901 résultats pour « plus petito »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc19bd3db21cbdd8f1c6

Appel

23 janvier 2012

23 janvier 2012

APPELANTE ASSOCIATION DE GESTION DU CENTRE SOCIAL DE PETIT CANAL, Rue Condé DAMPROSE 97131 PETIT CANAL Représentée par Me Pascal NEROME (TOQUE 82) avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉE Madame

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR fond

65cbc2068ddbf41d3f42ac12

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

GPI RUE PETIT, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Philippe REZEAU de la SELARL QUANTUM IMMO, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : #L0158 DÉFENDEUR Monsieur [I] [U],

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101184

Cassation

12 octobre 2017

12 octobre 2017

A... au domicile de sa fille environ deux jours par semaine quand ils étaient petits et ayant toujours su montrer beaucoup d'attention et d'affection à ses petits-enfants depuis leur naissance (pièces

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000035277083

Admin. suprême

7 juillet 2017

7 juillet 2017

Les sièges sont attribués à la représentation proportionnelle suivant la règle de la plus forte moyenne. " ; qu'aux termes de l'article L. 2151-1 du code du travail : " I.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO00853

Cassation

6 octobre 2015

6 octobre 2015

Nonobstant les dispositions de l'article 14, paragraphe 1, sous a), les États membres peuvent exonérer les petits producteurs d'électricité, pour autant qu'ils taxent les produits énergétiques utilisés

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2000215_20230525

Administratif

25 mai 2023

25 mai 2023

ne limite pas le nombre de niveaux d'interposition entre la société qualifiée de petite ou moyenne entreprise et les actionnaires personnes physiques.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2000755_20230525

Administratif

25 mai 2023

25 mai 2023

ne limite pas le nombre de niveaux d'interposition entre la société qualifiée de petite ou moyenne entreprise et les actionnaires personnes physiques.

Source officielle
CC

cr

61372698cd58014677426dfa

Cassation

11 octobre 2006

11 octobre 2006

mais elle avait rapidement compris qu'il mentait et lui avait clairement indiqué ne pas être intéressée (D.143) ;cependant, depuis lors, il n'avait pas cessé de la harceler téléphoniquement ;ne pouvant plus

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e7bd3db21cbdd89872

Appel

24 septembre 2007

24 septembre 2007

Elle reproche au premier juge d'avoir statué ultra petita en allouant une indemnité de dépréciation du surplus qui n'était pas demandée et n'est pas justifiée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb34bd3db21cbdd8d19d

Appel

19 février 2009

19 février 2009

que, par lettre recommandée avec accusé réception du 28 août 2007, Mme Y... a donné congé pour la date du 1er avril 2008, en application de l'article 1775 du code civil, la parcelle en cause n'étant plus

Source officielle
TA

12ème chambre, éloignement (Collégiale)

DTA_2209958_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

leur payer la somme de 25 000 euros chacune, soit 50 000 euros au total, assortie des intérêts au taux légal, en réparation du préjudice moral subi du fait du suicide en détention de leur nièce et petite-fille

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2411806_20250602

Administratif

2 juin 2025

2 juin 2025

la somme de 800 euros au profit de Me Petit.

Source officielle
TJ

Première Chambre

69d7ff94cdc6046d47af818b

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Un véhicule a été cédé par Madame [S] [R] à son petit-fils, fils de M. [Y] [R] le 9 janvier 2019, ce que Mme [Q][X] [R] a contesté, estimant qu’elle n’en avait que l’usufruit.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb13bd3db21cbdd8ccca

Appel

25 novembre 2008

25 novembre 2008

Il soutient que, d'octobre 2005 à juin 2007, l'employeur a omis de le rémunérer de 285 heures de grands et petits déplacements pour un montant total de 2 727,45 €.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c871bd3db21cbdd854a7

Appel

15 mars 2001

15 mars 2001

26 octobre 1995 ; Par jugement rendu le 2 mai 1997, le Juge aux Affaires Familiales du Tribunal de Grande Instance de BOULOGNE SUR MER a - accordé aux époux B... un droit de visite à l'égard de leur petite

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100550_20230627

Administratif

27 juin 2023

27 juin 2023

D E C I D E : Article 1er : La requête de la SARL La petite cuillère est rejetée.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2106203_20250227

Administratif

27 février 2025

27 février 2025

La création d'ouvrages uniques, réalisés en un exemplaire ou en petite série, se définit selon deux critères cumulatifs : / a) Un ouvrage pouvant s'appuyer sur la réalisation de plans ou maquettes ou de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2415545_20240628

Administratif

28 juin 2024

28 juin 2024

A a été hébergé au sein du centre d'hébergement d'urgence pour demande d'asile (HUDA) " Petit cerf ", situé dans le 17ème arrondissement de Paris, à compter au plus tard du 6 octobre 2020, date à laquelle

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00234

Cassation

7 mars 2018

7 mars 2018

X... plus de six mois après les faits qui établissent que M. X... a donné à M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2306921_20250526

Administratif

26 mai 2025

26 mai 2025

fait valoir que : - il y a lieu de substituer au motif tiré de l'activité de la société celui tiré de ce qu'elle ne peut être regardée comme réalisant des ouvrages d'art en un seul exemplaire ou en petite

Source officielle

Page 97 sur 2746

← PrécédentSuivant →