d'arrêt (notamment pour les défauts de structures des pales et du mât, pour les limites de fonctionnement des dispositifs de secours notamment les batteries, pour les défauts de serrages des brides) ; -les précautions à prendre avec l'emploi et le stockage

Article Annexe II

—

Les wagons chargés contenant des marchandises dangereuses ne peuvent être utilisés aux fins de stockage en dehors des chantiers ou des installations classées pour la protection de l'environnement et des installations nucléaires de base.

Article Annexe Ib

—

. - Moyens de stockage, de manutention, de servitude et d'échange (radio, bâtons lumineux, gestuel...). - Outillages standard et spécifiques. - Les ingrédients et consommables. - La documentation technique de mise en œuvre. - Les documents de traçabilité

Article ANNEXE I

—

ménagers L'éco-organisme consacre annuellement les soutiens au développement de solutions de réemploi et réutilisation des emballages ménagers, y compris le développement d'un réseau d'infrastructure de réemploi (par exemple de collecte, tri, lavage, stockage

Article ANNEXE

—

Dans tous les cas, le concessionnaire exécute sous sa seule responsabilité et finance les tâches suivantes : -l'aménagement et l'entretien des aires de trafic ainsi que l'affectation des postes de stationnement pour les aéronefs et des zones pour le stockage

Article Annexe

—

Les prix sont réputés comprendre toutes les charges fiscales ou autres, frappant obligatoirement les prestations, les frais afférents au conditionnement, au stockage, à l'emballage, à l'assurance et au transport jusqu'au lieu de livraison, des frais afférents

Article Annexe (suite)

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Les Etats membres s'assurent que les préparations à base de malathion sont accompagnées des instructions nécessaires pour éviter tout risque de formation d'isomalathion en quantité supérieure aux quantités maximales autorisées pendant le stockage et le

Article Annexe

—

Service de stockage et d'expédition des imprimés du centre administratif de la gendarmerie nationale (CAGN) du Blanc (Indre). Service de télécommunication et télématique de la gendarmerie (STT) de Rosny-sous-Bois (Seine-Saint-Denis).

Article Annexe IIc

—

les mouvements de stocks C4-2.4 Mettre à jour les stocks en utilisant les documents et outils de gestion appropriés C4-2.5 Réaliser un inventaire C4-2.6 Repérer et traiter les anomalies dans la gestion des stocks et des matériels de stockage

Article Annexe IIc

—

Article Annexe I (suite)

—

Se conformer et appliquer les règles de stockage. Respecter scrupuleusement toutes les consignes et règles de sécurité en vigueur.

Article Annexe (suite)

—

Ces infrastructures doivent utiliser les meilleures techniques disponibles en vue de réduire au minimum la libération de poussières durant l'application sur les semences, le stockage et le transport ; - un équipement de semis adéquat assurant un degré

Article Annexe (suite)

—

Article Annexe (Sous-partie K)

—

D'un avion dont la masse maximale certifiée au décollage est supérieure à 5 700 kg, que s'il est équipé d'un enregistreur de paramètres de vol utilisant un mode numérique d'enregistrement et de stockage des données et muni d'un système permettant d'extraire

LEGIARTI000021809793

—

Lait mis en œuvre Le lait mis en œuvre dans la fabrication du Pont-l'Evêque est un lait de vache dont le stockage à compter de l'heure de la traite la plus ancienne ne peut excéder 48 heures à la ferme et 96 heures jusqu'au début de la maturation.

Article Annexe

—

Les prix sont réputés comprendre toutes les charges fiscales ou autres frappant obligatoirement les prestations, les frais afférents au conditionnement, au stockage, à l'emballage, à l'assurance et au transport jusqu'au lieu de livraison, les frais afférents

Article 78

—

modalités de déclaration, de perception et d'affectation de cette imposition applicables au 1er janvier 2011 avaient été appliquées au titre de l'année 2010 ; -du montant de la taxe additionnelle à la taxe sur les installations nucléaires de base dite de stockage

Article 1609 nonies C

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 93

Code général des impôts

perçoivent également 20 % du produit total de la même composante ; d) Aux transformateurs électriques, prévue à l'article 1519 G ; e) Aux stations radioélectriques, prévue à l'article 1519 H ; f) Aux installations de gaz naturel liquéfié, aux stockages

Article 31

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 64 > 20

Code général des impôts

perçues, à raison desdites propriétés, au profit des collectivités territoriales, de certains établissements publics ou d'organismes divers, à l'exception des taxes annuelles sur les locaux à usage de bureaux, les locaux commerciaux, les locaux de stockage

Article Annexe à l'article R172-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 93 > 12

Code de la construction et de l'habitation

-L'impact sur le changement climatique associé au bâtiment, évalué sur l'ensemble de son cycle de vie, tenant compte du stockage, pendant la vie du bâtiment, de carbone issu de l'atmosphère, mentionné au 6° de l'article R. 172-4, est défini par un indicateur

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