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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 11
633d200e62f5393e2eb44a9f
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Isabelle LECOQ-CARON, Présidente de chambre, Madame Anne HARTMANN, Présidente de
Source officielleChambre 2 Cabinet 3 -JAF3
697b7fddcdc6046d472152e1
3 avril 2025
3 avril 2025
[N] [L] Grosses : 2 Me Isabelle MOULINOT Me Lionel DUVAL Notifications : 2 Mme [T] [H] épouse [L] (LRAR) M.
Source officielle3ème chambre famille
63d22a7a9b3c8605deec1f3a
25 janvier 2023
25 janvier 2023
JANVIER 2023 Décision déférée à la Cour : Jugement Juge aux affaires familiales du Tribunal Judiciaire de PRIVAS en date du 03 mars 2022, N°21/01600 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Isabelle
Source officielleChambre sociale
644cb54656c9f0d0f8b6f217
27 avril 2023
27 avril 2023
Greffier lors des débats : Mme Isabelle VALLEE Greffier lors de la mise à disposition : Mme Isabelle VALLEE ARRÊT contradictoire, prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de
Source officielleChambre 4-8
64379d2b9477fe04f5cc6234
7 avril 2023
7 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre, Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Mme Isabelle PERRIN
Source officielleChambre 4-8
64379d2d9477fe04f5cc623e
7 avril 2023
7 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Mme Isabelle PERRIN,
Source officielleChambre 4-8
64379d2d9477fe04f5cc6242
7 avril 2023
7 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Mme Isabelle PERRIN,
Source officielleChambre 4-8
64379d2d9477fe04f5cc6248
7 avril 2023
7 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Mme Isabelle PERRIN,
Source officielleChambre 2 A
6309b3e3a521cdc5630b7a21
26 août 2022
26 août 2022
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Isabelle DIEPENBROEK, Présidente de chambre Madame Catherine GARCZYNSKI, Conseiller Madame Myriam DENORT
Source officielleChambre 2 A
63007942521ab1c563ce0965
19 août 2022
19 août 2022
- signé par Madame Isabelle DIEPENBROEK, présidente et Madame Sylvie SCHIRMANN, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle1ère chambre
66878cf405d6f7f678d492ec
4 juillet 2024
4 juillet 2024
chambre ARRÊT DU 04 JUILLET 2024 Décision déférée à la cour : jugement du tribunal judiciaire de Privas en date du 16 juin 2022, N°21/03003 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Isabelle
Source officielle1ère chambre
66878cf605d6f7f678d4930a
4 juillet 2024
4 juillet 2024
chambre ARRÊT DU 04 JUILLET 2024 Décision déférée à la cour : jugement du tribunal judiciaire de Nîmes en date du 20 mars 2023, N°21/03917 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Isabelle
Source officielle6ème CHAMBRE CIVILE
66901e01af84b0bef080cbb7
11 juillet 2024
11 juillet 2024
SWISSLIFE ASSURANCE ET PATRIMOINE Grosse Délivrée le : à Avocats : Me Isabelle GUGENHEIM Me Emilie HAAS Me Nahira-marie MOULIETS COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et de la mise à disposition
Source officielleCivil JCP PROCEDURE ORALE
678829ffc21c0e53e790de88
6 janvier 2025
6 janvier 2025
SIGNÉ PAR : Danielle LE MOIGNE, Vice-Présidente, Juge au Tribunal Judiciaire du HAVRE chargée des contentieux de la protection et Isabelle MAHIER, Greffier au siège de ce Tribunal, 133 Boulevard de Strasbourg
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
686f4ca4d3976f57d00d323c
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Isabelle PAULMIER-CAYOL, Conseiller faisant fonction de Président, M.
Source officielle1ère chambre
65aa28e7a34ad10008581b54
18 janvier 2024
18 janvier 2024
EXPRO, JCP en date du 28 juin 2022, n°21/00363 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre, a entendu les plaidoiries, en application de l'article 805 du
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6538b41b7ffc2c8318ee0165
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Isabelle LECOQ-CARON, Présidente de chambre, Madame Anne HARTMANN, Présidente de
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO11293
6 décembre 2017
6 décembre 2017
J'ai également effectué une ronde de sécurité au 1er, 2ème et 3ème étage»; - l'attestation du 14 mars 2013 de Mme Isabelle F..., gouvernante, qui déclare : « mercredi 13 mars vers 18h, la directrice
Source officielle16e chambre
5fd93e7b24928e245e9171b7
26 mars 2020
26 mars 2020
de VERSAILLES N° Chambre : N° Section : N° RG : 17/00195 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 26 03 2020 à : Me Benoît MONIN, avocat au barreau de VERSAILLES, Me Isabelle
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
60359564d3c93fb9e983bf6c
29 mars 2016
29 mars 2016
DOUILLET, conseillère, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Isabelle DOUILLET, Conseillère, faisant fonction de président, Madame
Source officiellePage 98 sur 517