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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
chambre 1-14
69d221becdc6046d472eba75
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Henri Juin, juges, assistés de Mme Margaux Lebrun, greffier. La minute du jugement est signée par M. Laurent Lemaire président du délibéré et par Mme Margaux Lebrun, greffier.
Source officiellecr
6079a8b09ba5988459c4e7e7
26 mai 1970
26 mai 1970
MARIA VEUVE ET A Y...
Source officielle11ème chambre
DTA_2311197_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
Marias a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2007:C100927
12 juillet 2007
12 juillet 2007
Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu que la société Milan Music a édité et commercialisé en 1998 un phonogramme reproduisant la version sonore du spectacle " Maria de Buenos Aires
Source officielleciv1
60794b589ba5988459c42be3
21 juin 1983
21 juin 1983
ET MME MARIA B..., VVE X..., SE SONT MARIES LE 8 JUIN 1932, A CASABLANCA, SOUS LE REGIME DE LA SEPARATION DE BIENS, LEUR CONTRAT DE MARIAGE STIPULANT QUE LES COMPTES OUVERTS AU NOM DU MARI SERAIENT REPUTES
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2008:C200473
3 mars 2008
3 mars 2008
LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Maria Madalena X... Y... Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cc8abd3db21cbdd906e5
21 mai 2013
21 mai 2013
Numéro 13/ COUR D'APPEL DE PAU Ordonnance du 21 Mai 2013 Dossier : 13/ 00233 Affaire : Maria Azucena X...épouse Y... C/ SCP F. A...-M. Z...
Source officielle11ème chambre
DTA_2400564_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Marias a été entendu au cours de l’audience publique. Les parties n’étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle11ème chambre
DTA_2313266_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
Marias a été entendu au cours de l’audience publique. Les parties n’étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:469460.20231030
30 octobre 2023
30 octobre 2023
Vu la procédure suivante : La société Maria Luisa et les associations " Les amis de la Terre Paris ", " France Nature Environnement Paris " et " France Nature Environnement Île-de-France " ont demandé
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2406051_20251231
31 décembre 2025
31 décembre 2025
B..., représenté par Me Margat, demande au tribunal : d’annuler la décision implicite par laquelle le préfet de l’Isère a refusé de renouveler son titre de séjour ; d’enjoindre, à titre principal, au
Source officielleCASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-7002
25 mai 2000
25 mai 2000
Juan MIRAGALL ESCOLANO 3 204 629 pesetas M me María Cinta ANDREU ROCAMORA 3 166 977 pesetas M me María Victoria BONET VILAR 1 020 016 pesetas
Source officiellecr
6079a7ea9ba5988459c4b5da
10 mai 1977
10 mai 1977
D'UNE PART, PAR SON FILS MANUEL ET PAR SA FILLE MARIA D'AUTRE PART ; AU MOTIF QU'EN PREMIERE INSTANCE, LE DEMANDEUR AURAIT ACCEPTE LE MODE DE CALCUL DU DOMMAGE PROPOSE PAR LES PARTIES CIVILES QUI AVAIENT
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2504637_20250611
11 juin 2025
11 juin 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 5 mai 2025, Mme C A, représentée par Me Margat, demande au juge des référés : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire
Source officielleTrib. de Commerce
6a10fa77cdc6046d47a18ccc
21 mai 2026
21 mai 2026
conseil le 27/04/2026 où étaient et siégeaient : PRESIDENT: Monsieur Denis Layat JUGES : Madame Véronique Colin Monsieur [Z] [R] Qui en ont délibéré, Assistés lors des débats par GREFFIER : Maître Margaux
Source officielleTrib. de Commerce
6a10fa18cdc6046d47a18707
21 mai 2026
21 mai 2026
conseil le 27/04/2026 où étaient et siégeaient : PRESIDENT: Monsieur Denis Layat JUGES : Madame Véronique Colin Monsieur [K] [U] Qui en ont délibéré, Assistés lors des débats par GREFFIER : Maître Margaux
Source officielleTrib. de Commerce
6a10fb3bcdc6046d47a198df
21 mai 2026
21 mai 2026
le 27/04/2026 où étaient et siégeaient : PRESIDENT: Monsieur Denis Layat JUGES : Madame Véronique Colin Monsieur Didier Roger Qui en ont délibéré, Assistés lors des débats par GREFFIER : Maître Margaux
Source officielleCour d'Appel
6253c8a7bd3db21cbdd85e16
31 janvier 2002
31 janvier 2002
IRF e MOYEN DES PARTIES Par requête du 14 décembre 2000, Jean-Michel et Arlette X... ont demandé au Tribunal de Grande Instance de TROYES qu'il prononce l'adoption plénière, par eux-mêmes, de l'enfant Maria
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-1399361-1461093
12 juillet 2005
12 juillet 2005
Il reste donc sept requérants : Iulius Moldovan, Melenuţa Moldovan, Maria Moldovan, Otilia Rostaş, Petru (Gruia) Lăcătuş , Maria Floarea Zoltan et Petru (Dîgăla) Lăcătuş.
Source officielleChambre 1-4
64a7af393bcaf505db6962be
6 juillet 2023
6 juillet 2023
, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Sandra JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et ayant pour avocat plaidant Me Philippe MARIA de l'ASSOCIATION MARIA - RISTORI-MARIA
Source officiellePage 98 sur 1054
VICTOR, Margalie, JEAN BAPTISTE
10/07/2026
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SAS MARGAUX IMMO
10/07/2026
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MEDVEDEVA, Margarita
10/07/2026
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SEGRET, Amélie, Margaux, Pauline
10/07/2026
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MARGARET
AVIS DE PROJET DE FUSION MAGELLAN Société par actions simplifiée Au capital de : 22 785 305,00 EUR Siège social 113 Avenue de Verdun 92130 Issy-les-Moulineaux N° RCS 539 641 795 RCS Nanterre, est société absorbante MARGARET Société à responsabilité limitée Au capital de : 1 000,00 EUR Siège social 113 Avenue de Verdun 92130 Issy-les-Moulineaux N° RCS 509 689 972 RCS Nanterre, est société absorbée L’évaluation de l’actif et du passif de chaque société participante dont la transmission à la sociét
10/07/2026
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