l'endommagement du garde-corps lors du maniement de la grue au départ de la [Adresse 4], précisant que le garde-corps a été descellé sur un point, que trois autres points ont aussi bougé, et que la ferronnerie

par son syndic en exercice le cabinet DLJ GESTION, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Audrey FERRON

Société SIP [Localité 103] 1 [Adresse 77] [Adresse 77] [Localité 26] représentée par Mme [E], munie d’un pouvoir écrit Société [65] [Adresse 61] [Adresse 61] [Localité 35] représentée par Me Audrey FERRON

Le même jour, la société KAMS a écrit : “Nous sauvegarderons les boîtes mails également et ferons fonctionner le plus rapidement Exchange et cloud pour éviter les ruptures au 15 avril 2019 à la suite

[P] par Ie docteur [I] le 7 décembre 2024 confirme ces constatations : ' ...Dans un premier temps nous ferons remarquer que Ie médecin-conseil de Ia [8] fait état dans Ia discussion médico-Iégale de sa

En outre, son vendeur a récupéré la majorité des tuiles, les serrures anciennes, les poignées des portes, les ferronneries et les luminaires alors qu'il s'était engagé, aux termes du compromis de vente

Au terme de nos relations contractuelles, nous vous ferons parvenir votre solde de tout compte, votre certificat de travail ainsi que votre attestation Pôle Emploi. (...) ».

ARRÊT FAITS, PROCEDURES, PRETENTIONS DES PARTIES : La société Excelrent a confié à la société [Adresse 7] la fourniture et la pose de ferronneries sur murets et portillons de son immeuble situé à

B a signé un contrat d'apprentissage avec l'entreprise Sonata, en ferronnerie et prépare le CAP de métallier et l'équipe éducative le soutient dans sa démarche d'obtention d'un titre de séjour.

Richard-Rendolet, premier conseiller, Mme Feron, première conseillère Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 mai 2024. Le rapporteur, F-X. Richard-RendoletLe président, A.

Dès réception de ces éléments, nous établirons ce bail et ferons comme il se doit un état des lieux de cet appartement » ; qu'en considérant que « le courrier de l'agence Segine du 19 juin 2012 ne constitue

signature du bail emphytéotique d'importants travaux pour aménager l'ancien réservoir désaffecté en garage avec une porte de bois ancienne, de même que les parcelles étaient ceintes de grilles et ferronnerie

Nous ferons notre affaire personnelle des suites que comporterait un tel paiement nous abstenant de toute réclamation à votre égard » ; que les appelantes, compte tenu de la teneur du document précité

Nous vous ferons parvenir par courrier séparé les sommes et documents vous restant dus.

naissance 1] 1967 à [Localité 4] [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Annie KERDILES-KAYA de la SCP KERDILES-KAYA&NAUDY-ORTAIS, Postulant, avocat au barreau de BREST Représentée par Me Hélène FERON-POLONI

liste des entreprises consultées dans laquelle figurent dans le lot n° 8 -menuiseries extérieures - 6 entreprises dont l'entreprise [Z] mais pas la société DP Bois, et dans le lot n°14 Metallerie-ferronnerie

secteur : / - dans le choix des matériaux employés, qui par leur texture ou leur teinte, doivent s'harmoniser avec les matériaux traditionnels ; / - dans le choix de la couleur des menuiseries et des ferronneries

Par ailleurs, si les " recommandations architecturales " disposent que " les couleurs des fonds de façades, des éléments de modénature et de soubassement, de décor, d'huisseries et de ferronneries, de

C..., Bodin Féron, Chailloux, Fillette, Lassoued, Metref, Ryadi, Vatri, ainsi que MM.

pour 4042 € et 14'587 €, relatives à la terrasse, et la facture Fonta Prod Bat, pour 26'649 €, relatives à l'aménagement d'un parking, sont dues par les acheteurs ; Attendu que la facture de ferronneries