Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure ce qui suit. 2. M. [B] [R] a été cité devant le tribunal de police du chef de violences, pour des faits commis au préjudice de M.

Il résulte du jugement attaqué et des pièces de procédure ce qui suit. 2. Un véhicule loué par M.

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure ce qui suit. 2. Poursuivi devant le tribunal correctionnel de Montpellier, M. K...

avoir délibéré conformément à la loi; Sur le premier moyen : Vu les articles 490 et 502 du Code civil, ensemble l'article 22 de la loi du 10 juillet 1965; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure ce qui suit. 2. M.

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure ce qui suit. 2.

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a condamné M.

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure ce qui suit. 2. Par jugement du 14 novembre 2019, le tribunal correctionnel a relaxé M.

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure ce qui suit. 2. Le 10 février 2022, M. [O] [B] a fait citer à comparaître MM.

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a, sur l'appel formé par M.

[I] a formé un recours contre cette décision. Examen du moyen Enoncé du moyen 9. Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a rejeté la requête de M.

Le premier moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a refusé d'annuler les actes issus de la « réactivation » des mesures d'interception et de géolocalisation mises en place sur la ligne téléphonique

Le premier moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a rejeté les exceptions de nullité soulevées, a déclaré la société [5] et M.

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a confirmé le jugement entrepris en ce qu'il a déclaré M.

plaçant sous contrôle judiciaire ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 138, 142 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué

l'expiration du délai de trois mois prévu par ce texte ; que les moyens nouveaux contenus dans ce mémoire complémentaire ne sont pas recevables ; Sur le moyen unique : Attendu que selon l'arrêt attaqué

Le premier moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a ordonné la prolongation de la détention provisoire de M.

Le moyen critique l'arrêt attaqué "en ce que la chambre de l'instruction s'est déclarée compétente pour trancher le litige relatif au moyen tiré de l'irrégularité du procès-verbal d'investigations cotes

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a ordonné la confiscation du scellé n° 1, alors « qu'en matière correctionnelle, toute peine doit être motivée en tenant compte de la gravité des faits, de

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure ce qui suit. 2.