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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JCP CTX
69600cc3cdc6046d47ab45f4
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Benoît VERLIAT, Assisté de Mme Marie-France PLUYAUD, Greffier ; DANS LE LITIGE ENTRE : DEMANDEUR Société SOCIETE GENERALE [Adresse 3] [Localité 10] représentée par Maître Grégory PAOLETTI de la SELARL
Source officielleCour d'Appel
6253cd50bd3db21cbdd92e77
4 février 2016
4 février 2016
Z...a été nommé gérant de cette nouvelle société.
Source officielle1ère chambre section JEX
64364d6929c3df04f589a5e7
11 avril 2023
11 avril 2023
Par acte d'huissier du 9 mars 2022, la société Ramillon a fait assigner M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6163d87d99a586c22d6d449a
24 juin 2010
24 juin 2010
par conclusions écrites et développées oralement à l'audience demande à la cour de : « Donner acte à la société Forclum Aquitaine Limousin qu'elle vient aux droits de la société Forclum Aquitaine, Confirmer
Source officielleciv1
613723b3cd5801467740d194
20 février 2001
20 février 2001
Benoît X..., demeurant ..., 2 / la société Mat Med, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er décembre 1998 par la cour d'appel de Colmar (1re
Source officielle8ème chambre
CETAT:CETATEXT000032625294
1 juin 2016
1 juin 2016
ordures ménagères à laquelle la société Immobilière PB6 a été assujettie au titre de l'année 2011.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2108989_20240517
17 mai 2024
17 mai 2024
Il fait valoir que le moyen soulevé par la requérante n'est pas fondé. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03503_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
de la société Belotti.
Source officielleTrib. de Commerce
69e1a6d7cdc6046d47853e14
11 avril 2025
11 avril 2025
La société FREELAG exerçant sous l'enseigne "AU COMPTOIR DU LITTORAL" est quant à elle une société exerçant une activité de distribution en gros de boissons pour les professionnels et les particuliers.
Source officiellecr
6137267ccd58014677425ee5
17 décembre 2003
17 décembre 2003
CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-sept décembre deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CHANUT, les observations de la société
Source officielleCour d'Appel
6253cbffbd3db21cbdd8ece7
21 novembre 2011
21 novembre 2011
Audience présidée par Catherine CLERC, magistrat rapporteur, sans opposition des parties dûment avisées, qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Anne-Marie BENOIT
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69b4fed6cdc6046d479eb123
20 janvier 2025
20 janvier 2025
[Localité 1] venant aux droits de l'URSSAF DU NORD [Adresse 1] poursuites et diligences de ses représentants légaux, comparaissant par Madame [G] [Q], D'UNE PART ; ET : PARTIE DEFENDERESSE : [F] Société
Source officielleQuatrième Chambre
67002fecc34eb4cc85782ecc
1 octobre 2024
1 octobre 2024
jugement contradictoire suivant, Après que l’instruction eut été clôturée le 02 Avril 2024, et que la cause eut été débattue à l’audience publique du 11 Juin 2024 devant : Président : Stéphanie BENOIT
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
61638750947dd77ae6de0426
17 février 2011
17 février 2011
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 17 FÉVRIER 2011 (Rédacteur : Monsieur Benoît FRIZON DE LAMOTTE, Président) SÉCURITÉ SOCIALE
Source officielleCour d'Appel
6253caefbd3db21cbdd8c7b1
18 septembre 2008
18 septembre 2008
A.) depuis 1994 en qualité de travailleur non salarié agricole au titre des sociétés LEOVILLE LAS CASES, CHATEAU NENIN et de l'indivision Y... CHATEAU POTENSAC.
Source officielle1ère chambre section inst
64a50cf8b8594705dbfccc67
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Benoît PETY, président de chambre, et Madame Lucie NICLOT, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellesoc
6079b0b09ba5988459c4f740
14 décembre 1978
14 décembre 1978
SUR LE PREMIER MOYEN : VU LES ARTICLES L. 122-8 DU CODE DU TRAVAIL ET 455 DU NOUVEAU CODE DE PROCEDURE CIVILE ; ATTENDU QUE, POUR DECIDER QUE JEAN-BENOIT X..., QUI AVAIT ETE ENGAGE PAR LA SOCIETE COCHINAIRE
Source officielleChambre 02 (chargement)
69c34bfacdc6046d47d72a45
14 octobre 2025
14 octobre 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 2EME CHAMBRE JUGEMENT DU 14 OCTOBRE 2025 QUI ARRETE LE PLAN DE REDRESSEMENT DE LA SOCIETE, [I] SAS N°PCL : 2024J01354 N° RG : 2025L03293 - 2025L02396 DEBITEUR :, [I]
Source officielle6ème chambre 2ème section
665a159962ce03d424c7410c
5 avril 2024
5 avril 2024
Syndicat des Copropriétaires du [Adresse 1] à [Localité 3] Syndic : AX STOULS (SIREN 722 052 057) AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Maître Benoît LLAVADOR de la SELEURL LLAVADOR AVOCAT - #C1193 DEFENDERESSES
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6788a3c105b7378c3f0c5224
15 janvier 2025
15 janvier 2025
paritaire de LYON, décision attaquée en date du 16 Septembre 2024, enregistrée sous le n° F 22/01409 Madame [Y] [V] [Adresse 1] [Localité 2]/FRANCE Représentant : Me Quentin LHOMMEE de la SELARL BENOIT
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