Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2010:0311DEC000572704
11 mars 2010
11 mars 2010
However, that hearing was adjourned because the applicant was ill.
Source officielleciv3
613721bdcd580146773f6b80
8 juillet 1992
8 juillet 1992
et ayant agence Régionale du Sud-Ouest, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 février 1990 par la cour d'appel de Bordeaux (2e chambre, au profit : 1°/ de la société civile immobilière de La Benauge
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2024:SO10484
29 mai 2024
29 mai 2024
, domiciliée [Adresse 2], a formé le pourvoi n° J 22-23.211 contre l'arrêt rendu le 20 septembre 2022 par la cour d'appel de Besançon (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Hydra Beauty
Source officiellechambre 1-14
69d1d99ecdc6046d4729c5cd
3 avril 2025
3 avril 2025
NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS JUGEMENT EN DATE DU 03/04/2025 CHAMBRE 1-14 RG : 2024074242 ENTRE : SAS BIEN-ETRE-PRIVE.COM, dont le siège social est MAISON & BEAUTÉ
Source officielleChambre 1 Cabinet 1
68717930d395d6ba9f2ab990
1 juillet 2025
1 juillet 2025
BEAUTE représentée par Me Jérémy GENY LA ROCCA de la SELARL SELARL GENY LA ROCCA, avocats au barreau de METZ, vestiaire : D505 DÉFENDERESSE S.A.R.L.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
680875c1dfde5caae99bd042
22 avril 2025
22 avril 2025
COOPERATIVE PARFUMEURS PASSION BEAUTE prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège Représentée par Me Stéphanie PRENEUX de la SELARL BAZILLE, TESSIER, PRENEUX, avocat au barreau
Source officielleChambre sociale 4-2
65a2410c7ca18b0008e5843e
10 janvier 2024
10 janvier 2024
LE BAR A BEAUTE BY SO GIRLY [Adresse 2] [Localité 4] Sur appel d'un jugement du 16 Décembre 2022 du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Nous, Catherine BOLTEAU-SERRE
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01081
12 juin 2013
12 juin 2013
CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon le jugement attaqué statuant sur renvoi après cassation (Soc., 15 juin 2011, n° 10-25.282), que la société Yves Saint-Laurent Beauté
Source officiellesoc
613721b6cd580146773f66d5
2 juillet 1992
2 juillet 1992
Attendu que le jugement attaqué (conseil de prud'hommes de Lille, 16 janvier 1991), le contrat de travail de Melle X... embauchée par la société Marecor le 10 novembre 1988 en qualité de conseillère de beauté
Source officielleciv3
61372219cd580146773fa3e3
31 mai 1994
31 mai 1994
demeurant 8, Place Gabriel Péri à Nanterre (Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 5 juin 1992 par la cour d'appel de Versailles (14ème chambre), au profit de la société civile immobilière Beauté
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR50268
29 février 2024
29 février 2024
La société Antonio Puig (APSA), société de droit espagnol (SAU),dont le siège est [Adresse 2]), venant aux droits des sociétés Beauté prestige international (BPI) et Noms de code, a formé un pourvoi le
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:1999:0126DEC004017998
26 janvier 1999
26 janvier 1999
Two hearings on 9 June and 3 November 1992 were adjourned because some of the witnesses summoned to appear were absent.
Source officielleCour d'Appel
6253cc0ebd3db21cbdd8eff7
4 janvier 2012
4 janvier 2012
pour les cheveux, shampoings, dentifrices, produits d'hygiène désinfectants, produits antiparasitaires, parasiticides à usage humain et vétérinaire et no 1 230 395 pour les préparations de produits de beauté
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 00
69eb56e4cdc6046d475ee148
14 avril 2026
14 avril 2026
contradictoirement et en premier ressort, Attendu qu'à la date du 09/04/2026, Madame [O] [X] - [Adresse 1] inscrite au registre du commerce et des sociétés du Mans sous le numéro : 853 505 907, institut de beauté
Source officielle9ème et 10ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000020936173
27 juillet 2009
27 juillet 2009
A était propriétaire de 95 % du capital de la SARL Saint-Hilaire Parfums Beauté, et gérant de la SCI Saint-Hilaire dont 90 % du capital était détenu par Mme C, née B ; que la SCI Saint-Hilaire a contracté
Source officielleMERCREDI
69aa348ecdc6046d47aa91dc
16 juillet 2025
16 juillet 2025
société FORTUNAE SARL, identifiée sous le n° 812 872 703 RCS BORDEAUX (2015 B 3112), dont le siège social est situé [Adresse 1], exerçant une activité de coiffure, de soins du cheveu, d'esthétique et de beauté
Source officielleTrib. de Commerce
69b38f76cdc6046d477d872b
17 janvier 2025
17 janvier 2025
commerce, Après communication au Ministère Public ; CONSTATE l'état de cessation des paiements et PRONONCE l'ouverture de la procédure de redressement judiciaire de : SOFIA SAS [Adresse 1] Institut de beauté
Source officielleChambre Procédures Collectives 1
69e595bbcdc6046d47daaa84
8 janvier 2025
8 janvier 2025
SUR CE, LE TRIBUNAL, La SARL CAP COIFFURE a déclaré exercer l'activité suivante : Coiffure négoce de tous produits et accessoires relatifs à la coiffure, la beauté et la mode ainsi que toutes activités
Source officielleChambre Procédures Collectives 1
69e5b0e4cdc6046d47dcbb8c
2 avril 2025
2 avril 2025
SUR CE, LE TRIBUNAL, La SAS FINELISS a déclaré exercer l'activité suivante : Négoce de cire a épiler, bougies parfumées, négoce de produits et matériel d'esthétique, parfumerie, produits de beauté, accessoires
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 00
69bb9218cdc6046d472bd4f1
28 janvier 2025
28 janvier 2025
du 22/01/2025, Madame, [E], [I], agissant en sa qualité de gérante de FEE MOI BELLE (SARL) -, [Adresse 2] inscrite au registre du commerce et des sociétés sous le numéro : B 891 273 013, institut de beauté
Source officiellePage 99 sur 1683