LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Reims, 18 avril 2012), que le corps inanimé de Daniel X..., employé

Daniel, - LA SOCIÉTÉ DOMAINE CHANZY, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 22 février 2007, qui, pour infractions à la législation sur les contributions indirectes

En revanche, la mauvaise tenue du dossier médical de Daniel A par les personnels hospitaliers n'est pas directement à l'origine du décès de Daniel A et des préjudices subis par Mme C.

DANIELI HENSCHEL Représentée par son gérant en exercice.

Daniel Y... de la nécessité d'un changement radical d'attitude, d' « amender son comportement à l'intérieur de l'équipe vis-à-vis de ses collègues » ; que M.

Daniel X..., - les conclusions de M.

Madame Danielle Gruaz née Y... a fait assigner, les 18 et 20 novembre 1998, Monsieur Jean Laurent Gruaz et Madame Anne X... née Gruaz ainsi que la société Pyragric aux fins de voir déclarer acquis ses

C/ Daniel Y... ------------------ ARRÊT n° 989/08 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Commerciale Prononcé par mise à disposition au greffe conformément au second alinéa de l'article 450

Daniel X...et Mmes Z...

____________________________ Dans l’affaire opposant : Madame [K] [TK] épouse [U] née le 30 Juillet 1966 à [Localité 84] de nationalité Française [Adresse 53] [Localité 43] représentée par Maître Daniel

Daniel Y...

Daniel X... ; Vu la requête, enregistrée au greffe de la cour administrative d'appel de Nancy le 24 novembre 1992, présentée par M.

Daniel X..., manoeuvre, demeurant 11, hameau de Morville à Aufferville (Seine-et-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 10 juillet 1989 par la cour d'appel de Paris (17e chambre, section A), au profit

Daniel X... a assigné la caisse en paiement de la moitié des montants versés ; que cette dernière a appelé en garantie M.

Daniel, partie intervenante, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Versailles, en date du 4 décembre 1991, qui, dans l'information suivie contre Jean-Marc Y..., des chefs de

Y... en premier lieu par les époux René et Danielle Y... le 25 avril 2012, puis par Mme Danielle Y... seule les 4 février et 9 novembre 2013, ainsi que sur le rejet de la demande présentée au titre des

Daniel Z... exerçant sous la dénomination les Ets Z...

Daniel X..., demeurant à Sainte Fortunade à Chantemerle (Corrèze), 2°/ de M. Z..., Eugène GRANDE, demeurant à Vichy (Allier), ..., 3°/ de M.

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU QUATRE AVRIL DEUX MILLE DOUZE APPELANTE : Madame Danielle X... épouse Y...

1o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 20 MARS 2008 No 2008 / 227 Daniel X... SARL CREATIONS X... C / Marc Y... Valérie Z... épouse Y...