B a signalé une chute dans les escaliers au cours d'une séance de kinésithérapie, le 29 juin 2010, cet incident de rééducation n'a pas été consigné dans le dossier médical de l'intéressé, ni au centre

du plan local d'urbanisme métropolitain de Nantes métropole dès lors que le projet porte sur la destruction d'une haie identifiée au titre d'un espace paysager à protéger par la construction d'un escalier

des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, une expertise portant sur les désordres affectant les casquettes béton supérieurs et les désordres affectant les marches d'escaliers

de service, au 6ème et dernier étage, face à l'escalier, porte 7, de l'immeuble sis 23 rue Viète dans le 17ème arrondissement de Paris, et, d'autre part, d'assurer le relogement de l'occupant, ensemble

Il indique que l’expert a chiffré la reprise du désordre tenant aux travaux dans la cage d’escalier de service du bâtiment B3 entre le rez-de-chaussée et le premier étage à la somme de 1. 450 euros HT,

Les locaux sont décrits ainsi : - Une boutique située à droite de l'immeuble sis [...], avec arrière boutique à la suite, un sous-sol sous la boutique communiquant avec elle par un escalier, une chambre

Y...portant sur le droit de propriété de l'escalier et de la terrasse Au vu du dispositif des conclusions de M.

permis de construire délivré par le maire de la commune de Cauterets (Hautes-Pyrénées), le 13 décembre 2000, au Syndicat des copropriétaires de la résidence Petit Vignemale, pour la construction d'un escalier

aucune redevance aux sociétés, ni pour l'occupation dudit lot ni pour celle du local à usage de conciergerie, rejeté, d'autre part, les décomptes de charges de copropriété afférentes aux ascenseurs, à l'escalier

des biens et droits immobiliers consistant en : Premier lot de vente : - la propriété privative exclusive et particulière d’un appartement au 7ème étage du bâtiment B esclier 2 à gauche avec un escalier

CCVC s’est engagée à reprendre certains travaux n’ayant pas donné satisfaction à Madame [O] [E] et à remédier aux dégâts occasionnés dans la cage d’escalier.

[C] pour un montant de 6 152,85€ au titre du désordre « infiltration au droit de la cage d'escalier sud » , -condamné M.[Y] [P] à verser à M.

ORDONNANCE DU : 04 Juillet 2025 DOSSIER N° : N° RG 25/00323 - N° Portalis DB2Q-W-B7J-F5DX TRIBUNAL JUDICIAIRE D’ANNECY Chambre 1 Référés ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ Le Juge des référés : Madame ESCALLIER

25/ Grosse : JUGEMENT DU : 04 Juillet 2025 DOSSIER N° : N° RG 25/01139 - N° Portalis DB2Q-W-B7J-F47D TRIBUNAL JUDICIAIRE D’ANNECY Procédure accélérée au fond JUGEMENT LE PRESIDENT : Madame ESCALLIER

Désigne pour y procéder : Médiation [Adresse 4] [Adresse 2] (sonnette avocat escalier droite dans la cour 2ème étage) Tel: [XXXXXXXX01] mail: [Courriel 7] aux fins d'informer les parties sur

Désigne pour y procéder : Médiation [Adresse 4] [Adresse 2] (sonnette avocat escalier droite dans la cour 2ème étage) Tel: [XXXXXXXX01] mail: [Courriel 7] aux fins d'informer les parties sur l'objet

Désigne pour y procéder : Médiation [Adresse 4] [Adresse 2] (sonnette avocat escalier droite dans la cour 2ème étage) Tel: [XXXXXXXX01] mail: [Courriel 8] aux fins d'informer les parties sur

Sur les travaux de réouverture d’un accès par escalier dans le local au n°41 pour 5.142 euros.

la décision retenue par le médecin-conseil confirmée par la commission de recours amiable au motif que : « On ne peut pas considérer que la fracture de L1 consécutive à une chute en descendant des escaliers

B C de libérer sans délai le logement dédié aux demandeurs d'asile qu'il occupe, situé à Nice au 12A impasse des liserons, résidence l'Observatoire, bâtiment 1 escalier 3 appartement 24, et géré par l'association