CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 181 résultats pour « chute dans un escalier »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5ème Chambre

65a8d6bee12c85000874b09e

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Il a ensuite été transféré en réanimation médicale au CHU de [Localité 18], où une méningo-encéphalite lymphocytaire a été diagnostiquée.

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

65c3d966c432ce7d11a6f03c

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

établir une baisse de la valeur locative pour cette période, la crise n’ayant pas impacté la commercialité du secteur Haut Marais ; l’expert relève cependant que “si les valeurs locatives ont largement chuté

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

68f9b82f0a84a5e5f0021632

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

propriétaire de deux lots dans un immeuble soumis au statut de la copropriété situé [Adresse 4], constituant au moment de leur acquisition le 28 février 2005 un bureau, un débarras, une pièce et un escalier

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300361

Cassation

12 avril 2018

12 avril 2018

les fuites du bâtiment C nécessite des fonds parfaitement secs et des logements bien habités, ce qui n'était manifestement pas le cas puisqu'à l'époque, de nombreuses fuites sur sanitaires en cage d'escalier

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

6036fc8ebc54ce979a1f09ce

Appel

30 juin 2015

30 juin 2015

décrit un patient qui 'a remarqué depuis avril des difficultés à marcher, avec une impression d'avoir des jambes de bois (et qui) signale également des problèmes d'équilibre ayant occasionnés plusieurs chutes

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300792

Cassation

7 juillet 2015

7 juillet 2015

étant répartis entre tous les copropriétaires intéressés,- cette canalisation était enterrée dans le couloir commun pour se raccorder sur la canalisation en fonte de l'immeuble située dans la cage d'escalier

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO01714

Cassation

16 septembre 2009

16 septembre 2009

X... a, à la suite d'une chute, bénéficié d'arrêts de travail entre le 27 août 2002 et le 31 décembre 2005 ; qu'à l'issue de deux visites les 2 et 16 janvier 2006, il a été déclaré inapte à son poste par

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2200079_20250521

Administratif

21 mai 2025

21 mai 2025

Le 28 septembre 2020, elle a été victime, dans les escaliers de son établissement, d'une chute dont le caractère professionnel a été reconnu par décision du 3 décembre 2020 de la caisse primaire d'assurance

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2206189_20250521

Administratif

21 mai 2025

21 mai 2025

Le 28 septembre 2020, elle a été victime, dans les escaliers de son établissement, d'une chute dont le caractère professionnel a été reconnu par décision du 3 décembre 2020 de la caisse primaire d'assurance

Source officielle
CA

3e chambre

5fd940f81c0e822756a68b8f

Appel

19 mars 2020

19 mars 2020

Conseiller, Madame Caroline DERNIAUX, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Claudine AUBERT, FAITS ET PROCÉDURE Le 8 septembre 2009, M [I] [E] âgé de 16 ans a été victime d'une chute

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

DCA_22TL22048_20231107

Admin. Appel

7 novembre 2023

7 novembre 2023

La société Socotec a été chargée du contrôle technique de l'opération et a eu notamment pour mission de vérifier la solidité des fondations et de la structure, des essais de portance, des dalles de transition

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR01518

Cassation

6 décembre 2022

6 décembre 2022

Lors d'un vol d'essai effectué dans les gorges du Verdon, un hélicoptère militaire de type « Cougar » a percuté un câble électrique et s'est écrasé, entraînant la mort du pilote, [F] [T], et des cinq passagers

Source officielle
CA

Chambre 1-1

642d143dcb8fa004f57da07c

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

Enfin, s'agissant de la prise en charge après la chute, il indique que c'est le client qui n'a pas souhaité qu'il appelle les secours, comme cela ressort du courrier de réclamation.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1996:0228DEC002623495

Admin. suprême

28 février 1996

28 février 1996

Nous pouvons                  constater une escalade régulière des faits commis par       &

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

627df8500d41e0057d43e380

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

documents : - un devis n°2 du 15 juillet 2014 de la société Mordacque pour 16 291,90 euros TTC sur lequel ne figure pas la signature des époux [G], comprenant terrassement des fondations hors gel en escalier

Source officielle
CA

8ème chambre

650d30a171dfcd8318200f8e

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

c) Sur les rayures sur la porte métallique La porte d'accès du sous-sol à la cage d'escalier était rayée.Lors de la réception des parties communes en présence d'un huissier, il a clairement été constaté

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6719e4f05857dd64cbdaa4b2

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

Il fait valoir que : à la suite de l'avis du médecin du travail du 25 mai 2011 « apte, nécessité impérative d'avis spécialisé, dans l'attente, éviter la montée répétée d'escalier ou de marches, le port

Source officielle
CA

Chambre sociale

67ef6fb37985d82da296f749

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Il reproche alors à l'employeur d'avoir contribué à dégrader progressivement son genou gauche à l'origine de son inaptitude, par sa violation, tout particulièrement lors de cette reprise à l'essai du 14

Source officielle
CA

1ère Chambre A

5fda12559adddb557c24bd4e

Appel

3 octobre 2019

3 octobre 2019

et imposant la mise en place d'un garde corps et d'un escalier , ces constatations sont contredites tant par celles de l'expert judiciaire , qui conclut à l'existence d'une amélioration par rapport au

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300038

Cassation

12 janvier 2022

12 janvier 2022

l'appartement de Mme [J] ont affecté au 6ème étage, le hall d'entrée, la salle de séjour, la cuisine, au 7ème étage, la salle de bains, la chambre-bureau, le dressing, la chambre, le palier et la cage d'escalier

Source officielle

Page 99 sur 110

← PrécédentSuivant →