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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
65a8d6bee12c85000874b09e
17 janvier 2024
Il a ensuite été transféré en réanimation médicale au CHU de [Localité 18], où une méningo-encéphalite lymphocytaire a été diagnostiquée.
Loyers commerciaux
65c3d966c432ce7d11a6f03c
30 janvier 2024
établir une baisse de la valeur locative pour cette période, la crise n’ayant pas impacté la commercialité du secteur Haut Marais ; l’expert relève cependant que “si les valeurs locatives ont largement chuté
Pôle 4 - Chambre 2
68f9b82f0a84a5e5f0021632
22 octobre 2025
propriétaire de deux lots dans un immeuble soumis au statut de la copropriété situé [Adresse 4], constituant au moment de leur acquisition le 28 février 2005 un bureau, un débarras, une pièce et un escalier
civ3
ECLI:FR:CCASS:2018:C300361
12 avril 2018
les fuites du bâtiment C nécessite des fonds parfaitement secs et des logements bien habités, ce qui n'était manifestement pas le cas puisqu'à l'époque, de nombreuses fuites sur sanitaires en cage d'escalier
Pôle 2 - Chambre 5
6036fc8ebc54ce979a1f09ce
30 juin 2015
décrit un patient qui 'a remarqué depuis avril des difficultés à marcher, avec une impression d'avoir des jambes de bois (et qui) signale également des problèmes d'équilibre ayant occasionnés plusieurs chutes
ECLI:FR:CCASS:2015:C300792
7 juillet 2015
étant répartis entre tous les copropriétaires intéressés,- cette canalisation était enterrée dans le couloir commun pour se raccorder sur la canalisation en fonte de l'immeuble située dans la cage d'escalier
soc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO01714
16 septembre 2009
X... a, à la suite d'une chute, bénéficié d'arrêts de travail entre le 27 août 2002 et le 31 décembre 2005 ; qu'à l'issue de deux visites les 2 et 16 janvier 2006, il a été déclaré inapte à son poste par
2ème Chambre
DTA_2200079_20250521
21 mai 2025
Le 28 septembre 2020, elle a été victime, dans les escaliers de son établissement, d'une chute dont le caractère professionnel a été reconnu par décision du 3 décembre 2020 de la caisse primaire d'assurance
DTA_2206189_20250521
3e chambre
5fd940f81c0e822756a68b8f
19 mars 2020
Conseiller, Madame Caroline DERNIAUX, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Claudine AUBERT, FAITS ET PROCÉDURE Le 8 septembre 2009, M [I] [E] âgé de 16 ans a été victime d'une chute
Cour administrative d'appel de Toulouse
DCA_22TL22048_20231107
7 novembre 2023
La société Socotec a été chargée du contrôle technique de l'opération et a eu notamment pour mission de vérifier la solidité des fondations et de la structure, des essais de portance, des dalles de transition
cr
ECLI:FR:CCASS:2022:CR01518
6 décembre 2022
Lors d'un vol d'essai effectué dans les gorges du Verdon, un hélicoptère militaire de type « Cougar » a percuté un câble électrique et s'est écrasé, entraînant la mort du pilote, [F] [T], et des cinq passagers
Chambre 1-1
642d143dcb8fa004f57da07c
4 avril 2023
Enfin, s'agissant de la prise en charge après la chute, il indique que c'est le client qui n'a pas souhaité qu'il appelle les secours, comme cela ressort du courrier de réclamation.
CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1996:0228DEC002623495
28 février 1996
Nous pouvons                  constater une escalade régulière des faits commis par       &
CHAMBRE 1 SECTION 2
627df8500d41e0057d43e380
12 mai 2022
documents : - un devis n°2 du 15 juillet 2014 de la société Mordacque pour 16 291,90 euros TTC sur lequel ne figure pas la signature des époux [G], comprenant terrassement des fondations hors gel en escalier
8ème chambre
650d30a171dfcd8318200f8e
6 septembre 2023
c) Sur les rayures sur la porte métallique La porte d'accès du sous-sol à la cage d'escalier était rayée.Lors de la réception des parties communes en présence d'un huissier, il a clairement été constaté
CHAMBRE SOCIALE A
6719e4f05857dd64cbdaa4b2
23 octobre 2024
Il fait valoir que : à la suite de l'avis du médecin du travail du 25 mai 2011 « apte, nécessité impérative d'avis spécialisé, dans l'attente, éviter la montée répétée d'escalier ou de marches, le port
Chambre sociale
67ef6fb37985d82da296f749
3 avril 2025
Il reproche alors à l'employeur d'avoir contribué à dégrader progressivement son genou gauche à l'origine de son inaptitude, par sa violation, tout particulièrement lors de cette reprise à l'essai du 14
1ère Chambre A
5fda12559adddb557c24bd4e
3 octobre 2019
et imposant la mise en place d'un garde corps et d'un escalier , ces constatations sont contredites tant par celles de l'expert judiciaire , qui conclut à l'existence d'une amélioration par rapport au
ECLI:FR:CCASS:2022:C300038
12 janvier 2022
l'appartement de Mme [J] ont affecté au 6ème étage, le hall d'entrée, la salle de séjour, la cuisine, au 7ème étage, la salle de bains, la chambre-bureau, le dressing, la chambre, le palier et la cage d'escalier
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