thermique des parois opaques ; 4° (Abrogé) c) Aux dépenses, payées entre le 1er janvier 2005 et le 31 décembre 2020, au titre de l'acquisition et de la pose : 1° D'équipements de chauffage ou de fourniture d'eau chaude sanitaire fonctionnant au bois

LEGIARTI000050672762

—

2022_LOT4_ZN_39_14 Moissey BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/SFR 891057 6680381 2022_LOT4_ZN_39_14_S1 1 891070 6680468 890839 6680642 890925 6680478 891154 6680424 2023_02_58-01 Bourgogne-Franche-Comté Nièvre 2021_LOT4_ZN_58_10 Saint Loup des Bois

Article Annexe 2

—

Fleury-sur-Orne ; 14327 Hérouville-Saint-Clair ; 14341 Ifs ; 14366 Lisieux (P : Lisieux 2e canton) ; 14383 Louvigny ; 14437 Mondeville ; 14487 Ouilly-le-Vicomte ; 14514 Pont-l'Evêque ; 14556 Saint-André-sur-Orne ; 14574 Saint-Désir ; 14578 Saint-Gatien-des-Bois

LEGIARTI000034461330

—

AIGUILLON Bordeaux 0470775M Collège la Plaine LAVARDAC Bordeaux 0470776N Collège Henri-de-Navarre NÉRAC Bordeaux 0640071E Collège Félix Pécaut SALIES-DE-BÉARN Bordeaux 0640229B Collège Chantaco SAINT-JEAN-DE-LUZ Bordeaux 0640606L Collège Bois

Article Annexe II (suite 3)

—

des Pejoces 0 0 19796 17327 14935 12621 10382 8223 83284 FR-new-05500263 COOPERL ARC ATLANTIQUE Cooperl Arc Atlantique site de Plestan 2 586 2 314 2 050 1 794 1 545 1 305 1 073 849 13 516 FR-new-05500976 SAS UCLAB INDUSTRIE

LEGIARTI000049827483

—

Ecole nationale supérieure des arts et industries textiles. Ecole nationale supérieure des arts et métiers. Ecole nationale supérieure des arts et techniques du théâtre. Ecole nationale supérieure des beaux-arts.

Article annexe I (suite)

—

d) = 2 CPP 738 sur patte anti-retour. 33 Etablissements Fourre, Sourdeval-les-Bois (50). d) = 1,5 739 sur patte anti-retour.

Article Annexe

—

liste définie à l'article 6 "Valorisation et recyclage" de la directive 94/62/CE du Parlement européen et du Conseil du 20 décembre 1994 modifiée relative aux emballages et aux déchets d'emballages qui sont les suivants: métaux (acier, aluminium), bois

Article Annexe II

—

Soutien aux industries agroalimentaires L'industrie agroalimentaire est un secteur stratégique pour les collectivités territoriales régies par l'article 73 de la Constitution tant pour la structuration des filières, la création de valeur ajoutée et des

Article Annexe I

—

Section industries graphiques L'ensemble des épreuves du concours vise à évaluer les capacités des candidats au regard des dimensions disciplinaires, scientifiques, techniques et professionnelles de l'acte d'enseigner et des situations d'enseignement.

Article Annexe 1

—

Programme relatif aux techniques du métier Les bois, les placages, le contreplacage. Programme relatif aux techniques des spécialités Ebéniste : II. ― Métiers du textile Histoire des décors mobiliers du Moyen Age à nos jours.

Article Annexe

—

régional d'Argentan ; Directeur des services pénitentiaires, chef du centre pénitentiaire de Baie-Mahault ; Directeur des services pénitentiaires, chef de détention national de Bapaume ; Directeur des services pénitentiaires, chef de la maison d'arrêt de Bois-d'Arcy

Article Annexe II

—

PRESCRIPTIONS JUSTIFICATIONS À APPORTER DANS LE DOSSIER DE DEMANDE D'ENREGISTREMENT Article 1er La puissance électrique installée des ateliers de travail du bois est fixée par l'exploitant dans son dossier d'enregistrement.

Article ANNEXE I

—

000 215104381 473 SAINT-BON 1 000 -2 932 2 932 1 932 215104746 511 SAINT-QUENTIN-LE-VERGER 1 000 -993 1 000 215104985 535 SEZANNE 6 819 -35 315 35 315 28 496 215105784 625 VILLENEUVE-LA-LIONNE 0 -2 628 2 628 2 628 215105834 630 VILLERS-AUX-BOIS

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 49 > 82

Code de l'urbanisme

Servitudes de protection des bois et forêts relevant du régime forestier et instituées en application des articles L. 275-13 à L. 275-17 du code forestier ; Servitudes relatives aux forêts dites de protection instituées en application des articles L.

LEGIARTI000050672758

—

_S1 1 2023_01_58-01 Bourgogne-Franche-Comté Nièvre 2021_LOT4_ZN_58_05 Corancy BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Le Bourg 771923 6667323 2021_LOT4_ZN_58_05_S1 1 2023_01_58-02 Bourgogne-Franche-Comté Nièvre 2021_LOT4_ZN_58_10 Saint Loup des Bois

Article 8

—

remplacée par la référence à la direction générale de la création artistique ; la référence à la direction du développement des médias et à la direction du livre et de la lecture est remplacée par la référence à la direction générale des médias et des industries

Article 1

—

Direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services Chef du bureau des questions juridiques et institutionnelles postales Direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services Adjoint au chef du bureau des industries

LEGIARTI000025517999

—

Idem Conduite et pilotage de la politique de la justice 310 " " 893 906 893 906 Idem Conseil supérieur de la magistrature 335 " " 12 200 12 200 Idem MÉDIAS, LIVRE " " 22 200 000 22 200 000 Livre et industries

Page 99 · 2 090 résultats

← Précédent Suivant →