de modification en amélioration ou en aggravation ; dans l'affirmative, fournir toutes précisions utiles sur cette évolution, sur son degré de probabilité et dans le cas où un nouvel examen serait nécessaire

de modification en amélioration ou en aggravation ; dans l'affirmative, fournir toutes précisions utiles sur cette évolution, sur son degré de probabilité et dans le cas où un nouvel examen serait nécessaire

Elle précise qu'elle a immédiatement souffert d'une déchirure vaginale ayant nécessité une suture immédiate et d'une disjonction symphysaire avec constat d'un décalage de 10 à 12 millimètres.

de modification en amélioration ou en aggravation ; dans l'affirmative, fournir toutes précisions utiles sur cette évolution, sur son degré de probabilité et dans le cas où un nouvel examen serait nécessaire

de modification en amélioration ou en aggravation ; dans l'affirmative, fournir toutes précisions utiles sur cette évolution, sur son degré de probabilité et dans le cas où un nouvel examen serait nécessaire

note de synthèse adressé aux parties en vue de recueillir leurs éventuelles observations ne constitue donc qu'une modalité opérationnelle de l'expertise dont il appartient à l'expert d'apprécier la nécessité

de modification en amélioration ou en aggravation ; dans l'affirmative, fournir toutes précisions utiles sur cette évolution, sur son degré de probabilité et dans le cas où un nouvel examen serait nécessaire

Le registre mentionne également l'état civil des enfants mineurs accompagnant ces personnes ainsi que les conditions de leur accueil.

; que l'obligation d'informer préalablement le contribuable de la nécessité d'obtenir son consentement pour recueillir des renseignements et justifications dont le contenu est susceptible d'être en lien

Y..., et d'une demande tendant, en conséquence, à interdire à ces listes de mentionner toute référence au nom CID UNATI, à prononcer l'annulation de ces listes et à supprimer les bulletins de vote s'y

au lieu du travail est, jusqu'à preuve contraire, présumée imputable à un accident du travail ; qu'ainsi, en écartant, par le motif inopérant déduit de la déclaration lacunaire de l'employeur, la mention

excluaient que puissent être retenus les reproches formulés, la cour d'appel a, de nouveau, privé sa décision de base légale ; alors, en outre, qu'elle n'a pu, sans contradiction, considérer que la mention

de conduire belge, a déclaré attendre sa fiancée et avoir effectué la veille le trajet Nice-Orly et qu'un papier portant la mention manuscrite "TG932 - 9h30" a été trouvé dans son permis de conduire;

détention provisoire ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 197, 148-2, 591 et 593 du code de procédure pénale ; "en ce qu'il résulte des mentions

[X] a apposé sur la première page de l'ordonnance de placement en détention provisoire la mention manuscrite « je fais appel », cette mention figure également sur la dernière page de l'ordonnance suivie

200 du Code de procédure pénale, la chambre de l'instruction délibère sans qu'en aucun cas le procureur général, les parties, leurs avocats et le greffier puissent être présents ; qu'en l'état des mentions

saisi de la demande d'un salarié tendant au versement d'un solde de commissions, le juge peut y faire droit en se fondant sur un document unique, si celui-ci lui paraît de nature à établir la preuve nécessaire

l'intéressé ou, à défaut, de toute personne justifiant de l'existence de relations avec la personne malade, qui sont susceptibles de solliciter une hospitalisation sur demande d'un tiers cause nécessairement

Stand font grief à l'arrêt de rejeter leurs demandes alors, selon le moyen : 1°/ qu'en déboutant les époux X... et la SCI Stand de leurs demandes en se fondant sur les motifs du jugement faisant mention

W... a commis une faute de négligence en ne rédigeant pas les mentions manuscrites car il est expressément mentionné dans les actes d'engagement que "la caution paraphe chaque page du contrat et appose