LIVREE N'EST PAS CONFORME A LA CHOSE VENDUE, QUE, POUR ECARTER LES CONCLUSIONS DE L'EXPERT X..., LA COUR D'APPEL, EN L'ESPECE SE FONDE SUR UNE LETTRE DU MEME EXPERT, LAQUELLE ETABLIT NON PAS QUE LE MOTEUR

auto a assigné la société Garage du littoral en paiement de la somme de 973,53 euros représentant le solde impayé d'une facture d'un montant de 1 276,30 euros émise le 11 août 2003 pour la vente d'un moteur

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n° V/87-42.732 à n° C/87-42.739 formés par : 1°/ l'Association nationale des infirmes moteurs cérébraux (ANIMC) dont

A...et la somme de huit mille quatre cents euros à l'Association nationale pour l'intégration des personnes handicapées moteurs. Article 2 : La présente décision sera notifiée à M.

demande dirigée contre l'arrêté du 21 novembre 1986 du préfet de Seine-et-Marne relatif à la protection d'un site biologique sur le territoire de la commune de Marolles-sur-Seine, au lieu dit "Les Motteux

procédure pénale exclut de son champ d'application les accidents de la circulation relevant de la loi du 5 juillet 1985, laquelle n'est pas applicable en l'espèce en l'absence de véhicule terrestre à moteur

ou le port, sur au moins deux roues directrices du système de direction principal et au moins deux roues motrices, de pneumatiques "hiver" ; / 3° Pour les véhicules de catégorie N2 et N3, sans remorque

des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes, qui serait née le 6 décembre 2025 sur sa demande d’agrément d’exploitation d’un établissement de formation à la conduite des bateaux de plaisance à moteur

Elle demande qu'il soit dit que le moteur remplacé au frais avancé de la SA DORIA AUTOMOBILE bénéficiera des mêmes garanties que le moteur d'origine.

court, un moteur de service et un turbocompresseur.

Le 17 février 2021, le moteur a été livré, la SAS [V] export établissant une facture datée du même jour.

C... a continué à se faire défavorablement connaitre des services de police et de gendarmerie pour être l’auteur de récidive de conduite d’un véhicule à moteur malgré injonction de restituer le permis

Le 17 août 2011, Georges X...a vendu à Paule Y...un bateau à moteur datant de 1996 pour un prix de 25 000 euros.

; que le moteur a toussé puis calé ; que le préposé s'est alors dirigé vers la cale moteur pour l'ouvrir ; que c'est à ce moment que l'explosion a eu lieu ; Que l'expert K...intervenant pour le compte

vers un moteur d’occasion.

Y... a tenté de récupérer la balle de nettoyage du malaxeur, sans avoir pris « la précaution de mettre le moteur hors service avant d'introduire sa main dans le malaxeur comptant sur le temps qui s'écoule

Les moteurs des volets roulants ont été fournis à la société Falco par la société Delta Dore.

d'ententes prohibées s'il respectent certaines conditions, dont la limitation à cinq années de toute obligation directe ou indirecte de non concurrence, deux nouveaux contrats de concession exclusive moteur

L’inspection rejeta sa demande aux motifs que le numéro figurant sur le moteur dudit véhicule apparaissait sur la liste des numéros de moteurs volés et que certains indices montraient que le marquage de

Le 2 octobre suivant, Monsieur [M] a confié ce véhicule pour réparation au garage Méridional Auto, qui a constaté un défaut mécanique majeur en partie interne du moteur, nécessitant son immobilisation.