AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique identique des pourvois principal et incident : Attendu, selon l'arrêt attaqué

La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt.

Y..., alors, selon le moyen, qu'est considéré comme impliqué, dans un accident de la circulation, tout véhicule intervenu, à quelque titre que ce soit, dans la survenance de cet accident ; qu'en subordonnant

Examen des moyens Sur le premier moyen du pourvoi principal Enoncé du moyen 5. La société Allianz fait grief à l'arrêt de la condamner à relever et garantir M.

Les demandeurs aux pourvois principal et incident invoquent, chacun, à l'appui de leur recours, un moyen unique de cassation annexé au présent arrêt : LA COUR, en l'audience publique du 20 janvier 1993

A... ont, par un mémoire déposé au greffe le 1er décembre 1995, formé un pourvoi provoqué contre le même arrêt ; Les demanderesses au pourvoi principal invoquent, à l'appui de leur recours, le moyen

La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, deux moyens de cassation.

incident contre le même arrêt ; La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, un moyen unique de cassation annexé au présent ; Les demanderesses au pourvoi incident invoquent

X... a formé un pourvoi en cassation contre son arrêt et la société Winterthur un pourvoi incident ; Sur le premier moyen du pourvoi principal : Attendu que M.

Le demandeur au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, un moyen unique de cassation.

incident contre le même arrêt ; La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; La demanderesse au pourvoi incident

incident contre le même arrêt ; La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; La demanderesse au pourvoi incident

Les demandeurs au pourvoi principal invoquent, à l'appui de leur recours, un moyen de cassation.

La société Tui France a formé un pourvoi provoqué éventuel contre le même arrêt. Le demandeur au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, deux moyens de cassation.

même s'il peut recourir à l'avis du collège des commissaires sportifs sur ce point ; qu'il résulte du rapport d'expertise que l'une des causes principales de l'accident étant le caractère glissant de

le conseiller référendaire KARSENTY, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général COTTE ; Statuant sur le pourvoi

de la circulation routière dont elle a été victime ; "aux motifs que si, lors de son audition quelque heures après l'accident, Nicolas X... n'a pas formellement démenti être le conducteur, se bornant

Examen des moyens Sur le premier moyen et sur le second moyen, pris en sa septième branche, du pourvoi principal et sur le moyen du pourvoi incident de la société Airbus, ci-après annexés 4.

les observations de la société civile professionnelle MASSE-DESSEN, GEORGES et THOUVENIN et de Me Le PRADO, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur le pourvoi

Examen des moyens Sur le moyen du pourvoi principal et le second moyen, pris en sa seconde branche, du pourvoi incident 9.