R., que celui-ci traite du rôle et de la personnalité du Conservateur du Musée des Arts d'Afrique et d'Océanie (MAAO) et plus particulièrement du comportement de H.

a caractérisé, sans insuffisance ni contradiction, l'élément intentionnel des délits dont elle a déclaré Mme A... coupable ; D'où qu'il suit que le moyen doit être écarté ; Sur le second moyen de cassation

Fidel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 13 décembre 2005, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de banqueroute, escroquerie et abus de confiance

[R] et le procureur de la République ont relevé appel de cette décision. Examen des moyens Sur le septième moyen 8.

[Z] [G] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Toulouse, chambre correctionnelle, en date du 2 septembre 2020, qui, pour faux, complicité d'usage de faux et complicité de vols aggravés

Marie-Thérèse, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 7 novembre 2000, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe de Daniel A... du chef de blessures

étant indicatif et non attributif de compétence, le juge correctionnel conserve sa pleine liberté d'appréciation en fait comme en droit, et donc la possibilité de requalifier dans le cadre de sa saisine

du demandeur avait pu légitimement faire croire aux consorts Z... que celui-ci avait eu "l'intention de foncer sur eux", la cour d'appel s'est déterminée par des motifs contradictoires ; "et alors,

de MONTPELLIER (chambre correctionnelle) en date du 27 octobre 1988 qui, dans une procédure suivie sur sa plainte contre Henri E. du chef de diffamation publique envers les particuliers, l'a déboutée

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de Montpellier, chambre correctionnelle, en date du 2 mai 1990, qui, pour infraction aux dispositions de l'article L. 221-5 du Code du travail, l'a condamné

C..., épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 3 octobre 1991, qui, pour dénonciation calomnieuse, les a condamnés à quinze jours d'emprisonnement avec

Janick, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 25 janvier 1990 qui dans les poursuites engagées contre lui des chefs de vol, abus de confiance, a écarté l'exception

Bernard, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de COLMAR, en date du 19 octobre 1989, qui, infirmant, sur le seul appel de la partie civile, l'ordonnance de non-lieu rendue par

, pour constater qu'en l'espèce, la Cour est saisie, en vertu de l'effet dévolutif de l'appel, par l'ordonnance de renvoi du juge d'instruction qui détermine les faits déférés au juge répressif et fixe

Yves, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 16 mars 1987, qui, pour infraction à la législation et à la réglementation sur les installations classées, l'a condamné

Joël, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 21 novembre 1990 qui l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement et à des réparations civiles pour coups ou violences

personnel produit ; ( Sur le premier moyen de cassation pris de la violation des articles 429 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que la cour d'appel s'est fondée sur un procès-verbal "non

Par ce comportement fautif, [T] [E] a contribué à la survenue des violences dont il a été la victime .