Examen du moyen Sur le moyen, pris en sa première branche Enoncé du moyen 5.

DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société CMF Fitness et la société NJ forme exploitent une salle de sport

Mais sur le deuxième moyen, pris en sa première branche, du pourvoi n° 23-13.067 et le premier moyen, pris en sa deuxième branche, du pourvoi n° 23-14.828 Enoncé du moyen 12.

), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Sport base, société anonyme, dont le siège est [...]                                                  , 2°/ à la société Star Lease, société anonyme,

Examen du moyen Sur le moyen unique, pris en ses deux premières branches Enoncé du moyen 4. M.

[P] [T], domicilié [Adresse 1], pris en qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société MSA Sport, 2°/ au procureur général près la cour d'appel de Paris, domicilié [Adresse 3],

L. 122-1-1 du même Code ; Qu'ainsi, les moyens, pour partie nouveaux et, mélangés de fait et de droit, irrecevables, ne sont pas fondés pour le surplus ; Sur la première branche du premier moyen

CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Décathlon, qui exerce son activité dans le domaine de la vente d'articles de sport

en vue du transfert d'un joueur de football. 2.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, pris en ses quatre branches : Attendu qu'au cours d'un match de football

et cinquième branches, du pourvoi incident qui est préalable et sur le premier moyen du pourvoi principal : Attendu qu'il n'y a pas lieu de statuer par une décision spécialement motivée sur les première

Sur le premier moyen, pris en sa première branche Enoncé du moyen 6.

CIV. 2 CM COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 4 juillet 2019 Rejet M.

Pascal Z..., demeurant ..., 2 / de M. Y..., domicilié ..., agissant en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société DK sports, en remplacement de M.

Désistement partiel 2. Il est donné acte à la société Time sport international du désistement de son pourvoi n° Y 18-19.206 en ce qu'il est dirigé contre les sociétés Décathlon et Décathlon France.

), 2°/ à la société Sosnydis - Osnyssoise de distribution, société anonyme, dont le siège est [Adresse 3], 3°/ à la société Sport négoce international, société à responsabilité limitée, dont le siège

Claude Z..., IV - Sur le pourvoi n° N 95-30.061 formé par la société Sports loisirs équipements, société en nom collectif, dont le siège est ..., représentée par son gérant, M.

Examen des moyens Sur le deuxième moyen, pris en ses première et troisième branches Enoncé du moyen 3.