B...s'était terminée le 26 mai 1991 à 17 h 50 (arrêt attaqué, p. 10, alinéa 3) qu'au regard de la multiplicité de charges professionnelles qui lui incombait au 27 mai, le déferement d'Aïssa B...n'avait

. : Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure qu'Aïssa A... a présenté le 27 mai 1991, vers 13 heures 15, dans les locaux

Aït X..., salarié de la société Pont-à-Mousson depuis 1972, a déclaré, en 1992, une maladie professionnelle du tableau n° 42 ; que la caisse primaire d'assurance maladie, au vu d'une audiométrie pratiquée

moyen unique de cassation pris de la violation des articles 388, 393 et 394, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné Abdelkader Y... et Nadia Aïssa

n° 10 à 14 posées de manière abstraite de la façon suivante : - n° 1 : "est-il constant qu'à... le..., des coups ont été volontairement portés ou des violences ont été volontairement commises sur Aïssa

Abilis, les conclusions de Mme Commaret, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 25 juin 1996) que Mme Aït

MASSE, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT ; Statuant sur le pourvoi formé par : LACHEB Ben Aïssa

maltais ayant son siège social à Malte, selon plusieurs contrats d'engagement maritime allant du 1er octobre 2011 au 1er octobre 2013, en qualité de chef cuisinier sur le yacht de grande plaisance Queen Aïda

Aïssa Y.... Admission du bureau d'aide juridictionnelle près la Cour de cassation en date du 11 mai 2017.

Aït A..., propriétaire d'un appartement, l'a donné en location aux époux Y..., selon bail sous seing privé, à effet du 15 juillet 1986, pour une durée d'un an; qu'un mois plus tard, un bail de trois ans

les productions, que des accords de coproduction ont été passés en 1977 entre la Société française de production cinématographique (la SFP) et la société Sunchild production pour la création du film "Aïda

Georges, de Joséphine L..., veuve V..., de Françoise P..., épouse M..., de Marie O..., épouse E..., d'Angèle BB..., épouse N..., de Joseph F..., d'Aïda CC..., épouse S... et d'Aimé R... ; qu'il ressort

Aïssa, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 13 avril 1993, qui l'a condamné, pour s'être fait délivrer indûment une carte de résident, à 3 mois d'emprisonnement

de motifs, manque de base légale ; "en ce que la Cour et le jury ont répondu par l'affirmative aux questions ainsi posées : " 1) Est-il constant que le 15 janvier 2001, à Villefranche sur Saône, Aïssa

réalité de ce vol ne résulte pas de l'information ; qu'enfin le vol perpétré dans la chambre de l'hôtel Ibis aurait été commis, selon la plainte, au début du mois d'octobre 1984 ; que la déclaration d'Aïda

-Condamné la SARL Aïda Boutique à libérer les lieux loués.

TOURNE Aïssa X...

Aïssa X... le 13 juillet 2006.